Centrale des marchés
Fourniture et livraison de livres et de documentaires non scolaires en version papier et numérique, DVD, CD et jeux Fourniture et livraison de livres et de documentaires non scolaires en version papier et numérique, DVD, CD et jeux ville : Aramon url : http://aramon.fr/ mel : marches@aramon.fr cp : 3039...
Ville d'Aramon 30390Aramon marches@aramon.fr 04 66 57 37 50
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Fourniture et livraison de livres et de documentaires non scolaires en version papier et numérique, DVD, CD et jeux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4679260

Date de clôture estimée : 15/07/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/06/19)
19-97357
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 30
Annonce No 19-97357
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Aramon.
 Correspondant :  viretto thibaut, hôtel de ville Place Pierre Ramel 30390 Aramon, tél. : 04-66-57-38-06, télécopieur : 04-66-57-37-50, courriel : marches@aramon.fr adresse internet : http://aramon.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com/.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture et livraison de livres et de documentaires non scolaires en version papier et numérique, dvd, cd et jeux.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 22113000
Objets supplémentaires : 37524100
37532000
30234300
30234400.
Lieu de livraison : 1er étage de la médiathèque du Planet - cours Victor Hugo, 30390 Aramon.
Code NUTS : -FRJ12.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).

Caractéristiques principales : 

la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l'article R. 2123-1, 1° du Code de la commande publique.
Le DCE est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com/.
L'Accord-Cadre avec minimum et avec maximum est à bons de commande. Il est passé en application des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-4, 1° à R. 2162-6, R. 2161-13 et R. 2161-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Les prestations sont réparties en quatre lots.
La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 02/09/2019.
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.
L'Accord-Cadre est reconduit expressément jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de 10 jours calendaires.
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le(s) catalogue(s) des prix du fournisseur, au(x)quel(s) sera appliqué un rabais indiqué dans l'acte d'engagement.
Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur pourra engager des négociations avec tous les candidats sélectionnés.
Le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de ne pas négocier.
La négociation peut porter sur tout élément du marché : prix, quantité lorsqu'elle n'est pas définie dans l'objet du marché, délais, techniques d'exécution des travaux ou prestations, etc
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : cf. CCTP.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 2 septembre 2019.
Cautionnement et garanties exigés : aucun.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : cf. CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : cf. RC.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : cf. RC.
Situation juridique - références requises : cf. RC.
Capacité économique et financière - références requises : cf. RC
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : cf. RC.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 juillet 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : Marché no 2019-11.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 juin 2019.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Commune d'Aramon.
 Correspondant :  Service commande publique,  hôtel de ville Place Pierre Ramel,  30390 Aramon,  adresse internet : http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com/.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Commune d'Aramon.
 Correspondant :  Service commande publique,  hôtel de ville Place Pierre Ramel,  30390 Aramon,  adresse internet : http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com/.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Commune d'Aramon.
 Correspondant :  Service commande publique,  hôtel de ville Place Pierre Ramel,  30390 Aramon, , tél. : 04-66-57-38-06, , courriel : marches@aramon.fr,  adresse internet : http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com/.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Commune d'Aramon.
 Correspondant :  Service commande publique,  hôtel de ville Place Pierre Ramel,  30390 Aramon,  adresse internet : http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com/.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16, avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 9, tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, télécopieur : 04-66-36-27-86 adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr/.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ;
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA et pouvant être exercé après la signature du contrat, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'union européenne d'un avis d'attribution du contrat en matière de marchés publics et de contrats de concession, ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat ;
- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert à tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses et pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) Fictions, documentaires et bandes dessinées en version papier. -
Ce lot concerne la fourniture de livres et documentaires papier pour tout public : fictions : 2300, documentaires : 500 et BD : 530.
Informations complémentaires : montants euros (H.T.) :
- période initiale : minimum : 41 000,00 euros et maximum : 50 000,00 euros ;
- périodes de reconduction : minimum :4 000,00 euros et maximum : 6 000,00 euros.
C.P.V. - Objet principal : 22113000.
Mots descripteurs : Livres

Lot(s) Fictions et documentaires en version numérique. -
Ce lot concerne la fourniture de livres et documentaires numériques pour tout public : fictions : 350 et documentaires : 225.
Informations complémentaires : montants euros (H.T.) :
- période initiale : minimum : 3 000,00 euros et maximum : 5 500,00 euros ;
- périodes de reconduction : minimum : 500,00 euros et maximum : 1 500,00 euros.
C.P.V. - Objet principal : 22113000.
Mots descripteurs : Livres

Lot(s) Jeux individuels et collectifs. -
Ce lot recouvrera tout type de jeux tel que les jeux vidéo, les jeux de plateau, les jeux de cartes, les jeux d'éveil et d'apprentissage. Il s'agit de jeux individuels et collectifs ciblés pour la jeunesse et les adultes : jeux pour la jeunesse : 35, jeux pour adultes : 15 et jeux vidéo : 12.
Informations complémentaires : montants euros (H.T.) :
- période initiale : minimum : 750,00 euros et maximum : 1 500,00 euros ;
- périodes de reconduction : minimum : 1 000,00 euros et maximum : 1 500,00 euros.
C.P.V. - Objet principal : 37524100.
Mots descripteurs : Jeux, jouets

Lot(s) DVD et CD. -
Ce lot recouvre un fonds de DVD de dessins animés, de films et de documentaires adultes et jeunesse avec l'exigence d'une nouveauté régulière : cd : 100 et DVD : 100.
Informations complémentaires : montants euros (H.T.) :
- période initiale : minimum : 1 000,00 euros et maximum : 7 500,00 euros ;
- périodes de reconduction : minimum : 2 500,00 euros et maximum : 3 500,00 euros.
C.P.V. - Objet principal : 30234300
Objets supplémentaires : 30234400.
Mots descripteurs : Cd, DVD
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