Centrale des marchés
Approvisionnement de rechanges dans le cadre de l'ebl du Charles De Gaulle (Cdg) pour l'arrêt technique no 2 (At2) - 4 lots II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Approvisionnement de rechanges dans le cadre de l'ebl du Charles De Gaulle (Cdg) pour l'arrêt technique no 2 (At2) - 4 lots. II.1.2) Type de ma...
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Approvisionnement de rechanges dans le cadre de l'ebl du Charles De Gaulle (Cdg) pour l'arrêt technique no 2 (At2) - 4 lots

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Marché public ou privé
Référence du marché : 439945

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (27/12/12)
409043-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Brest Cedex 9
+33 298222998
+33 298140706
FRANCE
Marine/DCSSF/DSSF Brest
M. le directeur du service de soutien de la flotte de Brest
Secrétariat des offres
BCRM Brest - DSSF Brest Secrétariat des offres - SDFC/Doma - CC 45
29240
cao_fc.dssf_brest@fr.oleane.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.3) Activité principale
Défense
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Approvisionnement de rechanges dans le cadre de l'ebl du Charles De Gaulle (Cdg) pour l'arrêt technique no 2 (At2) - 4 lots.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: salle de réception du SLM de Brest, 29200 Brest, FRANCE
Finistère
FR522


II.1.3) Information sur l’accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures.
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de l'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles 201-i 2°, 33 et 238 à 242 du code des marchés publics.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces pour navires de guerre
35520000

Joints
35121500

Robinets, vannes et dispositifs similaires
42130000

Disjoncteurs
31212000


II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Prix. Pondération 90
2. Délai. Pondération 10

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
DSSFBconsult18026
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis de marché
V.1)
Date d'attribution du marché:
14.12.2012
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
29801
Brest Cedex 9
Fichou
FRANCE
20 rue Gustave Zédé - ZI Kergonan Nord
V.4)
Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 6 365,53 EUR
Hors TVA

V.5)
Information sur la sous-traitance
V.1)
Date d'attribution du marché:
17.12.2012
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
29590
Le Faou
Lognav CM
FRANCE
ZA de Quiella
V.4)
Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 3 108,80 EUR
Hors TVA

V.5)
Information sur la sous-traitance
V.1)
Date d'attribution du marché:
14.12.2012
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
77400
Saint-Thibault-Des-Vignes
FPM
FRANCE
5 place de l'Eglise
V.4)
Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 25 275 EUR
Hors TVA

V.5)
Information sur la sous-traitance
V.1)
Date d'attribution du marché:
17.12.2012
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
29590
Le Faou
Lognav CM
FRANCE
ZA de Quiella
V.4)
Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 2 016,89 EUR
Hors TVA

V.5)
Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.12.2012.
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Rennes Cedex
+33 299635684
+33 299250366
http://www.justice.gouv.fr
Tribunal administratif de Rennes
Hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416
35044
greffe.ta-rennes@juradm.fr
VI.3.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Voies et délais de recours :
-référé contractuel (article L 551-13 du Cja) dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution ;
-recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'etat du 16 juillet 2007, société tropic travaux signalisation, no291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché ;
-recours indemnitaire (article R421-1 et suivants du Cja), dans les 2 mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale) ;
www.justice.gouv.fr
greffe.ta-rennes@juradm.fr


VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
21.12.2012
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