A proximité de Antony 92160 Hauts De Seine
Acheteur : Mairie d'Antony
Place de l'Hôtel de Ville
92160 ANTONY
Tel : +33 140967100
  Reste 21 jours - Date de clôture estimée : 12/06/2026  
7 Lots
Lot 1
Mission de Contrôle Technique (CT) pour des travaux de rénovation
Lot 2
Mission de Contrôle Technique (CT) pour des travaux de construction neuve et grosse réhabilitation
Lot 3
Mission de Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie (CSSI), pour des travaux de rénovation
Lot 4
Mission de Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie (CSSI), pour des travaux de de construction neuve et grosse réhabilitation
Lot 5
Mission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS), pour des travaux de rénovation
Lot 6
Mission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS), pour des travaux de construction neuve et grosse réhabilitation
Lot 7
Mission d’ingénierie géotechnique et essais géotechniques
Secteurs d'activité
Services d'ingénierie.
Services d'ingénierie géotechnique.
Services de conseil en matière de santé et de sécurité.
Services de contrôle technique.

Missions de CT, CSSI, CSPS, GEOTECHNIQUES satellites aux opérations de travaux de bâtiment, de voirie et d’espace vert

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/04/2026
JOUE - 299772-2026
299772-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'ingénierie géotechnique – Missions de CT, CSSI, CSPS, GEOTECHNIQUES satellites aux opérations de travaux de bâtiment, de voirie et d’espace vert
OJ S 84/2026 30/04/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie d'Antony
Adresse électroniquemarchespublics@ville-antony.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMissions de CT, CSSI, CSPS, GEOTECHNIQUES satellites aux opérations de travaux de bâtiment, de voirie et d’espace vert
DescriptionLe présent marché a pour objet la réalisation de différentes missions satellites (CT, CSPS, CSSI, ingénierie géotechnique) pour les opérations de travaux de bâtiment, voirie et espaces que la Ville est susceptible d’engager sur la durée du contrat. Il peut s’agir de petits travaux ou d’opérations de plus grande ampleur.
Identifiant de la procédure04dc8aeb-0b4a-440c-9f66-756dd30ddabe
Identifiant interne2026-BTA08
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature complémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie, 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité, 71356100 Services de contrôle technique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre7
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire7
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMission de Contrôle Technique (CT) pour des travaux de rénovation
DescriptionMission de Contrôle Technique (CT) pour des travaux de rénovation
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71356100 Services de contrôle technique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLes marchés sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 1 an, sans qu’ils puissent avoir une durée d’exécution supérieur à 4 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres12/06/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie d'Antony
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMairie d'Antony
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMairie d'Antony
Organisation qui traite les offresMairie d'Antony
5.1.
LotLOT-0002
TitreMission de Contrôle Technique (CT) pour des travaux de construction neuve et grosse réhabilitation
DescriptionMission de Contrôle Technique (CT) pour des travaux de construction neuve et grosse réhabilitation
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71356100 Services de contrôle technique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLes marchés sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 1 an, sans qu’ils puissent avoir une durée d’exécution supérieur à 4 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres12/06/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie d'Antony
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMairie d'Antony
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMairie d'Antony
Organisation qui traite les offresMairie d'Antony
5.1.
LotLOT-0003
TitreMission de Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie (CSSI), pour des travaux de rénovation
DescriptionMission de Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie (CSSI), pour des travaux de rénovation
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLes marchés sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 1 an, sans qu’ils puissent avoir une durée d’exécution supérieur à 4 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres12/06/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie d'Antony
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMairie d'Antony
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMairie d'Antony
Organisation qui traite les offresMairie d'Antony
5.1.
LotLOT-0004
TitreMission de Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie (CSSI), pour des travaux de de construction neuve et grosse réhabilitation
DescriptionMission de Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie (CSSI), pour des travaux de de construction neuve et grosse réhabilitation
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLes marchés sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 1 an, sans qu’ils puissent avoir une durée d’exécution supérieur à 4 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres12/06/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie d'Antony
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMairie d'Antony
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMairie d'Antony
Organisation qui traite les offresMairie d'Antony
5.1.
LotLOT-0005
TitreMission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS), pour des travaux de rénovation
DescriptionMission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS), pour des travaux de rénovation
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLes marchés sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 1 an, sans qu’ils puissent avoir une durée d’exécution supérieur à 4 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres12/06/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie d'Antony
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMairie d'Antony
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMairie d'Antony
Organisation qui traite les offresMairie d'Antony
5.1.
LotLOT-0006
TitreMission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS), pour des travaux de construction neuve et grosse réhabilitation
DescriptionMission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS), pour des travaux de construction neuve et grosse réhabilitation
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLes marchés sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 1 an, sans qu’ils puissent avoir une durée d’exécution supérieur à 4 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres12/06/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats2
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie d'Antony
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMairie d'Antony
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMairie d'Antony
Organisation qui traite les offresMairie d'Antony
5.1.
LotLOT-0007
TitreMission d’ingénierie géotechnique et essais géotechniques
DescriptionMission d’ingénierie géotechnique et essais géotechniques
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLes marchés sont renouvelables 3 fois, par reconduction tacite, pour une période de 1 an, sans qu’ils puissent avoir une durée d’exécution supérieur à 4 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres12/06/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMairie d'Antony
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMairie d'Antony
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMairie d'Antony
Organisation qui traite les offresMairie d'Antony
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielMairie d'Antony
Numéro d’enregistrement21920002900011
Adresse postalePlace de l'hôtel de ville
VilleAntony
Code postal92160
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Point de contactService Marchés
Adresse électroniquemarchespublics@ville-antony.fr
Téléphone+33 140967100
Adresse internethttps://www.ville-antony.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement17950702500015
Adresse postale2 boulevard de l'Hautil
VilleCergy-Pontoise
Code postal95000
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisadb70ed0-78e5-4338-bd97-5877907838d1  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis29/04/2026 08:39:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis299772-2026
Numéro de publication au JO S84/2026
Date de publication30/04/2026