Centrale des marchés
Fourniture de produits d'épicerie Fourniture de produits d'épicerie. L'accord-cadre est conclu avec un minimum exprimé en quantité mais sans maximum au sens de l'article R2162-4, 2° du Code de la commande publique. Les quantités mi...
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Fourniture de produits d'épicerie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4865077

Date de clôture estimée : 18/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/09/19)
19-139164

Département(s) de publication : 35, 50
Annonce No 19-139164
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU, Rue henri le guilloux, 35033, Rennes Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 2 99 98 46 75, Courriel : j.brault@chmb.fr, Fax : (+33) 2 99 98 46 17, Code NUTS : FRH03
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.chu-rennes.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/
CENTRE HOSPITALIER DE LA GUERCHE DE BRETAGNE, 63 faubourg de Rennes, 35130, La Guerche de Bretagne, F, Courriel : finances@hopital-laguerchedebretagne.fr, Code NUTS : FRH03, Adresse internet : https://etablissements.fhf.fr/annuaire/hopital-fiche.php?id_struct=810
CENTRE HOSPITALIER DES MARCHES DE BRETAGNE, 9 rue de Fougères, 35560, Antrain, F, Courriel : j.brault@chmb.fr, Code NUTS : FRH03, Adresse internet : http://www.chmarchesdebretagne.fr/
CENTRE HOSPITALIER DE JANZE, 4 rue Armand Jouault, 35150, Janzé, F, Courriel : serveco@hopital-janze.fr, Code NUTS : FRH03, Adresse internet : http://www.ch-janze.fr/
CENTRE HOSPITALIER DE MONFORT-SUR-MEU, 33 rue Saint Nicolas, 35160, Montfort sur Meu, F, Courriel : l.perret@ch-montfort.fr, Code NUTS : FRH03, Adresse internet : http://www.hopital-montfort.fr/
CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-MEEN-LE-GRAND, 13 rue de la Croix Duval, 35290, Saint Meen le Grand, F, Courriel : l.perret@ch-montfort.fr, Code NUTS : FRH03, Adresse internet : http://www.hopital-stmeenlegrand.fr/
EHPAD de BAZOUGES LA PEROUSE, 9 avenue de Combourg - 35560 BAZOUGES LA PEROUSE, 35560, Bazouges la Perouse, F, Courriel : economat@ehpad-bazouges.fr, Code NUTS : FRH03, Adresse internet : https://www.fhf-bretagne.fr/app/mod-map/php/4front/fiche.php?crd_id=698
EHPAD DE CHATEAUGIRON, 12, rue Alexis Garnier, 35410, CHATEAUGIRON, F, Courriel : christine.noury@lesjardinsducastel.com, Code NUTS : FRH03, Adresse internet : http://www.lesjardinsducastel.com
CENTRE HOSPITALIER DE FOUGERES, 133 Rue de la Forêt, 35306, FOUGERES CEDEX, F, Courriel : cbardoux@ch-fougeres.fr, Code NUTS : FRH03, Adresse internet : http://www.ch-fougeres.fr
CENTRE HOSPITALIER DE VITRE, 30 Route de Rennes, 35506, VITRE, F, Courriel : magali.hervagault@ch-vitre.fr, Code NUTS : FRH03, Adresse internet : http://www.ch-vitre.fr
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL REDON-CARENTOIR, 8 Avenue Etienne Gascon, 35603, REDON, F, Courriel : carine.biou@ch-redon.fr, Code NUTS : FRH03, Adresse internet : http://www.ch-redon-carentoir.fr
CENTRE HOSPITALIER DE PONTORSON, 7 Chaussée Villechérel, 50170, Pontorson, F, Courriel : f.jourdan@ch-estran.fr, Code NUTS : FRD12, Adresse internet : http://www.ch-estran.fr
CENTRE HOSPITALIER DE SAINT JAMES, 2 route de Pontorson, 50240, Saint James, F, Courriel : l.deroyand@hopital-stjames.fr, Code NUTS : FRD12, Adresse internet : http://www.hopital-stjames.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=426541&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Centre Hospitalier des Marches de Bretagne, 9 rue de Fougères, 35560, Antrain, F, Téléphone : (+33) 2 99 98 46 75, Courriel : j.brault@chmb.fr, Code NUTS : FRH03, Adresse internet : https://www.chu-rennes.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=426541&orgAcronyme=x7c
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de produits d'épicerie
Numéro de référence : EPI2019
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de produits d'épicerie. L'accord-cadre est conclu avec un minimum exprimé en quantité mais sans maximum au sens de l'article R2162-4, 2° du Code de la commande publique. Les quantités minimum annuelles contractuelles par lot et par établissement sont précisées à l'annexe 5 du CCAP.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 2 105 057  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : L'attribution sera effectuée lot par lot, sachant que les candidats ne peuvent pas présenter d'offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CAFE MOULU
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15860000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 127 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CAFE MOULU 100 % ARABICA
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15860000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 122 909 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CAFE SOLUBLE - THE - INFUSION - CHOCOLAT - LAIT EN POUDRE
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15860000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 157 385 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CEREALES -VIENNOISERIES - BISCOTTES - CRAQUELINS
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15820000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 164 655 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PATES A TARTINER - CONFITURE - MIEL - PUREE DE FRUITS - PATISSERIES - APERITIFS - CHIPS
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 55 793 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ASSAISONNEMENTS - EPICES - AROMATES
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15870000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 103 027 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : HUILE et VINAIGRE
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15400000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 112 596 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SAUCES DESHYDRATEES - FONDS DE SAUCE - ROUX - FUMETS
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15871000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 66 161 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : JUS DE VIANDE - BOUILLON - SALES ET HYPOSODES
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15893300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 752 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : POTAGE - SOUPE
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15891000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 29 343 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : POTAGE BRIQUE
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15891000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 75 962 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : AIDES CULINAIRES - ALCOOLS PATISSIERS
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 35 414 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LEGUMES SECS
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03212200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 384 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PATES ALIMENTAIRES ET PATES A POTAGE - SEMOULE - RIZ
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15851200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 92 640 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FARINE - TAPIOCA - FLEUR DE MAIS - BLE - PERLE DU JAPON
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15612000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 28 267 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FLOCONS DE POMMES DE TERRE
