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A proximité de Antran 86100 Vienne
Acheteur : CA DE GRAND CHATELLERAULT
78 boulevard de Blossac
86100 Châtellerault
Tel : 0549202020
3 Lots
Lot 1
Lot n°1 : Composteurs bois de 400L ou 800L
Lot 2
Lot n°2 : Composteurs plastiques de 400L
Lot 3
Lot n°3 : Bio-seaux de 10L
Secteurs d'activité
Caisses à compost.

Fourniture de composteurs de proximité bois et plastiques

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/11/2024
JOUE - 707264-2024
707264-2024 - Résultats
France – Caisses à compost – Fourniture de composteurs de proximité bois et plastiques
OJ S 226/2024 20/11/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CA DE GRAND CHATELLERAULT
Adresse électronique: marches-publics@grand-chatellerault.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de composteurs de proximité bois et plastiques
Description: Fourniture de composteurs de proximité bois et plastiques
Identifiant de la procédure: 2f241eb7-a01c-4902-9533-5ebee5573649
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39234000 Caisses à compost
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Trois points de livraison sur le territoire de la CAGC  
Ville: CHATELLERAULT
Code postal: 86100
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 420 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: - Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum multi-attributaires de fournitures pour le lot 1 / mono-attributaires pour les lot 2 et 3 - Montants indiqués par lot : montant maximum annuel - Durée : 1 An(s) à compter de la notification + 3 reconductions d'1 an soit une durée totale de 4 ans
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Composteurs bois de 400L ou 800L
Description: Lot n°1 : Composteurs bois de 400L ou 800L
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39234000 Caisses à compost
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (voir détails art.4 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25

Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités esthétiques et fonctionnelles (voir détails art.4 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15

Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement (voir détails art.4 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CA DE GRAND CHATELLERAULT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CA DE GRAND CHATELLERAULT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché: CA DE GRAND CHATELLERAULT
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Composteurs plastiques de 400L
Description: Lot n°2 : Composteurs plastiques de 400L
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39234000 Caisses à compost
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (voir détails art.4 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25

Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités esthétiques et fonctionnelles (voir détails art.4 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15

Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement (voir détails art.4 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CA DE GRAND CHATELLERAULT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CA DE GRAND CHATELLERAULT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché: CA DE GRAND CHATELLERAULT
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 : Bio-seaux de 10L
Description: Lot n°3 : Bio-seaux de 10L
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39234000 Caisses à compost
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (voir détails art.4 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25

Critère:
Type: Qualité
Description: Qualités esthétiques et fonctionnelles (voir détails art.4 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15

Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement (voir détails art.4 du RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CA DE GRAND CHATELLERAULT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CA DE GRAND CHATELLERAULT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché: CA DE GRAND CHATELLERAULT
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 420 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 420 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: EMERAUDE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE EMERAUDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 320 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 24M46
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/10/2024
Date de conclusion du marché: 13/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CA DE GRAND CHATELLERAULT
Lauréat: 
Nom officiel: QUADRIA SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE QUADRIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 320 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 24M46
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/10/2024
Date de conclusion du marché: 13/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CA DE GRAND CHATELLERAULT
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: QUADRIA SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE QUADRIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 69 996,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 24M47
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/10/2024
Date de conclusion du marché: 13/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CA DE GRAND CHATELLERAULT
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: COLLECTAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE COLLECTAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 30 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 24M48
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/10/2024
Date de conclusion du marché: 13/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CA DE GRAND CHATELLERAULT
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CA DE GRAND CHATELLERAULT
Numéro d’enregistrement: 24860041300012
Adresse postale: 78 BOULEVARD DE BLOSSAC  
Ville: Chatellerault
Code postal: 86100
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549202020
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Ville: POITIERS
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: 0549607919
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: EMERAUDE
Numéro d’enregistrement: 33103561800080
Ville: LANNION CEDEX
Code postal: 22307
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: QUADRIA SAS
Numéro d’enregistrement: 41055382000037
Ville: SAINT-JEAN-D9ILLAC
Code postal: 33127
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: COLLECTAL
Numéro d’enregistrement: 38882023500058
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67100
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 83e4bed4-25d3-4d41-9eaf-ffe700d4ab23 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/11/2024 07:50:10 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 707264-2024
Numéro de publication au JO S: 226/2024
Date de publication: 20/11/2024