1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL Théâtre Communautaire d'Antibes
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Impression de Baches Adhésifs Plaques
Description: L’objet du présent accord-cadre est l’impression de Baches Adhésifs Plaques pour le théâtre communautaire d’Antibes Anthéa.
Identifiant de la procédure: 93bab378-0fbf-4bff-856c-1d20d06f8adf
Identifiant interne: Impression de documents divers Lot 4
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La consultation aboutira à un accord cadre mono-attributaire à bons de commandes. Montant minimum annuel : 10 000 € HT Montant maximum annuel : 50 000 € HT
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Impression de Baches Adhésifs Plaques
Description: L’objet du présent accord-cadre est l’impression de Baches Adhésifs Plaques pour le théâtre communautaire d’Antibes Anthéa.
Identifiant interne: Impression de documents divers Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
Options:
Description des options: Reconductible trois fois par période d'un an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Antibes
Code postal: 06600
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critère 1.Valeur technique de l’offre appréciée au vu de la note méthodologique (coefficient pondérateur : 6) Sous-critère 1.1 Organisation de livraison et réactivité proposée (sous coefficient pondérateur 2.5) Sous-critère 1.2 La méthodologie proposée par le candidat pour répondre aux missions objet du présent marché (sous coefficient pondérateur 1.5) Sous-critère 1.3 Les moyens humains mobilisés par le candidat afin de répondre aux missions objet du présent marché (sous coefficient pondérateur 1) Sous-critère 1.4 Les moyens techniques mobilisés par le candidat afin de répondre aux missions objet du présent marché (sous coefficient pondérateur 0.5) Sous-critère 1.5 Les moyens mobilisés par le candidat pour limiter l’impact de la réalisation des prestations sur l’environnement (sous coefficient pondérateur 0.5) Critère 2.Le prix (coefficient pondérateur : 4)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/05/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les détails sont énoncés dans le Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de Nice
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SPL Théâtre Communautaire d'Antibes
Numéro d’enregistrement: 75177766500025
Ville: Antibes
Code postal: 06600
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0483761313
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance de Nice
Numéro d’enregistrement: 17130111200289
Ville: Nice
Code postal: 06357
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 84ddcf26-2aab-4115-beae-8e295b96fc0d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/04/2026 16:57:32 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 243600-2026
Numéro de publication au JO S: 69/2026
Date de publication: 09/04/2026
