Centrale des marchés
Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la petite enfance Acquisition de denrées alimentaires afin d'assurer la production des repas et goûters pour les enfants accueillis dans les restaurants scolaires, les centres de loisirs et les structures de la peti...
Ville d'Antibes Juan-les-Pins 06606Antibes cedex commandepub-gestadm@ville-antibes.fr
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Archive

Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la petite enfance

Marché public ou privé
Référence du marché : 6974948

Date de clôture estimée : 26/09/22
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/07/22)
22-98734
JOUE (18/07/22)
388539-2022

Département(s) de publication : 6, 83
Annonce No 22-98734
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville d'Antibes Juan-les-Pins, Numéro national d'identification : 21060004500012, Direction de la commande publique 11 boulevard Chancel BP 2205, 06606, Antibes Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 92 90 52 87, Courriel : commandepub-gestadm@ville-antibes.fr, Code NUTS : FRL03
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://antibes-juanlespins.com/
Adresse du profil acheteur : http://marches-securises.fr/entreprise/?
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://marches-securises.fr/entreprise/?
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://marches-securises.fr/entreprise/?
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la petite enfance
Numéro de référence : 22f115_f123
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15110000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Acquisition de denrées alimentaires afin d'assurer la production des repas et goûters pour les enfants accueillis dans les restaurants scolaires, les centres de loisirs et les structures de la petite enfance.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande fraîche de boucherie (bœuf, veau, agneau et porc)
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15111100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15111200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15115100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Etablissements scolaires et structures de la petite enfance à Antibes (06600)
II.2.4)Description des prestations : Viande fraîche de boucherie (bœuf, veau, agneau et porc)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité / Pondération : 30
     2. Modalités d'organisation / Pondération : 20
     3. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2023. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande fraîche de volaille et charcuterie - Traiteur
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15112100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15811510
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15893100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Etablissements scolaires et structures de la petite enfance à Antibes (06600)
II.2.4)Description des prestations : Viande fraîche de volaille et charcuterie - Traiteur
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité / Pondération : 40
     2. Modalités d'organisation / Pondération : 10
     3. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 290 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2023. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits laitiers ou à base de fruits frais, œufs
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15332100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Etablissements scolaires et structures de la petite enfance à Antibes (06600)
II.2.4)Description des prestations : Produits laitiers ou à base de fruits frais, œufs
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité / Pondération : 40
     2. Modalités d'organisation / Pondération : 10
     3. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 390 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2023. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits, légumes à l'état frais conventionnels, Bio et HVE - Pommes de terre à l'état frais et légumes de 4e et 5ème gamme
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Etablissements scolaires et structures de la petite enfance à Antibes (06600)
II.2.4)Description des prestations : Fruits, légumes à l'état frais conventionnels, Bio et HVE - Pommes de terre à l'état frais et légumes de 4e et 5ème gamme
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité / Pondération : 5
     2. Modalités d'organisation / Pondération : 30
     3. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 20
Coût :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 240 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2023. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits et légumes à l'état frais conventionnels, Bio et HVE issus de circuits courts
Lot nº : 4bi
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Etablissements scolaires et structures de la petite enfance à Antibes (06600)
II.2.4)Description des prestations : Fruits et légumes à l'état frais conventionnels, Bio et HVE issus de circuits courts
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 35
     2. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 25
     3. Modalités d'organisation / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2023. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Epicerie
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15893000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15612200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15981000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15411100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Etablissements scolaires et structures de la petite enfance à Antibes (06600)
II.2.4)Description des prestations : Epicerie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité / Pondération : 50
     2. Modalités d'organisation / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2023. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits surgelés
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Etablissements scolaires et structures de la petite enfance à Antibes (06600)
II.2.4)Description des prestations : Produits surgelés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité / Pondération : 40
     2. Modalités d'organisation / Pondération : 10
     3. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 440 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2023. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pain et Viennoiserie
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15811200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Etablissements scolaires et structures de la petite enfance à Antibes (06600)
II.2.4)Description des prestations : Pain et Viennoiserie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité / Pondération : 50
     2. Modalités d'organisation / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2023. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pique-nique, goûters emballés, confiserie et chocolaterie
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15842300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15812000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15842200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Etablissements scolaires et structures de la petite enfance à Antibes (06600)
II.2.4)Description des prestations : Pique-nique, goûters emballés, confiserie et chocolaterie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Qualité / Pondération : 40
     2. Modalités d'organisation / Pondération : 10
     3. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 10
Coût :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 140 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2023 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2023. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires DC1 et DC2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (D.U.M.E.).Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :- La lettre de candidature (DC1) ;- Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article R. 2143-3 du Code de la Commande Publique
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2142-6 du Code de la Commande Publique :- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du Code de la Commande Publique :- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- Présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental, visées par les articles L. 2112-2 et L. 2112-3, du Code de la Commande Publique, dont le détail est indiqué dans le règlement de la consultation. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
26 septembre 2022 - 14:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 26 septembre 2022 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande divisé en neuf (9) lots, avec minimum et maximum et un opérateur économique. Chaque lot donne lieu à un accord-cadre spécifique. Lot no1 : Viande fraîche de boucherie (bœuf, veau, agneau et porc):- montant minimum annuel : 100 000 Euros H.T. - montant maximum annuel : 280 000 Euros H.T. Lot no2 : Viande fraîche de volaille et charcuterie - traiteur :- montant minimum annuel : 100 000 Euros H.T. - montant maximum annuel : 320 000 Euros H.T. Lot no3 : Produits laitiers ou à base de fruits frais, œufs :- montant minimum annuel : 150 000 Euros H.T. - montant maximum annuel : 450 000 Euros H.TLot no4 : Fruits, légumes à l'état frais conventionnels, Bio et HVE - pommes de terre à l'état frais et légumes de 4e et 5ème gamme- montant minimum annuel : 100 000 Euros H.T. - montant maximum annuel : 500 000 Euros H.T. Lot no4 BIS : Fruits et légumes à l'état frais conventionnels, Bio et HVE issus de circuits courts- montant minimum annuel : 20 000 Euros H.T. - montant maximum annuel : 250 000 Euros H.T. Lot no5 : Epicerie- montant minimum annuel : 120 000 Euros H.T. - montant maximum annuel : 300 000 Euros H.T.Lot no6 : Produits surgelés : - montant minimum annuel : 250 000 Euros H.T. - montant maximum annuel : 500 000 Euros H.T. Lot no7 : Pain et Viennoiserie- montant minimum annuel : 50 000 Euros H.T. - montant maximum annuel : 150 000 Euros H.T.Lot no8 : Pique-Nique, goûters emballés, confiserie et chocolaterie :- montant minimum annuel : 60 000 Euros H.T. - montant maximum annuel : 200 000 Euros H.T.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement sur les crédits ouverts au budget.en cas de groupement, la forme imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même accord-cadre.il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, pour chaque lot, en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.le dossier de consultation est uniquement disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, sur le site marches-securises.fr ; Le pouvoir adjudicateur IMPOSE la transmission des documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, sur le site marches-securises.fr ; les détails sont précisés dans le règlement de la consultation.les documents, pour lesquelles une signature est exigée à l'attribution (A.E. Et pièces de prix) ne seront pas obligatoirement revêtus de la signature électronique au stade de la remise des offres. Toutefois, lors de l'attribution de l'accord-cadre, les documents transmis par voie électronique donneront lieu à la signature électronique obligatoire de l'accord-cadre.les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.les modalités relatives aux demandes de renseignements figurent dans le règlement de la consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 18 Avenue des Fleurs, 06000, Nice, F, Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 18 Avenue des Fleurs, 06000, Nice, F, Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
13 juillet 2022
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A proximité de Antibes

