A proximité de Metz 57014 Moselle
Acheteur : Réséda
57014 Metz cedex 01
Tel : 0387344545
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 20/06/2023  
2 Lots
Lot 1
boîtes de branchement
Lot 2
boîtes de réseau
Secteurs d'activité
Connexions de réseau.

fourniture de boîtes de raccordement branchement et réseau basse tension

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/06/2023
JOUE - 338182-2023

Avis de marché – secteurs spéciaux

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: réséda
Adresse postale: 2 bis, rue Ardant du Picq - bP 10102
Ville: Metz Cedex 01
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57014
Pays: France
Courriel: Achats@reseda.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.reseda.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
I.3)Communication
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_K7pd2On425
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_K7pd2On425
I.6)Activité principale
Électricité

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de boîtes de raccordement branchement et réseau basse tension

Numéro de référence: NGC-23-043
II.1.2)Code CPV principal
31311000 Connexions de réseau
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de boîtes de raccordement branchement et réseau basse tension

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

boîtes de branchement

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31311000 Connexions de réseau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de boîtes de branchement BT

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

contrat valable 1 an et éventuellement reconductible 3 x 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

boîtes de réseau

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31311000 Connexions de réseau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de boîtes de réseau BT

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

contrat valable 1 an et éventuellement reconductible 3 x 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- Lettre de candidature (Dc1), - déclaration du candidat (Dc2), - attestations d'assurance en cours de validité,- attestation fiscale datant de moins de 6 mois- attestation URSSAF datant de moins de 6 mois- kbis datant de moins de 3 mois- liste nominative des salariés étrangers datant de moins de 6 mois- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Note détaillée mentionnant l'effectif global du candidat et l'importance du personnel d'encadrement (profils et expérience),- liste des trois références de prestations de nature et d'importance comparable à chacun des lots sur lequel le candidat se présente (3 références par lot) en cours d'exécution ou exécutés datant de moins de 3 ans (description précise des fournitures livrées ou des prestations réalisées avec indication de l'année de réalisation, du maître d'ouvrage, de l'opération et du montant en euros)

III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

financement : Fonds propres. Mode de règlement : virement bancaire. Délai global de paiement : 30 jours

III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/06/2023
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

courant 2027

VI.3)Informations complémentaires:

procédure avec négociation passée en application des articles L.2124-3 et R. 2124-4 du code de la commande publique

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal judiciaire de metz
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre - bP 81022
Ville: Metz Cedex 01
Code postal: 57036
Pays: France
Courriel: Tj-metz@justice.fr
Téléphone: +33 387567500
Fax: +33 387567515
Adresse internet: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-metz
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

tj de METZ

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
02/06/2023