1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VAUBAN 21
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PORT VAUBAN ANTIBES TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DE LA ZONE ANSE SAINT ROCH NORD LOTS 1A, 1B, 2A, 2C, 2D, 2E
Description: La présente consultation concerne les travaux de réaménagement de la Anse Saint Roch Nord du port Vauban à Antibes et composée de : . Zone 3.4 Esplanade Passerelle . Zone 3.6 Quai Simone Veil . Zone 3.7 Ancienne Station BP . Zone 3.8.1 Quai Eric Tabarly . Zone 3.8.2 . Zone 4.4.1 . Bâtiment passerelle . Association APPA . Association SRA . Point propre . Poste HTA EPI amp; local OM 01 . Local OM 02 . Local OM 03 . Local OM 04 Ces réaménagements concernent des travaux de bâtiment, de VRD et d'aménagement extérieur.
Identifiant de la procédure: 7de08c2b-8401-4038-8869-49ff674d8c17
Identifiant interne: 202481TX06014
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Conflit d'intérêt créé par sa participation á la procédure de passation de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 A Voirie Réseaux divers- HTA/BT/Telecom
Description: Voirie réseaux divers, mobiliers extérieur Génie civil Métallerie extérieure Gros oeuvre HTA/BT/Telecom Mise en lumière extérieure
Identifiant interne: LOT 1 A
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 51 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Qualifications principales : . FNTP 1132 Ouvrages de technicité á courante en milieu maritime ou fluvial . FNTP 2321 Travaux de terrassements courants en milieu urbain . FNTP 2342 Couches de forme granulaire pour voiries á trafic faible . FNTP 3421 Enrobés classiques . FNTP 3422 Enrobés spéciaux . FNTP 3431 Béton sous circulation motorisée . FNTP 3433 Bétons décoratifs . FNTP 346 Pose de bordures et caniveaux . FNTP 347 Petits ouvrages divers en maçonnerie . FNTP 5143 Construction de réseaux gravitaire en milieu urbain - profondeur de tranchée inférieure á 3,50m en présence de nappe phréatique . FNTP 651 Éclairage public - travaux neufs . QUALIFELEC TN4 Réalisation de travaux d'installation d'éclairage sur le domaine public . QUALIFELEC MGTI (Moyen-Gros Tertiaire et Industrie) . QUALIFELEC ME3 TN4 Qualifications secondaires : . Qualibat 4412 métallerie (technicité confirmée) . Qualibat 1161 travaux de curage
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: QUALIFICATIONS VOIR ARTICLE 6.1 DU RC
Utilisation de ce critère: Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la proposition technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/10/2024 00:00:00 (UTC+1)
Lieu: 20 BOULEVARD CARABACEL
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal JUDICIAIRE DE GRASSE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VAUBAN 21
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 1B Espaces verts
Description: ESPACES VERTS
Identifiant interne: Lot 1B
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 51 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description: Qualifications secondaires : . Qualipaysage P 110 ou P 120 (Création réalisation) . Qualipaysage A 500 ou A510 (Arrosage) . Qualipaysage E 131 ou E132 (Entretien)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la proposition technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/10/2024 00:00:00 (UTC+1)
Lieu: 20 BOULEVARD CARABACEL
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal JUDICIAIRE DE GRASSE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VAUBAN 21
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 2A Gros oeuvre étendu-Enveloppe-Couverture
Description: Démolition Installation de chantier Gros oeuvre - Terrassement, fondations, Charpente métallique Revêtement de façades Menuiseries extérieures Couverture Métallerie intérieure et extérieure
Identifiant interne: Lot 2A
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262311 Travaux de gros œuvre en béton
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 51 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Qualifications principales : . Qualibat 2112 maçonnerie et ouvrage en béton armé (technicité confirmée) . Qualibat 2212 béton armé et béton précontraint (technicité confirmée) . Qualibat 2251 ouvrages étanches en béton armé; et béton précontraint (technicité courante) . Qualibat 2412 construction et structures métalliques (technicité confirmée) . Qualibat 3512 fourniture et pose de menuiseries extérieures dans tout type de bãtiment . Qualibat 3712 fourniture et pose de de façades-rideaux métalliques (technicité confirmée) . Qualibat 3322 étanchéité de cuvelage au moyen de membrane synthétique (technicité confirmée) Qualifications secondaires : . Qualibat 1273 palplanches . Qualibat 1111 démolitions déconstruction . Qualibat 315 Couverture en métaux sauf plomb . Qualibat 381 parois en bardage (technicité courante) . Qualibat 441 métallerie . Qualibat 713 isolation thermique par l'extérieur