06160 Alpes-Maritimes

Acheteur : Ville d'Antibes Juan-les-Pins

Adresse :
Direction de la commande publique 11 boulevard Chancel BP 2205
06606 Antibes cedex

E-mail : Voir l'e-mail

Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 26/09/22

Liste des lots :

  • Viande fraîche de boucherie (boeuf, veau, agneau et porc) Viande fraîche de boucherie (boeuf, veau, agneau et porc)
  • Viande fraîche de volaille et charcuterie - Traiteur Viande fraîche de volaille et charcuterie - Traiteur
  • Produits laitiers ou à base de fruits frais, oeufs Produits laitiers ou à base de fruits frais, oeufs
  • Fruits, légumes à l'état frais conventionnels, Bio et HVE - Pommes de terre à l'état frais et légumes de 4ème et 5ème gamme Fruits, légumes à l'état frais conventionnels, Bio et HVE - Pommes de terre à l'état frais et légumes de 4ème et 5ème gamme
  • Fruits et légumes à l'état frais conventionnels, Bio et HVE issus de circuits courts Fruits et légumes à l'état frais conventionnels, Bio et HVE issus de circuits courts
  • Epicerie Epicerie
  • Produits surgelés Produits surgelés
  • Pain et Viennoiserie Pain et Viennoiserie
  • Pique-nique, goûters emballés, confiserie et chocolaterie Pique-nique, goûters emballés, confiserie et chocolaterie

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal Administratif de Nice
18 Avenue des Fleurs
06200 Nice (Code Insee: 06088)

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