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Transport Par Autocars Des Seniors D'Antony Pour La Sortie De Printemps 2012 Transport Par Autocars Des Seniors D'Antony Pour La Sortie De Printemps 2012 transport Par Autocars Des Seniors d'antony Pour La Sortie De Printemps 2012 ville : Antony code_postal : 92161 lie...
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Transport Par Autocars Des Seniors D'Antony Pour La Sortie De Printemps 2012

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Marché public ou privé
Référence du marché : 71597

Date de clôture estimée : 23/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/03/12)
12-66941
Avis de marché
Département de publication : 92
Annonce No 12-66941
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Antony.
 Correspondant :  Senant Jean-Yves, Président du Ccas, c.c.a.s., Place de l'hôtel de Ville B.P. 60086, 92161 Antony, tél. : 01-40-96-71-00, adresse internet : http://www.ville-antony.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.ville-antony.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : transport Par Autocars Des Seniors d'antony Pour La Sortie De Printemps 2012.

Caractéristiques principales : 
le présent marché a pour objet le transport par autocars des seniors d'antony pour la sortie de printemps 2012 organisée par le Centre Communal d'action Sociale.
Elle se déroulera entre le 22 mai et le 16 juin 2012 ; sur plusieurs jours par groupe de 100 à 270 personnes et pour un total maximum de 1800 personnes.
le choix définitif des dates sera indiqué au titulaire par courrier joint à la lettre de notification du marché et une confirmation du nombre de cars sera faite 3 jours avant chaque sortie
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est à bons de commande sur la base de prix unitaires.
le montant minimum est de 16 000 euros (H.T.) Et le montant maximum est de 46 000 euros (H.T.)
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 3 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : il ne sera pas constitué de cautionnement pour le présent marché. Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le marché sera financé sur le budget du C.C.A.S. D'antony.
aucune subvention ne sera demandée. Les paiements seront effectués par virement selon la règlementation en vigueur. En cas de dépassement du délai contractuel prévu et conformément à la règlementation en vigueur, le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de la banque centrale européenne, majoré de sept points.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en application de l'article 51, Vi du Cmp, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
les opérateurs économiques peuvent se présenter en entreprise unique, en groupement conjoint ou en groupement solidaire. Le mandataire du groupement doit être désigné dans l'acte d'engagement.
le marché sera attribué soit à une entreprise unique, soit à un groupement solidaire.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics;
     - Autres renseignements demandés : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;
     - Autres renseignements demandés : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Autres renseignements demandés : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 60 %;
     - quantité de véhicules et de chauffeurs du parc automobile : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 avril 2012, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : Ccas.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://www.ville-antony.fr
Marché à bons de commande
type de marché de Services : Services de transports terrestres , y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier
la procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc : Non
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 bd de l'hautil, B.P. 30322
95027 Cergy-Pontoise
Tél : 0130173400 télécopieur : 0130173459
mel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 mars 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Service Ccas.
 place de l'hôtel de ville B.P. 60086, 92161 Antony.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre Communal d'Action Sociale : Mme Planche.
 81, rue Prosper Legouté B.P. 60086, 92161 Antony, tél. : 01-40-96-71-42, télécopieur : 01-40-96-72-49.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre Communal d'Action Sociale : Mme Audubert.
 81, rue Prosper Legouté B.P. 60086, 92161 Antony, tél. : 01-40-96-71-42, télécopieur : 01-40-96-72-49, courriel : emilie.audubert@ville-antony.fr.
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