Centrale des marchés
84 fourniture et pose de 7 bornes escamotables dans le centre ville d'apt 84 et contrat de maintenance à Apt 84 fourniture et pose de 7 bornes escamotables dans le centre ville d'apt 84 et contrat de maintenance à Apt fourniture et pose de 7 bornes escamotables dans le centre ville d'apt 84 et contrat de ...
Commune d'Apt 84400Apt
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

84 fourniture et pose de 7 bornes escamotables dans le centre ville d'apt 84 et contrat de maintenance à Apt

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 74636

Date de clôture estimée : 20/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/04/12)
12-65090
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune d'Apt.
Correspondant : mr le maire, bp171, 84405 Apt Cedex, tél. : 04-90-04-37-50.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture et pose de 7 bornes escamotables dans le centre ville d'apt 84 et contrat de maintenance.

Type de marché de travaux : exécution.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
travaux de génie civil. Fourniture et pose de 7 bornes. Mise en service et programmation. Démarches administratives DICT, maintenance des bornes

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 1,5 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5 % sur le montant des travaux. Le titulaire du marché aura la possibilité de remplacer cette retenue de garantie par une garantie à 1ère demande.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur les fonds propres de la collectivité. Règlement dans le respect des articles 86 à 111 du cmp.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas d'attribution du marché à un groupement, celui-ci prendra la forme d'un groupement solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : les candidats qui ne disposent pas des capacités techniques professionnelles et financières suffisantes pour l'exécution du marché seront écartés.

Situation juridique - références requises : produire toutes références et documents permettant de juger de la situation juridique du candidat (voir dc2).

Capacité économique et financière - références requises : produire toutes références et documents permettant de juger la valeur économique et financière du candidat pour l'exécution du marché (voir dc2).

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : produire toutes références et documents permettant de juger la valeur professionnelle et technique du candidat pour l'exécution du marché (voir dc2).

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 avril 2012, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : dates prévisionnelles de commencement des travaux
- 04 juin 2012 pour le site " rue des marchands " soit une borne. - 01 octobre 2012 pour les autres sites, soit 6 bornes.
Les dépannages et l'entretien des bornes pour la première année suivant les travaux sont à la charge de l'entreprise ils sont compris dans le cadre du parfait achèvement ou de la garantie.
Le marché comprend un contrat de maintenance conclu pour une durée d' un an à compter de la date du premier anniversaire de la réception des travaux.
Il pourra être reconduit par décision du pouvoir adjudicateur deux fois. Le DCE est téléchargeable en priorité sur le site du profil acheteur de la ville : www.achatpublic.com ou sur le site de la ville d'apt : www.apt.fr , ou par demande adressée à M. le maire " Service Marchés Achats " Renseignements Techniques : m. G Grégoire Tél : 04.90.04.37.58 - administratifs : Mme V. Degabriel service " Marchés Achats " tél 04 90 04 37 50.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 mars 2012.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16, avenue Feuchères CS 88010, 30941 Nîmes Cedex 09, tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Mairie d'Apt service"Marchés Achats" place Gabriel Péri, 84405 Apt Cedex, tél. : 04-90-04-37-50, courriel : veronique.degabriel@apt.fr

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00