Centrale des marchés
acquisition de végétaux de pépinière à Antibes acquisition de végétaux de pépinière à Antibes acquisition de végétaux de pépinière code_postal : 06600 lieu : pépinière Municipale - avenue Philippe ROCHAT, 06600 Antibes
Ville d'Antibes Juan-les-Pins 06606Antibes Cedex
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Acquisition de végétaux de pépinière à Antibes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 223532

Date de clôture estimée : 09/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/09/12)
12-183974
SOURCEWEB (26/09/12)
Avis de marché
Département de publication : 6
Annonce No 12-183974
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Antibes Juan-les-Pins.
 Correspondant : M. le maire, 12 place Géneral de Gaulle B.P. 2205 06606 Antibes Cedex.

Objet du marché : acquisition de végétaux de pépinière .
Lieu d'exécution : pépinière Municipale - avenue Philippe ROCHAT, 06600 Antibes.

Caractéristiques principales : 
- Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique
Prestations divisées en lots :Oui
Possibilité de présenter une offre pour :un ou plusieurs lots
Durée du marché ou délai d'exécution :A compter du01/01/2013
Jusqu'Au31/12/2013
Autres renseignements :La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/01/2013 jusqu'au 31/12/2013. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an
- quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.

Prestations divisées en lots : oui
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum.
Lot no1 : Végétaux courants de pépinière
- montant minimum annuel : 1 000,00 euros (H.T.)
- montant maximum annuel : 10 000,00 euros (H.T.)
Lot no2 : Surfinias et cyclamens
- montant minimum annuel : 2 000,00 euros (H.T.)
- montant maximum annuel : 10 000,00 euros (H.T.)
Lot no3 : Boutures de chrysanthème
- montant minimum annuel : 500,00 euros (H.T.)
- montant maximum annuel : 2 000,00 euros (H.T.)
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Refus des variantes.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. . Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Financement sur les crédits ouverts au budget.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
L'Entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, pour chaque lot, en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - variété des produits proposés (lot 1) : 60 %;
     - prix (lot 1) : 40 %;
     - qualité (lot 2) : 60 %;
     - prix (lot 2) : 40 %;
     - qualité (lot 3) : 60 %;
     - prix ( lot 3) : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 octobre 2012, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 12DDD113.

Renseignements complémentaires : les sous-critères de pondération sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Type de Pouvoir Adjudicateur :Commune
Activité(S) principale(s) : services généraux des administrations publiques
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
La lettre de candidature (Dc1.) Le(S) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; Les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés depuis leur création ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Le pouvoir adjudicateur négociera sur la base des critères de jugement ci-dessus, avec le ou les candidats ayant remis une offre susceptible d'etre économiquement la plus avantageuse. Le pouvoir adjudicateur communiquera par télécopie ou par courriel avec les candidats lors des négociations. Les candidats pourront répondre aux questions et envoyer des documents par télécopie ou par courriel.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique sur son profil d'acheteur, à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr/
Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible : l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée.
Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats ont la possibilité de faire parvenir au pouvoir adjudicateur, dans les délais de dépôts des offres, une copie de sauvegarde sur support physique électronique (Cd-Rom, Dvd-Rom, clé Usb...) ou sur support papier.
Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention : " Copie de sauvegarde ". Les documents figurant sur ce support doivent être revêtus de la signature électronique (pour les documents dont la signature est obligatoire).
Cette copie de sauvegarde sera ouverte en cas de défaillance du système informatique qui supporte la dématérialisation ou en cas de détection de programme informatique malveillant dans le document électronique transmis.
Les copies de sauvegarde transmises sur support technique électronique et dans lesquelles un programme informatique malveillant est détecté sont réputées n'avoir jamais été reçues et les candidats concernés en seront informés.
Les candidats qui souhaitent répondre sous forme dématérialisée et afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure devront tenir compte des indications suivantes :
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants :
- doc
- pdf
- xls
Pour les documents images :
- bmp
- jpg
- jpeg
- tif
Les candidats sont invités à :
- ne pas utiliser certains formats, notamment les ".Exe " ;
- ne pas utiliser certains outils, notamment les " macros " ;
Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit être signée individuellement. Par conséquent, la seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.
Les certificats de signature acceptés sont :
- soit les certificats " pris V1 (Politique de Référencement Intersectorielle de Sécurité) " de Niveau II (équivalent classe 3). Le certificat de signature utilisé doit alors être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
- soit les certificats conformes au référentiel général de sécurité (Rgs). Le candidat s'assure que le certificat qu'il utilise est au moins conforme à ce niveau de sécurité et donne tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité au RGS par le profil d'acheteur. Le candidat signataire transmet ainsi, avec le document signé, le mode d'emploi permettant de procéder aux vérifications nécessaires, et ce, gratuitement.
La signature est au format Xades, Cades ou Pades.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier.
Renseignements d'ordre administratif
Accueil
Ville d'antibes Juan-Les-Pins DGA Ressources et Prospective Direction de la Commande Publique 12, place Général de Gaulle B.P. 2205
06606 Antibes Cedex
Tél : +33 492905280
télécopieur : +33 492905455
Email : commandepub-gestadm@ville-antibes.fr
Renseignements d'ordre technique
Malinka MOURS-UNGEMUTH
Ville d'antibes Juan-Les-Pins DGA Proximité Direction Santé Environnement Développement Durable Service Paysages Urbains et Naturels - cimetières avenue Philippe Rochat Chateau Salé
06600 Antibes
télécopieur : +33 497214261
Email : santeenvdd-coordination@ville-antibes.fr
Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus
Ville d'antibes Juan-Les-Pins DGA Ressources et Prospective Direction de la Commande Publique 12, place Général Gaulle B.P. 2205
06606 Antibes Cedex
Url : https://www.e-marches06.fr/
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes peuvent être envoyées
Ville d'antibes Juan-Les-Pins DGA Ressources et Prospective Direction de la Commande Publique 12, place Général de Gaulle B.P. 2205
06606 Antibes Cedex
Url : https://www.e-marches06.fr
Instance chargée des procédure de recours : Tribunal administratif de Nice 33 Boulevard Franck pilatte B.P. 4179 06359 Nice Tél : 0492041313 télécopieur : 0493557831 Service d'introduction des recours : Tribunal administratif de Nice 33 Boulevard Franck pilatte B.P. 4179 06359 Nice Tél : 0492041313 télécopieur : 0493557831.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 septembre 2012.

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