Centrale des marchés
Fourniture de dispositifs médicaux à usage unique de cardiologie, d'orthopédie, d'épuration extra-rénale, d'ophtalmologie et de consommables à usage unique Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/01/2017 jusqu'au 31/12/2017 mel : vbonnet@ch-annonay.fr cp : ...
Centre hospitalier d'ANNONAY 07103Annonay vbonnet@ch-annonay.fr
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Fourniture de dispositifs médicaux à usage unique de cardiologie, d'orthopédie, d'épuration extra-rénale, d'ophtalmologie et de consommables à usage unique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2250752

Date de clôture estimée : 16/09/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/08/16)
16-115193
SOURCEWEB (01/08/16)

Département(s) de publication : 7
Annonce No 16-115193
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Centre hospitalier d'ANNONAY, Rue du Bon Pasteur - BP 119, 07103, Annonay Cedex, F, Courriel : vbonnet@ch-annonay.fr, Code NUTS : FR712
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ch-ardeche-nord.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achat-hopital.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achat-hopital.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Centre hospitalier d'Ardèche Nord, Secrétariat de la pharmacie Rue du Bon Pasteur - BP 119, 07103, Annonay Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 75 67 89 01, Courriel : vbonnet@ch-annonay.fr, Fax : (+33) 4 75 67 37 18, Code NUTS : FR712, Adresse internet : https://www.achat-hopital.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achat-hopital.com
à l'adresse suivante : Centre hospitalier d'Ardèche Nord, Secrétariat de la pharmacie Rue du Bon Pasteur - BP 119, 07103, Annonay Cedex, F, Courriel : vbonnet@ch-annonay.fr, Code NUTS : FR712, Adresse internet : https://www.achat-hopital.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de dispositifs médicaux à usage unique de cardiologie, d'orthopédie, d'épuration extra-rénale, d'ophtalmologie et de consommables à usage unique
Numéro de référence : 2017-01
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique.Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/01/2017 jusqu'au 31/12/2017
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 656 488,00  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : AIGUILLE A FISTULE BI PONCTURE NON SECURISEE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 920,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : AIGUILLE A FISTULE UNIPONCTURE NON SECURISEE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 90,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CATHETER A FISTULE NON SECURISE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 26 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CATHETER DOUBLE FLUX COURTE DUREE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 400,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CATHETER DOUBLE FLUX LONGUE DUREE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 900,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : AIGUILLES A FISTULE ET CATHETERS A FISTULE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 850,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DIALYSEUR MEMBRANE HAUTE PERMEABILITE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 46 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DIALYSEUR MEMBRANE HAUTE PERMEABILITE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 26 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DIALYSEUR MEMBRANE HAUTE PERMEABILITE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 70 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DIALYSEUR MEMBRANE HAUTE PERMEABILITE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 34 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARTOUCHE DE BICARBONATE DE SODIUM
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 600,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CONCENTRE DE DIALYSE ACIDE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 35 600,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CONCENTRE DE DIALYSE ACIDE AVEC CITRATE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 980,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ISOLATEUR DE PRESSION
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 350,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : KIT D'HEMOFILTRATION POUR GENERATEUR DIAPACT
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 300,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : LIGNE ET ULTRAFILTRE POUR GENERATEUR DIALOG
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 800,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : LIGNE ET ULTRAFILTRE POUR GENERATEUR NIKKISO
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 140 100,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PERFUSEUR POUR POCHE LL + FILTRE 15 µ
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 160,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : RACCORD EN Y
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 220,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : TUBULURE POUR MESURE DE DEBIT DE FISTULE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 400,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SOLUTION POUR HEMOFILTRATION
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 19 600,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : POCHE DE PRELEVEMENT DE LIQUIDE DE DIALYSE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 850,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CONSOMMABLES POUR MACHINE PRISMAFLEX DE MARQUE BAXTER
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 14 400,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SOLUTION POUR HEMOFILTRATION SANS CALCIUM
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 700,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SOLUTION AU CITRATE POUR ANTICOAGULATION REGIONALE AU COURS DE L'EER
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 700,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SOLUTION POUR HEMOFILTRATION AU PHOSPHATE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 11 500,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SOLUTION VERROU POUR CATHETERS ET CHAMBRES IMPLANTABLES
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 21 100,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : INTRODUCTEURS PELABLES DE 6F à 9F
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 800,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : STIMULATEUR DDDR
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 38 900,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : STIMULATEUR DDDR
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 136 200,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : STIMULATEUR DDDR
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 77 800,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : STIMULATEUR DDDR
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 155 700,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : STIMULATEUR DDDR
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 52 400,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : STIMULATEUR SSIR
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 17 200,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : STIMULATEUR SSIR
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 14 350,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : STIMULATEUR SIMPLE CHAMBRE ASSERVI
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : STIMULATEUR SIMPLE CHAMBRE ASSERVI
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 11 600,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SYSTEME D'ENREGISTREMENT HOLTER ET ACCESSOIRES IMPLANTABLES
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 900,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DM D'ABLATION PAR RADIOFREQUENCE - INTRODUCTEURS
