Centrale des marchés
fourniture de véhicules et équipements pour le Pôle Environnement Gestion des Déchets de la COBAS 33 fourniture de véhicules et équipements pour le pôle environnement gestion des déchets au Centre Technique de la COBAS à La Teste de Buch ville : Arcachon Cedex lieu : 2 allée d'espagne B.P....
Cté d'Agglo Bassin d'Arcachon Sud 33311Arcachon marchespublics@agglo-cobas.fr 0556223349
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Fourniture de véhicules et équipements pour le Pôle Environnement Gestion des Déchets de la COBAS

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Marché public ou privé
Référence du marché : 670923

Date de clôture estimée : 03/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/04/13)
13-69396
JOUE (20/04/13)
131214-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté d'Agglo Bassin d'Arcachon Sud, 2 allée d'espagne B.P. 147, contact : cellulle marchés publics, à l'attention de béatrice Colas, F-33311 Arcachon Cedex. Tél. : (+33) 5 56 22 33 44. E-mail : marchespublics@agglo-cobas.fr. Fax : (+33) 5 56 22 33 49.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.agglo-cobas.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://cobas.marcoweb.fr.

Accès électronique à l'information : http://cobas.marcoweb.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://cobas.marcoweb.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : COBAS - Pôle environnement, avenue Vulcain, contact : pôle Environnement, à l'attention de laurent Bézard, F-33260 La Teste-de-Buch. Tél. : (+33) 5 56 54 16 15. E-mail : lbezard@agglo-cobas.fr. Fax : (+33) 5 56 54 71 95

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : COBAS, 2 allée d'espagne B.P. 147, contact : cellule marchés publics, à l'attention de béatrice COLAS, F-33311 Arcachon Cedex. Tél. : (+33) 5 56 22 33 44. E-mail : marchespublics@agglo-cobas.fr. Fax : (+33) 5 56 22 33 49. URL : http://www.agglo-cobas.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : COBAS, 2 allée d'espagne B.P. 147, contact : cellule marchés publics, à l'attention de M. le président, F-33311 Arcachon Cedex. Tél. : (+33) 5 56 22 33 44. E-mail : marchespublics@agglo-cobas.fr. Fax : (+33) 5 56 22 33 49. URL : http://cobas.marcoweb.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Environnement.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de véhicules et équipements pour le Pôle Environnement Gestion des Déchets de la COBAS.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescentre Technique de la COBAS, 181 avenue Vulcain, Zone Industrielle, 33260 La Teste-de-Buch.
Code NUTS : FR61.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de véhicules et équipements pour le Pôle Environnement Gestion des Déchets de la COBAS.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34139100, 34144511,42416210,39713300.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : fourniture de véhicules et équipements pour le Pôle Environnement Gestion des Déchets de la COBAS.
Le présent appel d'offres est réparti en 5 lots conformément à l'article 10 du CMP.
Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.
Lot 1.fourniture d'un ensemble routier composé d'une benne à ordures ménagères de 16 m3 environ équipée d'un lève conteneur sur châssis de 19 tonnes
Lot 2.fourniture d'un ensemble routier composé d'une benne à ordures ménagères de 20 m3 environ équipée d'un lève conteneur sur châssis de 26 tonnes
Lot 3.fourniture d'un ensemble routier composé d'un châssis de 26 tonnes équipé d'un bras hydraulique pour levage de bennes amovibles de 12 m3 à 40 m3
Lot 4.fourniture d'un châssis remorque porte caisson bennant 3 essieux
Lot 5.fourniture d'un rouleau compacteur sur berce.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : la COBAS à mis en place depuis 2006 la Redevance spéciale. Les bacs roulants d'un volume allant de 120 à 770 litres mis à disposition des professionnels sont équipés d'une puce électronique en lecture simple (125 khz). Le fournisseur proposera en option un système d'identification complet en s'assurant de sa compatibilité avec les puces électroniques utilisées par la COBAS.
Le descriptif de chaque option figure dans le cahier des clauses techniques particulières propre à chaque lot.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture d'un ensemble routier composé d'une benne à ordures ménagères de 16 m3 environ équipée d'un lève conteneur sur châssis de 19 tonnes
1) Description succincte :
Fourniture d'un ensemble routier composé d'une benne à ordures ménagères de 16 m3 environ équipée d'un lève conteneur sur châssis de 19 tonnes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34139100, 34144511.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture d'un ensemble routier composé d'une benne à ordures ménagères de 20 m3 environ équipée d'un lève conteneur sur châssis de 26 tonnes
1) Description succincte :
Fourniture d'un ensemble routier composé d'une benne à ordures ménagères de 20 m3 environ équipée d'un lève conteneur sur châssis de 26 tonnes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34139100, 34144511.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Fourniture d'un ensemble routier composé d'un châssis de 26 tonnes équipé d'un bras hydraulique pour levage de bennes amovibles de 12 m3 à 40 m3
1) Description succincte :
Fourniture d'un ensemble routier composé d'un châssis de 26 tonnes équipé d'un bras hydraulique pour levage de bennes amovibles de 12 m3 à 40 m3
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34139100, 42416210.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Fourniture d'un châssis remorque porte caisson bennant 3 essieux
1) Description succincte :
Fourniture d'un châssis remorque porte caisson bennant 3 essieux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34139100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Fourniture d'un rouleau compacteur sur berce
1) Description succincte :
Fourniture d'un rouleau compacteur sur berce
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39713300.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Possibilité d'une avance de 5 % du montant initial, toutes taxes comprises. Le titulaire, devra justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance ou caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à réception de la demande de paiement établie par le titulaire.
Le financement est assuré par le budget de la COBAS.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le marché sera conclu :
Soit avec un prestataire unique
Soit avec des prestataires groupés conjoints
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique, pour l'exécution du marché.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Conformément à l'article 51-vi du Code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois :
En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
En qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une lettre de candidature avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé Dc1)
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (art. 44-1° du Cmp)
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (rubrique F - déclaration Dc1).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du présent marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (rubrique D-1- déclaration Dc2).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrat de même nature
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de la proposition et adéquation au service prévu
Pondération : 50.
2. prix
Pondération : 40.
3. délai
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 juin 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Délai de livraison : Le délai de livraison est à fixer par les candidats à l'article E6 de l'acte d'engagement.
Les candidats doivent répondre obligatoirement aux options.
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur les sites ci-après :
http://www.agglo-cobas.fr
http://cobas.marcoweb.fr
Les renseignements d'ordre technique peuvent également être obtenus auprès de :
Hélène Lameignère, Directrice du Pôle Environnement
181 avenue Vulcain
33260 la teste de buch
Tel : 05.56.54.16.15
Courriel : hlameignere@agglo-cobas.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, F-33300 Bordeaux. E-mail : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 56 99 38 00. URL : http://greffe.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax : (+33) 5 56 54 39 03
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, F-33300 Bordeaux. E-mail : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 56 99 38 00. URL : http://greffe.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax : (+33) 5 56 54 39 03
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 18 avril 2013.

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