Centrale des marchés
2016-05F ACQUISITION DE SIX TOURS A COMMANDE NUMERIQUE ACQUISITION DE SIX TOURS A COMMANDE NUMERIQUE POUR L'UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC mel : cellule.marches@univ-smb.fr fax : (+33) 4-79-75-91-43 cp : 73011 ville : Chambéry cedex url : http...
Université de Savoie 73011Chambéry cellule.marches@univ-smb.fr 04 79 75 91 43
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2016-05F ACQUISITION DE SIX TOURS A COMMANDE NUMERIQUE

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1970715

Date de clôture estimée : 31/05/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/03/16)
16-41349

Département(s) de publication : 74, 1, 69, 73
Annonce No 16-41349
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de Savoie, 27 rue Marcoz Bp1104, à l'attention de Mme LUBAT Florence, F-73011 Chambéry Cedex. Tél. (+33) 4 79 75 85 84. E-mail : cellule.marches@univ-smb.fr. Fax (+33) 4 79 75 91 43.
Code d'identification national : 19730858800015.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.univ-smb.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Éducation.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  2016-05f acquisition de six tours a commande numerique.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : iut d'annecy le vieux, 74940 Annecy-le-Vieux.
  Code NUTS FR718.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  acquisition de six tours a commande numerique pour l'universite savoie mont blanc.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  42632000.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  l'achat concerne six tours à commande numérique.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 30 (à compter de la date d'attribution du marché).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Le financement direct du prix s'effectue sur fonds propres de l'université Savoie Mont Blanc.
Le mode de règlement choisi par la Personne Responsable du Marché est le virement administratif.
le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception des factures.
le comptable assignataire des paiements est l'agent Comptable de l'université Savoie Mont Blanc.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec
mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir
contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à
l'article 43 du CMP ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-
11 du Code du travail ;
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. Un extrait Kbis.
Se référer au Règlement de consultation pour le détail précis des pièces à fournir (cf. modèles Dc1 et Dc2).
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet
du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières
années,
déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des trois derniers exercices
disponibles.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2016-05F.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  31 mai 2016 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Le candidat fournira une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant ces opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. Signature et habilitations : il est rappelé que le ou les signataires doivent être habilités à engager le candidat et que les signatures doivent être originales (pas de signatures scannées).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 mars 2016.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Greffe du Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble. Fax (+33) 4 76 42 22 69.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Greffe du Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble. Fax (+33) 4 76 42 22 69.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  22 mars 2016.
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