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15312100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 77 660 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PUREE AU LAIT S/SEL
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15312100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 137 791 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PUREE AU LAIT A CHAUD SALEE
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15312100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 52 130 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PREPARATIONS SUCREES
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15890000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 87 939 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : AROMES - EXTRAITS - GOUSSES
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15893300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 22 410 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SUCRE
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15831000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 97 784 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GATEAUX SECS
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15812200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 103 235 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GATEAUX MOELLEUX
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15812200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 115 222 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GATEAUX MOELLEUX SANS SUCRE
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15812200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 783 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DIVERS GATEAUX - BISCUITS
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15812200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 52 335 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PRODUITS POUR PATISSERIES
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15893200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 28 368 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : NAPPAGES - SAUCES DESSERTS - CHOCOLAT
Lot nº : 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15890000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 28 956 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PREPARATIONS PATISSERIES ET DESSERTS
Lot nº : 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15890000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 46 753 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FRUITS S/VIDE
Lot nº : 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 36 532 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FRUITS SECS - CONFITS
Lot nº : 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15842400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 29 239 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ENTREMETS DOSES
Lot nº : 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15890000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 618 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PRODUITS BIOLOGIQUES
Lot nº : 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15851200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03-FRD12
Lieu principal d'exécution : Aux adresses des établissements concernés par le présent marché public (cf. chapitre I du R.C.)
II.2.4)Description des prestations : Les produits pouvant être commandés par lot sont décrits au CCTP. Les quantités estimatives sont spécifiées en annexe 3 du RC.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 886 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois pour une période de 1 an et pour une durée de validité maximale de 3 ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le pouvoir adjudicateur reconduit automatiquement le marché public).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article R 2122-4 du Code de la Commande Publique et/ou de reconduire le marché public.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les établissements concernés par le présent marché public sont listés au chapitre I du R.C.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : La lettre de candidature modèle DC1, la déclaration du soumissionnaire modèle DC2, ou forme libre reprenant les mêmes éléments que ceux indiqués au règlement de consultation.
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18 octobre 2019 - 14:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 18 octobre 2019 - 14:15 Lieu : Antrain
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Cette consultation s'inscrit dans le cadre de la mise en place d'un groupement de commandes, constitué selon les règles définies à l'article 28 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux Marchés Publics et régi par une convention constitutive signée par ses membres.Le centre hospitalier universitaire de rennes a été désigné en tant que Coordonnateur du Groupement de Commandes.Ainsi, il est confié au CHU de Rennes la fonction d'assurer, pour le compte des autres membres, la passation des marchés publics issus de la consultation Epi2019, ainsi que certaines missions liées à l'exécution de ces marchés publics (décision de reconduction, conclusion d'avenant, décision de résiliation.Les établissements concernés par le présent marché public sont ceux indiqués à la section 1 " Pouvoir adjudicateur " du présent avis d'appel public à la concurrence.Le pilotage opérationnel de la passation des marchés de la présente consultation est assuré par le CH des Marches de Bretagne, conformément aux dispositions indiquées dans la convention du groupement. Toutes les autres missions de la phase d'exécution des marchés publics relèvent de chaque membre du groupement. L'exécution du marché public couvre son régime financier (le recours, le cas échéant, à la sous-traitance, la gestion et l'émission des commandes passées au titre des marchés publics, la vérification du service fait, le règlement, le versement d'avances et d'acomptes, la liquidation et le mandatement des factures...).Les soumissionnaires peuvent présenter au maximum deux variantes par lot éventuellement sans offre de base. Chaque variante présentée ne pourra porter que sur un produit issu de l'agriculture biologique, sur un niveau supérieur de qualité, sur un conditionnement différent.L'établissement de saint james pourra passer des commandes au titre du présent marché public jusqu'au 30 juin 2020 inclus. L'établissement de PONTORSON pourra passer des commandes au titre du présent marché public jusqu'au 31 décembre 2020 inclus. Les soumissionnaires devront obligatoirement présenter des échantillons pour chaque produit listé à l'annexe 2 du RC selon les quantités énoncées et dans les conditions fixées au règlement de consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Greffe du tribunal administratif, 3 contour de la motte, 35044, Rennes Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 23 21 28 28, Fax : (+33) 2 99 63 56 84
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.-Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.-Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. -Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du tribunal administratif, 3 contour de la motte, 35044, Rennes Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 23 21 28 28, Fax : (+33) 2 99 63 56 84
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
13 septembre 2019
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