Centrale des marchés
Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la petite enfance Acquisition de denrées alimentaires afin d'assurer la production des repas et goûters pour les enfants accueillis dans les restaurants scolaires, les centres de loisirs et les structures de la peti...
Ville d'Antibes Juan-les-Pins 06606Antibes cedex commandepub-gestadm@ville-antibes.fr
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Archive

Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la petite enfance

Marché public ou privé
Référence du marché : 7303033

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (16/12/22)
22-164943
JOUE (19/12/22)
704940-2022

Département(s) de publication : 6, 83
Annonce No 22-164943
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville d'Antibes Juan-les-Pins, Numéro national d'identification : 21060004500012, Direction de la commande publique 11 boulevard Chancel BP 2205, 06606, Antibes Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 92 90 52 87, Courriel : commandepub-gestadm@ville-antibes.fr, Code NUTS : FRL03
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://antibes-juanlespins.com/
Adresse du profil acheteur : http://marches-securises.fr/entreprise/?
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la petite enfance
Numéro de référence : 22f115_f123
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15110000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Acquisition de denrées alimentaires afin d'assurer la production des repas et goûters pour les enfants accueillis dans les restaurants scolaires, les centres de loisirs et les structures de la petite enfance.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 1 816 546,15 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la petite enfance
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande fraîche de boucherie (bœuf, veau, agneau et porc)
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15111100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15111200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15115100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Etablissements scolaires et structures de la petite enfance à Antibes (06600)
II.2.4)Description des prestations : Viande fraîche de boucherie (bœuf, veau, agneau et porc)
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité / Pondération : 30
     2. Modalités d'organisation / Pondération : 20
     3. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande fraîche de volaille et charcuterie - Traiteur
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15112100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15811510
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15893100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Etablissements scolaires et structures de la petite enfance à Antibes (06600)
II.2.4)Description des prestations : Viande fraîche de volaille et charcuterie - Traiteur
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité / Pondération : 40
     2. Modalités d'organisation / Pondération : 10
     3. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits laitiers ou à base de fruits frais, œufs
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15332100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Etablissements scolaires et structures de la petite enfance à Antibes (06600)
II.2.4)Description des prestations : Produits laitiers ou à base de fruits frais, œufs
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité / Pondération : 40
     2. Modalités d'organisation / Pondération : 10
     3. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits, légumes à l'état frais conventionnels, Bio et HVE - Pommes de terre à l'état frais et légumes de 4e et 5ème gamme
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Etablissements scolaires et structures de la petite enfance à Antibes (06600)
II.2.4)Description des prestations : Fruits, légumes à l'état frais conventionnels, Bio et HVE - Pommes de terre à l'état frais et légumes de 4e et 5ème gamme
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité / Pondération : 5
     2. Modalités d'organisation / Pondération : 30
     3. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 20
Coût :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits et légumes à l'état frais conventionnels, Bio et HVE issus de circuits courts
Lot nº : 4bi
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Etablissements scolaires et structures de la petite enfance à Antibes (06600)
II.2.4)Description des prestations : Fruits et légumes à l'état frais conventionnels, Bio et HVE issus de circuits courts
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 35
     2. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 25
     3. Modalités d'organisation / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Epicerie
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15893000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15612200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15981000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15411100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Etablissements scolaires et structures de la petite enfance à Antibes (06600)
II.2.4)Description des prestations : Epicerie
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité / Pondération : 50
     2. Modalités d'organisation / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits surgelés
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Etablissements scolaires et structures de la petite enfance à Antibes (06600)
II.2.4)Description des prestations : Produits surgelés
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité / Pondération : 40
     2. Modalités d'organisation / Pondération : 10
     3. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pain et Viennoiserie
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15811200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Etablissements scolaires et structures de la petite enfance à Antibes (06600)
II.2.4)Description des prestations : Pain et Viennoiserie
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité / Pondération : 50
     2. Modalités d'organisation / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pique-nique, goûters emballés, confiserie et chocolaterie