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 750,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DM D'ABLATION PAR RADIOFREQUENCE - DIAGNOSTIQUE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 700,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33182000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DM D'ABLATION PAR RADIOFREQUENCE - ABLATION
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 800,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ATTELLE ALU MOUSSE SOUPLE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 70,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ATTELLE DE GENOU 3 PANNEAUX
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 980,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 44
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ATTELLE DE POIGNET
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 800,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 45
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ATTELLE DIGITALE TYPE STACK
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 46
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ATTELLE DYNAMIQUE DIGITALE TYPE LEVAME
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 280,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 47
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : COLLIER CERVICAL MOUSSE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 48
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ECHARPE COUDE AU CORPS LEGERE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 390,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 49
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : IMMOBILISATION D'EPAULE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 300,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 50
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ATTELLES CLAVICULAIRES
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 500,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 51
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : RELEVEUR DE PIED THERMOPLASTIQUE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 050,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 52
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : RESINE POUR IMMOBILISATION
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 300,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 53
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : THERMOFORMABLE ET ACCESSOIRE P FABRIC ORTHESE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 800,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 54
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SYSTEME D'ORTHESES AMOVIBLES SUR MESURE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 600,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 55
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : BANDES DE CONTENTION
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 280,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 56
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : BANDES POUR MAINTIEN DE PANSEMENT ET COMPRESSION (A ALLONGEMENT COURT)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 57
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : BANDES MOBILISATRICES A PLOTS INDIQUEES DANS LE TRAITEMENT DES LYMPHOEDEMES
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 100,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 58
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CIMENT SANS ANTIBIOTIQUE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 450,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 59
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : OBTURATEUR DIAPHYSAIRE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 250,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 60
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PROTHESE DE GENOU POSTERO STABILISEE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 44 700,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 61
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PROTHESE DE HANCHE STANDARD NON CIMENTEE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 27 300,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 62
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PROTHESE DE HANCHE STANDARD NON CIMENTEE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 128 350,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 63
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PROTHESE DE HANCHE STANDARD NON CIMENTEE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 58 000,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 64
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : LIGAMENTOPLASTIE GENOU TECHNIQUE DIDT
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 11 300,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 65
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SYSTEME ANCRAGE VISSE DE SUTURE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 900,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 66
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SYSTEME DE REPARATION PAR ARTHROSCOPIE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 67
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ENCLOUAGE CENTRO MEDULLAIRE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 13 400,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 68
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ENCLOUAGE CENTRO MEDULLAIRE HUMERUS
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 000,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 69
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ENCLOUAGE CENTRO MEDULLAIRE : FEMUR
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 32 550,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 70
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : KIT STERILE FIXATEUR EXTERNE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 28 100,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 71
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : OSTEOSYNTHESE 1 : PLAQUES ET VIS ACIER STERILE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 23 500,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 72
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : OSTEOSYNTHESE : VIS CREUSES
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 500,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 73
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : OSTEOSYNTHESE : PLAQUES ANATOMIQUES ET VIS POUR CLAVICULE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 74
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : OSTEOSYNTHESE 1 : PLAQUES POUR MAIN
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 75
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : OSTEOSYNTHESE 2 : FRACTURE PERI PROTHETIQUE ET REPRISE PTH
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 200,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 76
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : OSTEOSYNTHESE 3 : VIS ET PLAQUES CRANIO MAXILLO FACIALES
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 77
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : LAMES A USAGE UNIQUE STERILES POUR MOTEURS STRYKER
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 500,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 78
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SUBSTITUT OSSEUX
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 400,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 79
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GREFFONS OSSEUX D'ORIGINE HUMAINE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000,00 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 80
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : MATERIEL ABLATION VIS CACHEES TOUTES EMPREINTES TOUTES VIS