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: QUALIFICATIONS VOIR ARTICLE 6.1 DU RC
Utilisation de ce critère: Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la proposition technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/10/2024 00:00:00 (UTC+1)
Lieu: 20 BOULEVARD CARABACEL
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal JUDICIAIRE DE GRASSE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VAUBAN 21
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 2C Plafond-Cloisons-Portes Intérieures
Description: Plafonds Cloisons Portes intérieures
Identifiant interne: Lot 2C
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 51 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Qualifications secondaires : . Qualibat 413 plaque de plãtre . Qualibat 431 fourniture et pose de menuiserie intérieure en bois . Qualibat 4411 serrurerie métallerie (technicité courante) . Qualibat 661 fourniture et pose de de plafonds suspendus modulaires . Qualifec SPV2
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: QUALIFICATIONS VOIR ARTICLE 6.1 DU RC
Utilisation de ce critère: Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la proposition technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/10/2024 00:00:00 (UTC+1)
Lieu: 20 BOULEVARD CARABACEL
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal JUDICIAIRE DE GRASSE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VAUBAN 21
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 2D Sols, Murs, Peintures
Description: Sols Murs Peintures Nettoyage généraux
Identifiant interne: Lot 2D
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 51 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Qualifications secondaires : . Qualibat 611 Peinture - Ravalement . Qualibat 613 Peinture industrielle . Qualibat 621 Revêtements textiles . Qualibat 622 Revêtements résilients . Qualibat 626 Chapes . Qualibat 6311 Carrelages - Revêtements - Mosaïques . Qualibat 6323 Carrelages - Travaux d'étanchéité . Qualibat 6343 Revêtements muraux attachés
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: QUALIFICATIONS VOIR ARTICLE 6.1 DU RC
Utilisation de ce critère: Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la proposition technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/10/2024 00:00:00 (UTC+1)
Lieu: 20 BOULEVARD CARABACEL
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal JUDICIAIRE DE GRASSE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VAUBAN 21
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 2E CVC-PBS-DESENFUMAGE
Description: CVC Plomberie Désenfumage
Identifiant interne: Lot 2E
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 51 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Qualifications principales : . Qualibat 5112 Installation de plomberie sanitaire pour des bãtiments sans surpresseur supérieurs á 1000 m2 . Qualibat 5232 Installation de pompe á chaleur et groupe froid en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur á 1000 m2 . Qualibat 5312 Installation de VMC en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieure á 1000 m2
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description: QUALIFICATIONS VOIR ARTICLE 6.1 DU RC
Utilisation de ce critère: Utilisé
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la proposition technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/10/2024 00:00:00 (UTC+1)
Lieu: 20 BOULEVARD CARABACEL
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: VOIR RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal JUDICIAIRE DE GRASSE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VAUBAN 21
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VAUBAN 21
Numéro d’enregistrement: 82457518700011
Adresse postale: Avenue de Verdun
Ville: ANTIBES
Code postal: 06600
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: MICHELE TRIETTI
Téléphone: 0493137423
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal JUDICIAIRE DE GRASSE
Numéro d’enregistrement: 171 301 112 00883
Adresse postale: 37 AVENUE PIERRE SEMARD
Ville: GRASSE
Code postal: 06130
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: Tribunal JUDICIAIRE DE GRASSE
Téléphone: 04 92 60 71 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8725062e-743e-45ba-b2a9-21487cbef4c6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 20/08/2024 14:00:00 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 502159-2024
Numéro de publication au JO S: 162/2024
Date de publication: 21/08/2024
