Centrale des marchés
06 Fourniture de sable lavé pour l'engraissement des plages publiques à Antibes 06 Fourniture de sable lavé pour l'engraissement des plages publiques à Antibes code_postal : 06606 ville : Antibes Cedex lieu : dga Ressources et Prospective 12 place Géneral de Gaulle B.P....
Ville d'Antibes Juan-les-Pins 06606Antibes
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06 Fourniture de sable lavé pour l'engraissement des plages publiques à Antibes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895088

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (30/11/13)
13-208792

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Antibes Juan-les-Pins, dga Ressources et Prospective 12 place Géneral de Gaulle B.P. 2205, à l'attention de M. Maire Le, F-06606 Antibes Cedex. E-mail : commandepub-gestadm@ville-antibes.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
acquisition de sable lavé pour l'engraissement des plages publiques.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de sable lavé pour l'engraissement des plages publiques.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
14211000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix : 40 %.
2. qualité : 30 %.
3. modalités d'organisation : 15 %.
4. caractère esthétique : 10 %.
5. performances en matière de protection de l'environnement : 5 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13DDD047.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 110-187692 du 08/06/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 13069

Lot n° : 1

Intitulé : Acquisition de sable lavé pour l'engraissement des plages publiques
V.1) Date d'attribution du marché : 22 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Emgc sas, 16, val du carei - B.P. 2017, 06506 Menton Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 112 500 EUR.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
"Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par la loi du 17 juillet 1978. Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II de l'article 6 de cette loi. Sont notamment visées par cette réserve, les mentions relatives aux moyens techniques et humains, à la certification de système qualité, aux certifications tierces parties ainsi qu'aux certificats de qualification concernant la prestation demandée, ainsi que toute mention concernant le chiffre d'affaires, les coordonnées bancaires et les références autres que celles qui correspondent à des marchés publics.
Tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution."
durée du marché : Le marché est conclu à compter du 1er janvier (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2014.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2016.
montant minimum annuel du marché : 50 000 €o(s) (H.T.)
Montant maximum annuel du marché : 200 000 €o(s) (H.T.)
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 novembre 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 109 B, annonce n° 146 du 8 juin 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice, 33 boulevard Franck pilatte B.P. 4179, F-06359 Nice Tél. : (+33) 4 92 04 13 13 Fax : (+33) 4 93 55 78 31
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice, 33 boulevard Franck pilatte B.P. 4179,F-,06359 Nice, tél. : (+33) 4 92 04 13 13, Fax : (+33) 4 93 55 78 31
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 27 novembre 2013.

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