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T-12-08-Marché public de travaux de reconditionnement de la protection cathodique et de remplacement de la masse filtrante des piscines Lionel Terray et Iris à Antony T-12-08-Marché public de travaux de reconditionnement de la protection cathodique et de remplacement de la masse filtrante des piscines Lionel Terray et Iris à Antony t-12-08-Marché public de trava...
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T-12-08-Marché public de travaux de reconditionnement de la protection cathodique et de remplacement de la masse filtrante des piscines Lionel Terray et Iris à Antony

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Marché public ou privé
Référence du marché : 170020

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/07/12)
12-151476
Avis de marché
Département de publication : 92
Annonce No 12-151476
Travaux
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CA Hauts de Bièvre.
 Correspondant :  M. le président de la Communauté d'agglomération des Hauts-De-Bièvre, 3 Centrale Parc, avenue Sully Prudhomme, 92298 Châtenay Malabry Cedex, tél. : 01-41-87-82-82, télécopieur : 01-41-87-82-83, courriel : cahb@agglo-hautsdebievre.fr, adresse internet : http://www.agglo-hautsdebievre.fr.

Objet du marché : t-12-08-Marché public de travaux de reconditionnement de la protection cathodique et de remplacement de la masse filtrante des piscines Lionel Terray et Iris à Antony.
Lieu d'exécution et de livraison: sites des deux équipements, 92160 Antony.

Caractéristiques principales : 
les caractéristiques principales des travaux sont décrites au dossier de consultation des entreprises. Les travaux font l'objet d'une certaine compression dans le temps (problèmes sanitaires survenus à la fin du printemps et au début de l'été sur les sites). Ils se déroulent sur les deux sites. Suite aux travaux le futur titulaire devra assurer la maintenance des installations pour une durée de 9 ans à compter de l'échéance de la garantie de parfait achèvement des travaux

Durée du marché ou délai d'exécution : 31 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : voir Cahier des clauses particulières (article 7.1).
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres. Budget principal. Budget de la Direction Générale Adjointe - développement et Cadre de Vie. Délai global de paiement de 30 jours (décret no2002-232 du 21 février 2002 modifié, publié au JORF du 22 février 2002 et relatif à la mise en œuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics).
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : acte d'engagement tel qu'il figure au dossier de consultation des entreprises à date et signer dans la partie réservée au candidat.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - critère "prix des travaux" : 40 %;
     - critère "valeur technique" : 30 %;
     - critère "calendrier d'exécution des travaux" : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 août 2012, à 12 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : T-12-08.

Renseignements complémentaires : il s'agit d'un marché public de travaux à procédure adaptée passé en procédure ouverte. Les travaux sur chacun des deux sites des piscines Lionel Teray et Iris sont prévus pour durée 7 mois à compter de la notification de l'ordre de service no1 concernant les travaux du site no1 et jusqu'à la fin des travaux du site no2. Les modalités de mise en œuvre des critères sont décrites au Règlement de Consultation. La durée de la période de préparation du chantier est fixée à une semaine. Le titulaire doit ensuite assurer la maintenance des installations à compter de l'echéance de la durée de garantie de parfait achèvement. La prestation de maintenance est alors conclue pour une durée d'un an reconductible tacitement huit fois de façon tacitement pour ne pas durer plus de neuf ans. La maintenance est rémunérée au moyen d'un tarif annuel forfaitaire global révisable. L'instance en charge des procédures de recours et de la délivrance des renseignements relatifs auxdites procédures est le tribunal administratif de Cergy-Pontoise dont les coordonnées sont les suivantes: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, greffe du tribunal, 2-4 boulevard de l'hautil, B.P. 30322, 95027 Cergy-Pontoise Cedex; téléphone: 01.30.17.34.00; télécopie: 01.30.17.34.59; courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
voir Règlement de Consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 juillet 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre.
 3 Centrale Parc, avenue Sully Prudhomme, 92298 Châtenay Malabry Cedex.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre.
 Correspondant :  Mme NADOLSKI, Directrice de la Maîtrise d'ouvrage, 3 Centrale Parc, avenue Sully Prudhomme, 92298 Châtenay Malabry Cedex, tél. : 01-41-87-81-71, télécopieur : 01-41-87-82-79, courriel : l.nadoski@agglo-hautsdebievre.fr, adresse internet : http://www.achat-national.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre.
 Correspondant :  m. Legris, Responsable de service, 3 Centrale Parc, avenue Sully Prudhomme, 92298 Châtenay Malabry Cedex, tél. : 01-41-87-82-82, télécopieur : 01-41-87-82-83, courriel : r.legris@agglo-hautsdebievre.fr, adresse internet : http://www.achat-national.com.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre.
 Correspondant :  Mme GINOD, Service de la Commande Publique, 3 Centrale Parc, avenue Sully Prudhomme, 92298 Châtenay Malabry Cedex, tél. : 01-41-87-82-82, télécopieur : 01-41-87-82-83, courriel : c.ginod@agglo-hautsdebievre.fr, adresse internet : http://www.achat-national.com.
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