Centrale des marchés
Fourniture, mise en service et maintenance d’équipements et logiciels d’imagerie médicale : scanner RX, imageur par résonance magnétique (IRM) 1,5 tesla, salles de radiologie et capteurs plans Fourniture, mise en service et maintenance d’équipements et logiciels d’imagerie médicale : scanner RX, imageur par résonance magnétique (IRM) 1,5 tesla, salles de radiologie et capteurs plans ad...
Centre hospitalier d'ANNONAY 07103Annonay mastier@ch-annonay.fr 04 75 67 37 79
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Fourniture, mise en service et maintenance d’équipements et logiciels d’imagerie médicale : scanner RX, imageur par résonance magnétique (IRM) 1,5 tesla, salles de radiologie et capteurs plans

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2380248

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (06/10/16)
347263-2016
BOAMP (05/10/16)
16-142923

Département(s) de publication : 7
Annonce No 16-142923
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Centre hospitalier d'ANNONAY, Rue du Bon Pasteur - B.P. 119, 07103, Annonay Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 75 67 35 84, Courriel : mastier@ch-annonay.fr, Fax : (+33) 4 75 67 37 79, Code NUTS : FR712
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.achat-hopital.com
Adresse du profil acheteur : https://www.achat-hopital.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture, mise en service et maintenance d’équipements et logiciels d’imagerie médicale : scanner RX, imageur par résonance magnétique (IRM) 1,5 tesla, salles de radiologie et capteurs plans
Numéro de référence : 2016-15
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33113000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture, mise en service et maintenance d’équipements et logiciels d’imagerie médicale : scanner RX, imageur par résonance magnétique (IRM) 1,5 tesla, salles de radiologie et capteurs plans
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 2 074 300,00 euros
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture, installation, mise en service et maintenance d’un scanner RX corps entier multicoupes et des logiciels associés
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture, mise en service et maintenance d’équipements et logiciels d’imagerie médicale : scanner RX, imageur par résonance magnétique (IRM) 1,5 tesla, salles de radiologie et capteurs plans
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40 %
     2. SAV / Pondération : 5 %
     3. Environnement / Pondération : 5 %
Coût :
     1. Acquisition et maintenance / Pondération : 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture, installation, mise en service et maintenance d’un imageur par résonance magnétique 1.5 T et des logiciels associés
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture, mise en service et maintenance d’équipements et logiciels d’imagerie médicale : scanner RX, imageur par résonance magnétique (IRM) 1,5 tesla, salles de radiologie et capteurs plans
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40 %
     2. SAV / Pondération : 5 %
     3. Environnement / Pondération : 5 %
Coût :
     1. Acquisition et maintenance / Pondération : 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture, installation, mise en service et maintenance de salles de radiologie avec capteurs plans et des logiciels associés
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33111100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture, mise en service et maintenance d’équipements et logiciels d’imagerie médicale : scanner RX, imageur par résonance magnétique (IRM) 1,5 tesla, salles de radiologie et capteurs plans
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40 %
     2. SAV / Pondération : 5 %
     3. Environnement / Pondération : 5 %
Coût :
     1. Acquisition et maintenance / Pondération : 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et maintenance de capteur plan avec console pour la numérisation d’une salle radiologique d’urgences et des logiciels associés
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33111100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture, mise en service et maintenance d’équipements et logiciels d’imagerie médicale : scanner RX, imageur par résonance magnétique (IRM) 1,5 tesla, salles de radiologie et capteurs plans
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40 %
     2. SAV / Pondération : 5 %
     3. Environnement / Pondération : 5 %
Coût :
     1. Acquisition et maintenance / Pondération : 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S 085-149588 du 30/04/2016
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 juillet 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GE MEDICAL SYSTEMS, VELIZY, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 861 800,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 septembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SIEMENS HEALTHCARE DIAGNOSTICS, SAINT DENIS, F, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 212 500,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin , 69433, Lyon Cedex 03, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intéret lésé, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
3 octobre 2016
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