Centrale des marchés
69 nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie du centre irstea de lyon (sites de la doua et de la feyssine) à Villeurbanne Cedex 69 nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie du centre irstea de lyon (sites de la doua et de la feyssine) à Villeurbanne Cedex ville : Antony Cedex code_postal : 92761 lieu : inst...
Irstea 92761Antony dja.poleachats@irstea.fr 0140966145
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69 nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie du centre irstea de lyon (sites de la doua et de la feyssine) à Villeurbanne Cedex

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Marché public ou privé
Référence du marché : 846313

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (09/10/13)
339194-2013
BOAMP (09/10/13)
13-176501

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Irstea, institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture - 1 rue Pierre-Gilles de Gennes - cS 10030 1 rue Pierre-Gilles de Gennes CS 10030, à l'attention de M. le président d'irstea, F-92761 Antony Cedex. Tél. : (+33) 1 40 96 61 36. E-mail : dja.poleachats@irstea.fr. Fax : (+33) 1 40 96 61 45.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.irstea.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Environnement.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
nettoyage et Entretien des locaux et de la vitrerie du Centre Irstea de Lyon à Villeurbanne (Site de la Doua et site de la Feyssine).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : irstea Lyon - 5 rue de la Doua - cS 70077, 69626 Villeurbanne Cedex.
Code NUTS , FR716, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
nettoyage et Entretien des locaux et de la vitrerie du Centre Irstea de Lyon (sites de la Doua et de la Feyssine).

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90910000, 90911200,90911300.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 358 273,24 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. qualité technique de l'offre (25 %), appréciée en particulier sur la base de la demande exprimée par rapport à l'offre et des documents demandés. ce critère a été apprécié au regard des éléments pondérés suivants :- organisation de la prestation (planification et méthodologie employée selon les contraintes particulières, suivi et contrôle de l'exécution des prestations par l'entreprise notamment au travers du système qualité du prestataire, service de soutien (administration, facturation et personnel), etc.) : 40 %,- management de la prestation, c'est à dire composition et organisation des équipes et notamment l'encadrement, description de la méthode de pilotage, disponibilité, les actions entreprises en matière de gestion des ressources humaines et plus particulièrement dans le domaine de la formation : 40 %,- matériels, produits et consommables mis à disposition (liste matériels, produits et consommables, descriptifs techniques faisant ressortir la qualité, etc.) : 20 % : 25 %.
2. prix (40 %) apprécié à partir du montant de l'acte d'engagement et détaillé dans son annexe n°1 (d.p.g.f.) et des prix indiqués à l'annexe n° 2 à l'acte d'engagement. l'analyse des prix a été effectuée selon la répartition suivante : - montant du forfait (prestations périodiques) : 80 %,- montant hors forfait (prestations ponctuelles) : 20 % (montant estimé sur la base d'une simulation de commandes ponctuelles possibles, représentative du futur marché en quantité et en qualité. la simulation financière était jointe au dossier de consultation des entreprises.) : 40 %.
3. moyens mis en oeuvre pour l'entretien courant (prestations périodiques) des locaux (30 %), appréciés en particulier sur la base de l'annexe n° 3 à l'acte d'engagement. l'analyse des moyens a été effectuée selon la répartition suivante : - moyens proposés en personnel d'exécution : 65 %,- moyens proposés pour l'encadrement (chef d'équipe et/ou encadrement non oeuvrant) : 35 %. : 30 %.
4. performances environnementales (5 %), appréciées notamment au vu des éléments suivants : démarches environnementales : normes iso 14001, ema ou équivalent ; et/ou si absence de normes iso 14001, ema ou équivalent : autres démarches mises en place par l'entreprise, certificat en cours, utilisation de produits concentrés, produits aux composants végétaux ou naturels, utilisation de produits, consommables et matériels éco labellisés, etc. : 5 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013-06-15.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 110-188334 du 08/06/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 20130615

Lot n° : 1

Intitulé : Nettoyage et entretien des locaux et de la vitrerie du centre Irstea de Lyon (sites de la Doua et de la Feyssine)
V.1) Date d'attribution du marché : 26 septembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Concept 3P, 72 avenue Roger Salengro, 69100 Villeurbanne.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 89 568,31 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Au stade de l'analyse des candidatures, lesdites candidatures ont été jugées au regard des capacités professionnelles, techniques, économiques et financières des opérateurs économiques à exécuter le marché, sur la base des documents visés au règlement de la consultation. Au stade de l'analyse des offres, les critères d'attribution sont rappelés à la rubrique Iv.2.1 du présent avis.
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics (accord-cadre avec un seul opérateur au sens de la directive 2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services).
Précisions sur la rubrique Ii.1.4 : Le marché est à prix mixtes : il comporte une partie à prix global et forfaitaire et une partie à bons de commande (prix unitaires).
Le prix global et forfaitaire, détaillé dans la Décomposition du prix global etforfaitaire, correspond aux prestations périodiques courantes de nettoyage. Les prix sont unitaires pour les prestations complémentaires (dites ponctuelles) de nettoyage effectuées sur bons de commande notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le marché inclut la réalisation des prestations courantes de nettoyage et d'entretien des locaux et des vitres, la réalisation de prestations ponctuelles sur commande spécifique, la fourniture de l'ensemble des produits de nettoyage, la fourniture et la mise en place des consommables et matériels.
Précisions sur la rubrique V.4: Le montant annuel du marché no 2013-06-15 est estimé à 89 568,31 € (H.T.) (montant de la partie à prix global et forfaitaire de 77 530,92 € (H.T.) + montant estimé des prestations ponctuelles sur bons de commande). A titre indicatif, sur toute la durée du marché (reconductions comprises), le montant total du marché est estimé à 358 273,24 € (H.T.).
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an (12 mois) à compter du 1er octobre 2013 valant date de prise d'effet du marché. Le marché peut être reconduit trois fois pour une période d'un an (12 mois) supplémentaire. Dans tous les cas, la durée du marché ne pourra dépasser quatre (4) ans. La reconduction est tacite et le titulaire du marché ne peut s'y opposer (art.16 Cmp). Le Pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins trois mois (3 mois) avant la fin de la durée de validité du marché (à savoir, avant la fin de l'annuité en cours) s'il veut refuser la reconduction du marché et donc le dénoncer. Cet écrit est alors adressé au titulaire du marché par lettre recommandé avec accusé de réception ou par tout autre moyen permettant d'attester la date de réception de la décision. La notification du marché est intervenue avant la date effective de début des prestations de manière à préparer le déploiement du marché.
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicitéde la conclusion du marché.
Le marché est consultable après demande écrite en ce sens, à l'adresse du siège de l'organisme acheteur (Irstea, Direction juridique et des achats, Pôle Achats, 1 rue Pierre-Gilles de Gennes - cS 10030 - 92761 Antony Cedex). Par ailleurs, le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée ci-dessus, dans les conditions de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 109 B, annonce n° 226 du 8 juin 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil, B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Tél. : (+33) 1 30 17 34 00

Adresse(s) internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise (ou Direction juridique et des achats d'Irstea), 2-4 boulevard de l'hautil, B.P. 30322,F-,95027 Cergy Pontoise Cedex, E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, tél. : (+33) 1 30 17 34 00, URL : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2013.

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