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06 acquisition de nitrate de calcium et location de contrôleurs de dosage pour les sites courbet, bas lauvert et brague 2 pour la Ville à Antibes 06 acquisition de nitrate de calcium et location de contrôleurs de dosage pour les sites courbet, bas lauvert et brague 2 pour la Ville à Antibes ville : Antibes Cedex. code_postal : 06606 li...
Ville d'Antibes Juan-les-Pins 06606Antibes Cedex
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06 acquisition de nitrate de calcium et location de contrôleurs de dosage pour les sites courbet, bas lauvert et brague 2 pour la Ville à Antibes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 479092

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (07/02/13)
13-612

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Antibes Juan-les-Pins, dga Ressources et Prospective Direction de la Commande Publique 12, place Général de Gaulle B.P. 2205, à l'attention de M. le maire, F-06606 Antibes Cedex.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 06600 ANTIBES.
Code NUTS , FR823, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de nitrate de calcium et location de contrôleurs de dosage pour les sites Courbet, Bas Lauvert et Brague 2.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
24300000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique. Pondération : 60.
2. prix. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12DRI052.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 157-262285 du 17/08/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 12073

Intitulé : Acquisition de nitrate de calcium et location de contrôleurs de dosage pour les sites Courbet, Bas Lauvert et Brague 2
V.1) Date d'attribution du marché : 11 janvier 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
YARA FRANCE, Equipe de nutriox région sud
parc aquatechnique - 4, rue de dublin, F-,34200 sete.
V.4) Informations sur le montant du marché :

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
"Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par la loi du 17 juillet 1978. Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II de l'article 6 de cette loi. Sont notamment visées par cette réserve, les mentions relatives aux moyens techniques et humains, à la certification de système qualité, aux certifications tierces parties ainsi qu'aux certificats de qualification concernant la prestation demandée, ainsi que toute mention concernant le chiffre d'affaires, les coordonnées bancaires et les références autres que celles qui correspondent à des marchés publics.
Tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution."
Montant minimum annuel du marché : 40 000 EUR (H.T.)
Montant maximum annuel du marché : 90 000 EUR (H.T.)
Durée du marché : Le marché est conclu à compter du 1er janvier 2013 jusqu'au 31 décembre 2013.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 février 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 157 B, annonce n° 124 du 16 août 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 5 février 2013.

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