Centrale des marchés
Autorisations d'occupation temporaire d'emplacements appartenant au domaine public pour l'exploitation de kiosques alimentaires sis Promenade du Soleil à Antibes Les autorisations d'occupation temporaire portent sur la mise à disposition de six emplacements du domaine public destinés à l'installation et l'exploitation de kiosques alimentaires sis Promenade ...
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Autorisations d'occupation temporaire d'emplacements appartenant au domaine public pour l'exploitation de kiosques alimentaires sis Promenade du Soleil à Antibes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5199824

Date de clôture estimée : 23/03/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/02/20)
20-23008

Département(s) de publication : 6
Annonce No 20-23008
I.II.IV.VI.

AVIS DE CONCESSION

Section I : Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville d'Antibes Juan-les-Pins, Direction de la commande publique 11 boulevard Chancel BP 2205, 06606, Antibes Cedex, F, Téléphone : (+33) 04 92 90 52 87, Courriel : commandepub-act.deleguees@ville-antibes.fr, Code NUTS : FRL03
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.antibesjuanlespins.com
Adresse du profil acheteur :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les candidatures ou, le cas échéant, les offres doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Autorisations d'occupation temporaire d'emplacements appartenant au domaine public pour l'exploitation de kiosques alimentaires sis Promenade du Soleil à Antibes
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 38343000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Les autorisations d'occupation temporaire portent sur la mise à disposition de six emplacements du domaine public destinés à l'installation et l'exploitation de kiosques alimentaires sis Promenade du Soleil
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 1
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 1 : AOT pour l'installation et l'exploitation d'un kiosque alimentaire
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38343000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : L'autorisation est située Promenade du Soleil en face de la résidence San Remo, no7 du bd Charles Guillaumont, disposant d'une surface totale d'environ 12,5m² et est destinée à l'installation et l'exploitation d'un kiosque alimentaire pour la vente à emporter de produits alimentaires et de boissons.
II.2.5)Critères d'attribution
La concession est attribuée sur la base des
critères énoncés dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée de la concession
Début : 1.e.r novembre 2020 - Fin : 31 octobre 2027
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 2 : AOT pour l'installation et l'exploitation d'un kiosque alimentaire
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38343000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : L'autorisation est située Promenade du Soleil en face de la résidence La Caravelle, no9 du bd situé Promenade du Soleil en face de la résidence La Caravelle, et est destinée à l'installation et l'exploitation d'un kiosque alimentaire pour la vente à emporter de produits alimentaires et de boissons.
II.2.5)Critères d'attribution
La concession est attribuée sur la base des
critères énoncés dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée de la concession
Début : 1.e.r novembre 2020 - Fin : 31 octobre 2027
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 3 : AOT pour l'installation et l'exploitation d'un kiosque alimentaire
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38343000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : L'autorisation est située Promenade du Soleil en face du croisement bd Charles Guillaumont et Rue des Iles disposant d'une surface totale d'environ 12,5m² et est destinée à l'installation et l'exploitation d'un kiosque alimentaire pour la vente à emporter de produits alimentaires et de boissons.
II.2.5)Critères d'attribution
La concession est attribuée sur la base des
critères énoncés dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée de la concession
Début : 1.e.r novembre 2020 - Fin : 31 octobre 2027
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 4 : AOT pour l'installation et l'exploitation d'un kiosque alimentaire
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38343000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : L'autorisation est située Promenade du Soleil en face de la résidence Bay Side, no27 bd Charles Guillaumont, disposant d'une surface totale d'environ 12,5m² et est destinée à l'installation et l'exploitation d'un kiosque alimentaire pour la vente à emporter de produits alimentaires et de boissons.
II.2.5)Critères d'attribution
La concession est attribuée sur la base des
critères énoncés dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée de la concession
Début : 1.e.r novembre 2020 - Fin : 31 octobre 2027
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 5 : AOT pour l'installation et l'exploitation d'un kiosque alimentaire
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38343000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : L'autorisation est située Promenade du Soleil au niveau du Ponton Courbet, bd Charles Guillaumont, disposant d'une surface totale d'environ 12,5m² et est destinée à l'installation et l'exploitation d'un kiosque alimentaire pour la vente à emporter de produits alimentaires et de boissons.
II.2.5)Critères d'attribution
La concession est attribuée sur la base des
critères énoncés dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée de la concession
Début : 1.e.r novembre 2020 - Fin : 31 octobre 2027
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 6 : AOT pour l'installation et l'exploitation d'un kiosque alimentaire
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 38343000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : L'autorisation est située Promenade Pierre Merli, disposant d'une surface totale d'environ 12,5m² et est destinée à l'installation et l'exploitation d'un kiosque alimentaire pour la vente à emporter de produits alimentaires et de boissons.
II.2.5)Critères d'attribution
La concession est attribuée sur la base des
critères énoncés dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée de la concession
Début : 1.e.r novembre 2020 - Fin : 31 octobre 2027
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions, indication des informations et documents requis : Les conditions de participation, les pièces de la candidature et les critères de sélection des offres sont précisés dans le dossier de consultation. Tous les candidats souhaitant participer à cette procédure peuvent retirer le dossier de consultation gratuitement sur le profil d'acheteur de la Ville à l'adresse électronique suivante : https://www.e-marches06.fr/ ou https://www.marches-securises.fr/. Le dossier de consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres ainsi que le lieu de dépôt des candidatures et des offres. Il peut être retiré jusqu'à la date limite de dépôt des candidatures et des offres.
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les concessions réservées
III.2) Conditions liées à la concession
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions d'exécution de la concession : L'autorisation d'occupation est consentie moyennant une redevance annuelle composée d'une part fixe et d'une part variable. Chaque candidat propose un montant dans les conditions listées ci-dessous.-Le montant annuel de la part fixe proposé par le candidat ne pourra être inférieur à 10 887euro(s) par an.-Le montant annuel de la part variable proposé par le candidat correspond à un pourcentage du chiffre d'affaires annuel HT dès le premier euros. Ce taux ne pourra être inférieur à 1%.
III.2.3)Informations sur le personnel responsable de l'exécution de la concession
III.2.4)Concession éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.2)Date limite de remise des candidatures ou de réception des offres
23 mars 2020 - 12:00
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nice, 18 Avenue des Fleurs, 06050, NICE, F, Téléphone : (+33) 04 89 97 86 00, Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
13 février 2020
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