1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE D'ANTONY
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord cadre de travaux dans divers Bâtiments (partie 2)
Description: Le présent avis concerne un accord cadre à bons de commande qui a pour objet la réalisation de travaux de peintures intérieures, revêtements de sols,de plomberie et de maçonnerie dans divers bâtiments de la Ville d'Antony (crèches, groupes scolaires, bâtiments administratifs, culturels et sportifs) et au Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Antony. Il est divisé en 4 lots : lot1-Peinture, lot2-Sols souples, lot3-Plomberie, lot4-Maconnerie et second oeuvre. Il est possible de candidater que pour un seul lot.
Identifiant de la procédure: 1914f5f4-eeef-4ed0-8a91-c1e4d536a84a
Identifiant interne: 2024-BTA32
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie, 45262522 Travaux de maçonnerie, 45442100 Travaux de peinture, 45432110 Travaux de pose de sols
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 1
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 1
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 - PEINTURES INTERIEURES
Description: Le présent lot à pour objet la réalisation de travaux de peintures intérieures. Les travaux ont lieu sur divers sites de la Ville d'Antony et au Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Antony, dans des locaux vides ou en site occupé.
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: La description des prestations figurent dans le CCTC et le CCTP du lot.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Les critères d'attribution sont précisés dans le règlement de consultation. Ce lot est mono attributaire et exécuté à bons de commande. Le lot est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Il est conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 500 000 euros HT.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Pour les lot 1, 2 et 3 : le dernier chiffre d'affaires annuel du candidat (ou chiffre d'affaires annuel cumulé pour les membres d'un groupement) doit être supérieur à 500 000 euros. Pour le lot 4 : le dernier chiffre d'affaires annuel du candidat (ou chiffre d'affaires annuel cumulé pour les membres d'un groupement) doit être supérieur à 2 000 000 euros.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Indiqué au RC : Cadre de candidature à compléter + Qualifications par lot
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2024 14:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE D'ANTONY
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 - Travaux de revêtements de sols
Description: Le présent lot à pour objet la réalisation de travaux de revêtement et pose de sols souples. Les travaux ont lieu sur divers sites de la Ville d'Antony et au Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Antony, dans des locaux vides ou en site occupé.
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: La description des prestations figurent dans le CCTC et le CCTP du lot.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Les critères d'attribution sont précisés dans le règlement de consultation. Ce lot est mono attributaire et exécuté à bons de commande. Le lot est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Il est conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 500 000 euros HT.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Pour les lot 1, 2 et 3 : le dernier chiffre d'affaires annuel du candidat (ou chiffre d'affaires annuel cumulé pour les membres d'un groupement) doit être supérieur à 500 000 euros. Pour le lot 4 : le dernier chiffre d'affaires annuel du candidat (ou chiffre d'affaires annuel cumulé pour les membres d'un groupement) doit être supérieur à 2 000 000 euros.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Indiqué au RC : Cadre de candidature à compléter + Qualifications par lot
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2024 14:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE D'ANTONY
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 - Travaux de plomberie
Description: Le présent lot à pour objet la réalisation de travaux de plomberie. Les travaux ont lieu sur divers sites de la Ville d'Antony et au Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Antony, dans des locaux vides ou en site occupé.
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: La description des prestations figurent dans le CCTC et le CCTP du lot.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Les critères d'attribution sont précisés dans le règlement de consultation. Ce lot est multi attributaire (2 titulaires) et exécuté à bons de commande. Les modalités de répartition des bons de commande sont précisées dans le CCAP. Le lot est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Il est conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 500 000 euros HT.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Pour les lot 1, 2 et 3 : le dernier chiffre d'affaires annuel du candidat (ou chiffre d'affaires annuel cumulé pour les membres d'un groupement) doit être supérieur à 500 000 euros. Pour le lot 4 : le dernier chiffre d'affaires annuel du candidat (ou chiffre d'affaires annuel cumulé pour les membres d'un groupement) doit être supérieur à 2 000 000 euros.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Indiqué au RC : Cadre de candidature à compléter + Qualifications par lot
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2024 14:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE D'ANTONY
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 4 Maçonnerie et second oeuvre
Description: Le présent lot à pour objet la réalisation de travaux de plomberie. Les travaux ont lieu sur divers sites de la Ville d'Antony et au Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Antony, dans des locaux vides ou en site occupé.
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: La description des prestations figurent dans le CCTC et le CCTP du lot.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Les critères d'attribution sont précisés dans le règlement de consultation. Ce lot est multi attributaire (2 titulaires) et exécuté à bons de commande. Les modalités de répartition des bons de commande sont précisées dans le CCAP. Le lot est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Il est conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 1 200 000 euros HT.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité économique et financière
Description: Pour les lot 1, 2 et 3 : le dernier chiffre d'affaires annuel du candidat (ou chiffre d'affaires annuel cumulé pour les membres d'un groupement) doit être supérieur à 500 000 euros. Pour le lot 4 : le dernier chiffre d'affaires annuel du candidat (ou chiffre d'affaires annuel cumulé pour les membres d'un groupement) doit être supérieur à 2 000 000 euros.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: Indiqué au RC : Cadre de candidature à compléter + Qualifications par lot
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2024 14:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE D'ANTONY
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VILLE D'ANTONY
Numéro d’enregistrement: 2192000
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Ville: ANTONY
Code postal: 92160
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: +33 140967257
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e1bc36c7-79d7-407a-8ff0-1672830b55aa - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 01/10/2024 16:10:12 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 597284-2024
Numéro de publication au JO S: 193/2024
Date de publication: 03/10/2024
