Centrale des marchés
fourniture de pièces détachées nécessaires au fonctionnement des véhicules et matériels constituant le parc de la communauté d'agglomération du Bassin d'arcachon Sud (Cobas), ainsi que des prestations ne pouvant être réalisées en régie 33 fourniture de pièces détachées nécessaires au fonctionnement des véhicules et matériels constituant le parc de la Cté d'Agglo Bassin d'Arcachon Sud, à La Teste de Buch lieu : 2 allée d'espagn...
Cté d'Agglo Bassin d'Arcachon Sud 33311Arcachon marchespublics@agglo-cobas.fr 0556223349
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fourniture de pièces détachées nécessaires au fonctionnement des véhicules et matériels constituant le parc de la communauté d'agglomération du Bassin d'arcachon Sud (Cobas), ainsi que des prestations ne pouvant être réalisées en régie

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 944775

Date de clôture estimée : 05/03/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (25/01/14)
27256-2014
BOAMP (24/01/14)
14-11147

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté d'Agglo Bassin d'Arcachon Sud, 2 allée d'espagne B.P. 147, contact : cellule marchés publics, à l'attention de béatrice Colas, F-33311 Arcachon Cedex. Tél. : (+33) 5 56 22 33 44. E-mail : marchespublics@agglo-cobas.fr. Fax : (+33) 5 56 22 33 49.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.agglo-cobas.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://cobas.marcoweb.fr.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://cobas.marcoweb.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Cobas, 181 avenue Vulcain, contact : pôle environnement, à l'attention de hélène Lameignere, F-33260 La Teste-de-Buch. Tél. : (+33) 5 56 54 16 15. E-mail : hlameignere@agglo-cobas.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Cobas, 2 allée d'espagne, contact : cellule marchés publics, à l'attention de béatrice Colas, F-33120 Arcachon. Tél. : (+33) 5 56 22 33 44. E-mail : marchespublics@agglo-cobas.fr. URL : http://cobas.marcoweb.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Cobas, 2 allée d'espagne è B.P. 147, contact : cellule marchés publics, à l'attention de M. le président, F-33311 Arcachon Cedex. Tél. : (+33) 5 56 22 33 44. E-mail : marchespublics@agglo-cobas.fr. URL : http://cobas.marcoweb.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de pièces détachées nécessaires au fonctionnement des véhicules et matériels constituant le parc de la communauté d'agglomération du Bassin d'arcachon Sud (Cobas), ainsi que des prestations ne pouvant être réalisées en régie.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescentre Technique de la COBAS, 181 avenue Vulcain, 33260 La Teste-de-Buch.
Code NUTS : FR61.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de pièces détachées nécessaires au fonctionnement des véhicules et matériels constituant le parc de la communauté d'agglomération du Bassin d'arcachon Sud (Cobas), ainsi que des prestations ne pouvant être réalisées en régie.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34300000, 34330000,34224100,34224200,34312000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : l'accord cadre cité à la rubrique Ii-1.3 s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics, sans minimum ni maximum.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Pièces détachées et prestations pour bras de levage GUIMA
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque FAUN
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque GEESINK
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque SEMAT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque BRO MERIDIONALE DE VOIRIE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Pièces détachées et prestations pour lève conteneurs de marque TERBERG
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34320000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Pièces détachées et prestations pour VL et VUL de marque FORD
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Pièces détachées et prestations pour VL et VUL de marque CITROEN
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Pièces détachées et prestations pour VL et VUL de marque PEUGEOT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Pièces détachées et prestations pour véhicules PL de marque MITSUBISHI
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Pièces détachées et prestations pour véhicules PL de marque ISUZU
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Pièces détachées et prestations pour chargeuse sur pneus de marque LIEBHERR
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34224100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Pièces détachées et prestations pour chariot élévateur de marque TOYOTA
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34224200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Pièces détachées et prestations pour compacteur de marque MARREL GARNIER
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34320000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Pièces détachées et prestations pour remorque de marque LOUAULT
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34224100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Pièces détachées adaptables pour les bennes à ordures ménagères
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34320000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Pièces détachées et prestations de chaudronnerie et usage de pièces
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Pièces détachées et prestations pour VL et VUL de marque OPEL
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34330000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à réception de la demande de paiement établie par le titulaire ;
- le financement est assuré par le budget de la COBAS.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché .

Le marché sera conclu :
- soit avec un prestataire unique ;
- soit avec des prestataires groupés conjoints
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique, pour l'exécution du marché.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Conformément à l'article 51-vi du Code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- une lettre de candidature avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé Dc1) ;
- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (art. 44-1° du Cmp) ;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (rubrique F - déclaration Dc1).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du présent marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (rubrique D-1- déclaration Dc2).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En l'absence de références, le candidat pourra par tout moyen à sa convenance justifier de sa capacité à réaliser les prestations.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 mars 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires .

L'accord cadre cité à la rubrique Ii-1.3 s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du CMP.
Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.
La durée du marché est fixée à 1 ans avec possibilité de reconduction expresse trois fois. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans.
Retrait du DCE : le dossier de consultation est disponibles sur :
Le site de la Cobas : http://www.agglo-cobas.fr
La plateforme de dématérialisation : http://cobas.marcoweb.fr
Critères d'attribution ; en complément de la rubrique Iv-2.1, les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :
Pour les lots n°1 à n°16 et n°18
Critère prix : 70 %
- sous-Critère " Fourniture " : 60 % ;
- sous-Critère " Main d'oeuvre " : 40 %.
Critère délais de livraison : 30 %
- sous-Critère " Pièces en stock " : 50 % ;
- sous-Critère " Pièces hors stock " : 50 %.
Pour le lot n°17 (que de la fourniture, pas de prestations)
Critère prix : 70 %
Critère délais de livraison : 30 %
- sous-Critère " Pièces en stock " : 50 % ;
- sous-Critère " Pièces hors stock " : 50 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 janvier 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet - B.P. 947, F-33063 Bordeaux Cedex. E-mail : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 56 99 38 00. URL : http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax : (+33) 5 56 24 39 03
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet - B.P. 947, F-33063 Bordeaux Cedex. E-mail : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 56 99 38 00. URL : http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax : (+33) 5 56 24 39 03
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 janvier 2014.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous