Centrale des marchés
Mise en oeuvre de la programmation musicale et artistique des festivités Mise en oeuvre de la programmation musicale et artistique des festivités designation : Ville d'Aramon ville : Aramon correspondant : VIRETTO THIBAUT mel : marches@aramon.fr adresse : PLa...
Ville d'Aramon 30390Aramon marches@aramon.fr 04 66 57 37 50
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Mise en oeuvre de la programmation musicale et artistique des festivités

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4261025

Date de clôture estimée : 25/02/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/01/19)
19-9606
SOURCEWEB (23/01/19)
Avis de marché

Département(s) de publication : 30
Annonce No 19-9606
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Aramon.
 Correspondant :  viretto thibaut, place Pierre Ramel 30390 Aramontél. : 04-66-57-38-06télécopieur : 04-66-57-37-50courriel : marches@aramon.fr adresse internet : http://aramon.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com.

Objet du marché : mise en œuvre de la programmation musicale et artistique des festivités.

Caractéristiques principales : 
le DCE est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com/.
Mode de passation : La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l'article 27 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Décomposition de la consultation : Les prestations sont réparties en deux lots :
Lot 1 : Animations musicales - prestation d'orchestre
Lot 2 : Animations musicales de rues
Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Visites sur site : Seulement pour le lot no 1, une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
Les conditions de visites sont les suivantes :
La visite du Planet et de la salle Eugène Lacroix donnera lieu à la délivrance d'un certificat de visite qui sera établi sur place par le représentant du pouvoir adjudicateur.
Les candidats devront prendre rendez-vous auprès de Mme Martine VARGAS, Responsable du service affaires générales, par téléphone au 04 66 57 38 04.
Les visites se dérouleront du lundi au vendredi de 08h30 à 17 heures
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : mise en œuvre de la programmation musicale et artistique des festivités.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : cf. ccap.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : cf. rc.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - 1- valeur technique : 60 %;
     - 2- prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 février 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2019-03.

Renseignements complémentaires : négociation : Dans le cadre de la présente procédure, en application de l'article 27 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec tous les candidats ayant présentés des offres n'étant pas considérées comme inappropriées. Des négociations pourront être engagées avec les candidats ayant remis une offre irrégulière ou inacceptable.
La négociation portera sur tout objet utile à l'acheteur public pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, mais elle ne devra pas modifier l'objet ou les conditions initiales d'exécution du marché qui ont fait l'objet de la mise en concurrence.
Le pouvoir adjudicateur pourra décider de ne pas négocier et d'attribuer le marché sur la base des offres initiales.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidats doivent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com/.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 janvier 2019.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Commune d'Aramon.
 Correspondant :  Thibaut VIRETTO,  place Pierre Ramel,  30390 Aramon, tél. : 04-66-57-38-06, courriel : marches@aramon.fr,  adresse internet : http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) Animations musicales - Prestation d'orchestre. -
La commune souhaite faire appel à divers disciplines artistiques (chanteurs, musiciens, danseurs...).
Ces artistes seront susceptibles de se produire seul ou en groupe (orchestre de variétés, groupe, solo ou duo de musique).
Ces manifestations auront lieu à l'occasion des fêtes de village et lors des animations dominicales de la période estivale
Mots descripteurs : Evénementiel, Matériel scénique, Sonorisation, Spectacle

Lot(s) Animations musicales de rues. -
La commune souhaite faire appel à un ensemble musical de type péña ou bandas.
Ces manifestations auront lieu à l'occasion des fêtes de village
Mots descripteurs : Evénementiel, Matériel scénique, Sonorisation, Spectacle
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