Centrale des marchés
74 fourniture de conteneurs enterrés et semi-enterrés pour la collecte des déchets de l'Agglomération à Annemasse 74 fourniture de conteneurs enterrés et semi-enterrés pour la collecte des déchets de l'Agglomération à Annemasse ville : Annemasse pays : F- code_postal : 74100 lieu : 11, avenue Emile Zo...
CA Annemasse Agglo 74100Annemasse commande-publique@annemasse-agglo.fr 0450878322
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

74 fourniture de conteneurs enterrés et semi-enterrés pour la collecte des déchets de l'Agglomération à Annemasse

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1244739

Date de clôture estimée : 06/11/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (01/10/14)
331394-2014
BOAMP (01/10/14)
14-146230

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CA Annemasse Agglo, 11, avenue Emile Zola, à l'attention de M. le président, F-74100 Annemasse. Tél. : (+33) 4 50 87 83 00. E-mail : commande-publique@annemasse-agglo.fr. Fax : (+33) 4 50 87 83 22.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://annemasse-agglo.marcoweb.fr.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://annemasse-agglo.marcoweb.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Annemasse Les Voirons Agglomération, 11, avenue Emile Zola, F-74100 Annemasse. E-mail : commande-publique@annemasse-agglo.fr. Fax : (+33) 4 50 87 83 22

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Annemasse Les Voirons Agglomération, 11, avenue Emile Zola, à l'attention de Service Commande Publique, F-74100 Annemasse. URL : http://annemasse-agglo.marcoweb.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Annemasse Les Voirons Agglomération, 11, avenue Emile Zola, à l'attention de Service Commande Publique, F-74100 Annemasse. URL : http://annemasse-agglo.marcoweb.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale

Autre : multi compétences.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesagglomération Annemassienne.
Code NUTS , FR718, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de conteneurs enterrés et semi-enterrés pour la collecte des déchets d'annemasse Agglo.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44613800.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Conteneurs enterrés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44613800.
3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 260 000.00 EUR (H.T.)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Conteneurs semi-enterrés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44613800.
3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 220 000.00 EUR (H.T.)
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Par dérogation à l'article 11.7, le pouvoir adjudicateur ne notifie pas au titulaire l'état d'acompte mensuel. . Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Ressources propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pouvoir du signataire l'habilitant à engager le candidat ; Lettre de candidature et, le cas échéant, habilitation du mandataire (formulaire Dc1 ou équivalent) ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 50.
2. prix des prestations
Pondération : 40.
3. délai de livraison et de pose des conteneurs
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
F14102MA.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 novembre 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation des entreprises peut etre téléchargé gratuitement sur la plateforme http://annemasse-agglo.marcoweb.fr. Il peut également etre obtenu par courriel ou courrier sur demande écrite formulée auprès de commande-publique@annemasse-agglo.fr. Aucune demande d'envoi du dossier sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom) n'est autorisée. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, déposées contre récépissé ou remises par voie dématérialisée dans les conditions définies au règlement de consultation. La consultation aboutira à la conclusion d'un marché à bons de commande au sens du droit français et d'un accord-cadre au sens du droit communautaire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE, 2 place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble Cedex. Tél. : (+33) 4 76 42 90 00. Fax : (+33) 4 76 42 22 69

Organe chargé des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES, 53 boulevard Vivier Merle, F-69003 Lyon. E-mail : laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr. Tél. : (+33) 4 72 77 05 20. Fax : (+33) 4 78 92 83 16
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE, 2 place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble Cedex. Tél. : (+33) 4 76 42 90 00. Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 septembre 2014.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00