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15842300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15812000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15842200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Etablissements scolaires et structures de la petite enfance à Antibes (06600)
II.2.4)Description des prestations : Pique-nique, goûters emballés, confiserie et chocolaterie
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité / Pondération : 40
     2. Modalités d'organisation / Pondération : 10
     3. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 136-388539 du 13/07/2022
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 22f115
Lot nº : 1
Intitulé : Viande fraiche de boucherie (bœuf, veau, agneau et porc)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 13 décembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Passion froid, Rue de la famille laurens, 13791, Aix en provence Cedex, FR, Code NUTS : FRL03, Adresse internet : https://www.antibes-juanlespins.com/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 200 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 100 000 / Offre la plus élevée : 280 000 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22f116
Lot nº : 2
Intitulé : Viande fraiche de volaille et charcuterie - traiteur
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 13 décembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Passion froid, Rue de la famille Laurens, 13791, Aix en provence Cedex 3, FR, Code NUTS : FRL03, Adresse internet : https://www.antibes-juanlespins.com/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 290 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 100 000 / Offre la plus élevée : 320 000 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22f117
Lot nº : 3
Intitulé : Produits laitiers ou à base de fruits frais, œufs
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 13 décembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Passion froid, Rue de la famille laurens, 13791, Aix en provence Cedex 3, FR, Code NUTS : FRL03, Adresse internet : https://www.antibes-juanlespins.com/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 390 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 150 000 / Offre la plus élevée : 450 000 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22f119
Lot nº : 4b
Intitulé : Légumes à l'état frais gamme conventionnelle, biologique et HVE en circuits courts
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 décembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Les ferrages de chateauneuf, 309 route d'opio, 06740, Chateauneuf, FR, Code NUTS : FRL03, Adresse internet : https://www.antibes-juanlespins.com/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 77 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : 20 000 / Offre la plus élevée : 250 000 prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22F120
Lot nº : 05
Intitulé : ACQUISITION DE DENREES ALIMENTAIRES DESTINEES AUX RESTAURANTS SCOLAIRES ET STRUCTURES DE LA PETITE ENFANCE LOT N°05 : EPICERIE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 décembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
POMONA EPISAVEURS, 2700 Route de Sorgues, 84130, Le pontet, FR, Code NUTS : FRL03, Adresse internet : http://www.ville-antibes.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 200 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 182 532,26
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22F121
Lot nº : 06
Intitulé : ACQUISITION DE DENREES ALIMENTAIRES DESTINEES AUX RESTAURANTS SCOLAIRES ET STRUCTURES DE LA PETITE ENFANCE LOT N°6 : PRODUITS SURGELES
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 13 décembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PASSION FROID - Groupe POMONA, Rue de la Famille Laurens BP36000, 13791, Aix en provence, FR, Code NUTS : FRL03, Adresse internet : http://www.ville-antibes.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 440 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 446 352,40
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22F122
Lot nº : 07
Intitulé : ACQUISITION DE DENREES ALIMENTAIRES DESTINEES AUX RESTAURANTS SCOLAIRES ET STRUCTURES DE LA PETITE ENFANCE LOT 7 : PAIN ET VIENNOISERIE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 13 décembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
LA CREILLOISE DE PANIFICATION, 2155, Chemin de Saint Claude, 06600, Antibes, FR, Code NUTS : FRL03, Adresse internet : http://www.ville-antibes.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 100 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 95 868,50
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 22F123
Lot nº : 08
Intitulé : ACQUISITION DE DENREES ALIMENTAIRES DESTINEES AUX RESTAURANTS SCOLAIRES ET STRUCTURES DE LA PETITE ENFANCE LOT N°8 : PIQUE-NIQUE, GOUTERS EMBALLES, CONFISERIE ET CHOCOLATERIE
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 décembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
LA SURIENNE, 870, chemin des Combes, 38500, La buisse, FR, Code NUTS : FRL03, Adresse internet : http://www.ville-antibes.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 140 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 129 320
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par la loi du 17 juillet 1978. Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II de l'article 6 de cette loi. Sont notamment visées par cette réserve, les mentions relatives aux moyens techniques et humains, à la certification de système qualité, aux certifications tierces parties ainsi qu'aux certificats de qualification concernant la prestation demandée, ainsi que toute mention concernant le chiffre d'affaires, les coordonnées bancaires et les références autres que celles qui correspondent à des marchés publics. Tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable àformer devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 18 Avenue des Fleurs, 06000, Nice, F, Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 18 Avenue des Fleurs, 06000, Nice, F, Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
14 décembre 2022
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