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A proximité de Leschaux 74320 Haute Savoie
Acheteur : commune de Sevrier
2000 route d'albertville
74320 Sevrier
Tel : +33 450190110
3 Lots
Lot 1
prestations de tonte et débroussaillage des espaces verts communaux
Lot 2
prestations de balayage d'une partie des voies communales
Lot 3
prestations de fauchage des talus, accotements, trottoirs, abords des voies communales et îlots centraux
Secteurs d'activité
Services horticoles.
Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément.
Services de voirie.
Services de balayage des rues.

accord-Cadre à bons de commandes 3 lots : Tonte et Balayage et Fauchage des espaces verts et voies de la commune

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/07/2023
JOUE - 405686-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de Sevrier
Numéro national d'identification: 21740267600019
Adresse postale: 2000 route d'albertville
Ville: Sevrier
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74320
Pays: France
Courriel: mairie@sevrier.fr
Téléphone: +33 450190110
Fax: +33 450190120
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.mp74.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.mp74.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

accord-Cadre à bons de commandes 3 lots : Tonte et Balayage et Fauchage des espaces verts et voies de la commune

Numéro de référence: 23fs-0178-A
II.1.2)Code CPV principal
90612000 Services de balayage des rues
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

lot 1 : Prestations de tonte et débroussaillage des espaces verts communaux.Lot 2 : Prestations de balayage d'une partie des voies communales.Lot 3 : Prestations de fauchage des talus, accotements, trottoirs, abords des voies communales et îlots centraux

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 260 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestations de tonte et débroussaillage des espaces verts communaux

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
77300000 Services horticoles
90611000 Services de voirie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

tonte mécanisée ou manuelle périodique et débroussaillage des espaces verts ; ramassage de feuilles et évacuation Ou tonte de type mulching qualitatif, traitement des déchets de tonte des espaces verts, la remise en état des lieux

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant estimatif annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestations de balayage d'une partie des voies communales

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90612000 Services de balayage des rues
77300000 Services horticoles
90611000 Services de voirie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

assurer le balayage d'une partie de la voirie conformément à un circuit programmé

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant estimatif annuel : 25 000.00 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestations de fauchage des talus, accotements, trottoirs, abords des voies communales et îlots centraux

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90611000 Services de voirie
77300000 Services horticoles
90611000 Services de voirie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

fauchage périodique des talus et accotements y compris la finition manuelle autour des poteaux, panneaux? ;Maintenir les refuges écologiques par un fauchage raisonné et une gestion différenciée des dépendances vertes (développement des plantes, fleurs?)

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant estimatif annuel : 20 000.00 euro(s) (H.T.).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 071-215963
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

prestations de tonte et débroussaillage des espaces verts communaux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/06/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: entreprise Paysagiste Francois Martin
Adresse postale: 79 Rte D'' Epagny
Ville: Sevrier
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74320
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

prestations de balayage d'une partie des voies communales

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/06/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: decarroz Assainissement
Adresse postale: rte Des Chapelles
Ville: Saint-Jorioz
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74410
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

prestations de fauchage des talus, accotements, trottoirs, abords des voies communales et îlots centraux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
28/06/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: jordan Laffin Environnement
Adresse postale: 930 Rte De Chez Le Bois
Ville: Filliere
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74370
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/06/2023
Source de l'annonce : http://www.mp74.fr