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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 2025-09-HDBH - Entretien des installations individuelles de chauffage, ECS et ventilation
Description: Marché d'entretien des installations individuelles de chauffage fonctionnant au gaz, eau chaude sanitaire et ventilation
Identifiant de la procédure: 72fd4b29-8922-47c6-9ae5-1a2395159033
Avis précédent: ab8f30c4-e927-415d-befe-91af0d81ed64-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les candidats pourront répondre à un seul ou plusieurs lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché distinct et sera attribué à un titulaire unique.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Patrimoine situé à Antony
Description: Marché d'entretien des installations individuelles de chauffage fonctionnant au gaz, eau chaude sanitaire et ventilation. Il s'agit d'un marché composite mono-attributaire comprenant : - Une partie à prix global et forfaitaire correspondant aux prestations d'entretien courant. - Une partie à prix unitaires correspondant aux prestations complémentaires. Cette partie sera exécutée par émission de bons de commande, établis sur la base du bordereau des prix unitaires (BPU) et conclue sans minimum d'engagement et avec un montant maximum de 240.000 EurosHT sur la durée globale, périodes de reconduction comprises.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le marché prendra effet le 01/12/2025, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'1 an. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder 4 ans au total.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères d'attribution sont mentionnés dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères d'attribution sont mentionnés dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de NANTERRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de NANTERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de NANTERRE
Organisation qui signe le marché: HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Patrimoine situé à Châtenay-Malabry
Description: Marché d'entretien des installations individuelles de chauffage fonctionnant au gaz, eau chaude sanitaire et ventilation. Il s'agit d'un marché composite mono-attributaire comprenant : - Une partie à prix global et forfaitaire correspondant aux prestations d'entretien courant. - Une partie à prix unitaires correspondant aux prestations complémentaires. Cette partie sera exécutée par émission de bons de commande, établis sur la base du bordereau des prix unitaires (BPU) et conclue sans minimum d'engagement et avec un montant maximum de 800.000 EurosHT sur la durée globale, périodes de reconduction comprises.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le marché prendra effet le 01/12/2025, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'1 an. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an, sans pouvoir excéder 4 ans au total.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères d'attribution sont mentionnés dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères d'attribution sont mentionnés dans le RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de NANTERRE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de NANTERRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de NANTERRE
Organisation qui signe le marché: HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 742 135,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MUST
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MUST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 525 519,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE 352
Titre: Marché d’entretien des installations individuelles de chauffage fonctionnant au gaz, eau chaude sanitaire et ventilation sur le patrimoine de Hauts-de-Bièvre Habitat situé à Antony.
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/11/2025
Date de conclusion du marché: 24/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AE PROBAT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE AE PROBAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 176 616,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE 353
Titre: Marché d’entretien des installations individuelles de chauffage fonctionnant au gaz, eau chaude sanitaire et ventilation sur le patrimoine de Hauts-de-Bièvre Habitat situé à Châtenay-Malabry.
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/11/2025
Date de conclusion du marché: 28/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT
Numéro d’enregistrement: 30502369900047
Adresse postale: 8 avenue Léon Harmel
Ville: ANTONY
Code postal: 92160
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33 146665428
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de NANTERRE
Numéro d’enregistrement: 17780111500151
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Ville: NANTERRE
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: MUST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 79012385500278
Adresse postale: 97 rue Haroun Tazieff
Ville: MAXEVILLE
Code postal: 54320
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: AE PROBAT
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 85029473700026
Adresse postale: 21 Avenue de la Mare
Ville: SAINT OUEN L’AUMONE
Code postal: 95310
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f541ab31-57e5-4b5b-b750-63bbe131fe31 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/01/2026 12:05:54 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 24337-2026
Numéro de publication au JO S: 9/2026
Date de publication: 14/01/2026