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 500,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 81
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SYSTEME DE LIBERATION DU CANAL CARPIEN PAR ENDOSCOPIE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 82
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33183000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SYSTEME DE CHIRURGIE DU CANAL CARPIEN PAR TECHN. MINI INVASIVE (SANS ENDOSCOPIE)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 700,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 83
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33122000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : IMPLANT INTRAOCULAIRE MULTIFOCAUX
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 500,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 84
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33122000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : IMPLANT INTRAOCULAIRE POUR CATARACTE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 650,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 85
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33122000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : IMPLANT INTRAOCULAIRE POUR CATARACTE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 550,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 86
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33122000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : IMPLANT INTRAOCULAIRE POUR CATARACTE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 21 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 87
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33122000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : IMPLANT INTRAOCULAIRE POUR CATARACTE PRECHARGE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 52 500,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 88
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33122000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : IMPLANT TORIC POUR CATARACTE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 000,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 89
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33122000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PACK PERSONNALISE SET DE SOIN CATARACTE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 33 600,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 90
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33122000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SOLUTION DE BLEU TRYPAN
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 800,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 91
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33122000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SOLUTION SALINE TAMPONNEE POUR CHIRURGIE DE LA CATARACTE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 450,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 92
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33122000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SYSTEME DE DILATATION IRIENNE PER OPERATOIRE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 93
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33122000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SYSTEME VISCOELASTIQUE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 14 300,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 94
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CIRCUIT NEBULISATION PRECISION TYPE RESPIROMED
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 95
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CIRCUIT RESPIRATEUR ENFANT BLOC OP EN Y
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 240,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 96
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : COMPRESSES STERILES NON TISSE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 400,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 97
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : COUSSIN HEMOSTATIQUE D'URGENCE TYPE CHUT
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 115,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 98
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DEBIMETRE DE POINTE TYPE PEAK FLOW
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 380,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 99
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DE PRESSION
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 810,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 100
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DRAIN DE REDON VARICE PERFORE 63CM
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 101
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : DRAINAGE LCR
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 250,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 102
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : INTRODUCTEUR DE CATHETER
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 600,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 103
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : KIT A UU POUR LIGATURE HEMORROIDAIRE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 250,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 104
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : OXYGENOTHERAPIE : MASQUE AVEC TUBULURE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 118,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 105
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PERFUSEUR SACHET DE 20 UNITES POUR URC 1 VOIE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 650,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 106
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : POCHE SEMI RIGIDE POUR BARYINJECTEUR
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 280,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 107
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : TALC STERILE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 380,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 108
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : THERMODILUTION
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 300,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 109
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : TRACHEOTOMIE : MASQUE AEROSOL
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Critère qualité / Pondération : 60
     2. Critère qualité : Qualité technique de l'offre : efficacité, sécurité, service médical rendu, conditionnement, étiquetage / Pondération : 45
     3. Critère qualité : Logistique / Pondération : 5
     4. Critère qualité : Qualité des prestations associées (information, formations) / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120,00 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution : Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000% du montant de l'avance Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : financement sur ressources propres de l'établissement. Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements. La durée du contrat précitée est une durée maximum
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
16 septembre 2016 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 17 septembre 2016 - 08:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : *. Doc; *. Xls; *.Jpeg ; *.Pdf . La lecture des autres formats n'est pas garantie et l'offre pourrait etre écartée du fait de l'impossibilité d'exploiter le format non listé ci avant. Il est conseillé d'utiliser le format universel "*.Pdf ".. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin Cedex 03, 69433, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intéret lésé, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
29 juillet 2016
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