Centrale des marchés
92 Fourniture et maintenance de licences sap pour l'Irstea à Antony 92 Fourniture et maintenance de licences sap pour l'Irstea à Antony ville : Antony Cedex code_postal : 92761 lieu : institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environn...
Irstea 92761Antony dja.poleachats@irstea.fr 0140966145
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92 Fourniture et maintenance de licences sap pour l'Irstea à Antony

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Marché public ou privé
Référence du marché : 946064

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (28/01/14)
30078-2014
BOAMP (25/01/14)
14-12526

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Irstea, institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture, 1 rue Pierre-Gilles de Gennes, CS 10030 1 rue Pierre-Gilles de Gennes CS 10030, contact : direction juridique et des achats - pôle Achats, à l'attention de M. le président d'irstea, F-92761 Antony Cedex. Tél. : (+33) 1 40 96 61 36. E-mail : dja.poleachats@irstea.fr. Fax : (+33) 1 40 96 61 45.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.irstea.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Environnement.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
acquisition et Maintenance de licences SAP pour l'institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (Irstea).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 07 Services informatiques et services connexes.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition et Maintenance de licences SAP pour l'institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (Irstea) - le marché a pour objet la réalisation de prestations de maintenance des licences SAP déjà acquises par Irstea, ainsi que l'acquisition de licences SAP complémentaires et la réalisation de la maintenance associée.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
72267000, 48000000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 481 241 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix : 80 %.
2. valeur technique (organisation d'audit technique / fonctionnel (35 %) ;description de la gestion des déclarations d'incidents (30 %) ; proposition d'une base de données permettant la résolution d'anomalies mineures par l'utilisateur (20 %) ; délai de livraison des prestations commandées dans le cadre du présent marché (15 %) : 20 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013-12-05.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 206-357114 du 23/10/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2013 12 05

Lot n° : 1

Intitulé : Acquisition et maintenance de licences SAP pour Irstea (Institut de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture)
V.1) Date d'attribution du marché : 20 décembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAP FRANCE, 32 rue Monceau, 75008 Paris.

Adresse(s) internet : http://www.sap.com.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 120 310,25 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Au stade de l'analyse des candidatures, lesdites candidatures ont été jugées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des opérateurs économiques à exécuter le marché, sur la base des documents visés au règlement de la consultation. Au stade de l'analyse des offres, les critères d'attribution sont rappelés à la rubrique Iv.2.1 du présent avis.
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics (accord-cadre avec un seul opérateur au sens de la directive 2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services).
Précisions sur la rubrique Ii.1.4 : Le marché est à prix mixtes : il comporte une partie à prix global et forfaitaire et une partie à bons de commande (prix unitaires). Le poste 1 comprend les prestations de maintenance pour les licences déjà acquises par Irstea.Le poste 2 comprend les fournitures suivantes : la fourniture de licences SAP et la maintenance associée. Les prestations du poste 2 sont fractionnées à bons de commande conformémement à l'article 77 du code des marchés publics. Le poste 2 est conclu sans minimum ni maximum.
Précisions sur la rubrique V.4: Le montant annuel du marché no 2013-12-05 est estimé à 120 310,25 €HT (montant annuel du poste 1 + montant annuel estimé du poste 2 sur bons de commande). A titre indicatif, sur toute la durée du marché (reconductions comprises), le montant total du marché est estimé à 481 241 € (Ht).
Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter du 1er janvier 2014, valant date effective de début des prestations et de validité du marché. La notification du marché est intervienue avant la date effective de début des prestations de manière à préparer le déploiement du marché. La durée de validité du marché commence donc à compter du 1er janvier 2014. Conformément à l'article 77-ii du Code des marchés publics, l'émission des bons de commande ne pourra intervenir que pendant la durée de validité du marché. Le marché peut être reconduit trois fois pour une période d'un an (12 mois) supplémentaire. La reconduction est tacite et le titulaire du marché ne peut s'y opposer (art.16 C.M.P.). Dans tous les cas, la durée du marché ne pourra dépasser quatre (4) ans.
Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins trois mois (3 mois) avant la fin de la durée de validité du marché s'il veut refuser la reconduction du marché et donc le dénoncer. La décision de non reconduction est alors adressée au titulaire du marché par lettre recommandée avec accusé de réception. Quelles que soient les raisons ayant motivé la non reconduction, la validité du marché court jusqu'au terme de la période en cours. Sous réserve que la non reconduction ait été opérée dans les conditions définies au marché, la non-reconduction ne donne droit à aucune indemnité.
Le présent avis vaut avis de publicité de la conclusion du marché.
Le marché est consultable après demande écrite en ce sens, à l'adresse du siège de l'organisme acheteur (Irstea, direction juridique et des achats, pôle achats, 1 rue Pierre-Gilles de Gennes - cS 10030 - 92761 Antony Cedex). Par ailleurs, le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée ci-dessus, dans les conditions de la loi no78-753 du 17 juillet 1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 janvier 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 205 B, annonce n° 450 du 23 octobre 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil, B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Tél. : (+33) 1 30 17 34 00

Adresse(s) internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise (ou Direction juridique et des achats d'Irstea : courriel : dja.poleachats@irstea.fr), 2-4 boulevard de l'hautil, B.P. 30322,F-,95027 Cergy Pontoise Cedex, E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, tél. : (+33) 1 30 17 34 00, URL : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 23 janvier 2014.

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