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Préparation Et Livraison De Repas En Liaison Froide Pour Les Restaurants Scolaires, Les Centres De Loisirs, Les Accueils Périscolaires Et La Petite Enfance D'Annecy-Le-Vieux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 7252445

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (30/11/22)
667302-2022
BOAMP (27/11/22)
22-156711

Département(s) de publication : 74
Annonce No 22-156711

I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		Ville d'Annecy, Numéro national d'identification : 20006340200016, Esplanade de l'Hôtel-de-Ville, 74011, Annecy, F, Téléphone : (+33) 4 50 33 65 59, Courriel : marchespublics@annecy.fr, Code NUTS : FRK28
		Adresse(s) internet : Adresse principale : http://www.annecy.fr Adresse du profil acheteur : http://www.annecy.fr

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Autorité régionale ou locale
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : Préparation Et Livraison De Repas En Liaison Froide Pour Les Restaurants Scolaires, Les Centres De Loisirs, Les Accueils Périscolaires Et La Petite Enfance D'Annecy-Le-Vieux
		Numéro de référence : 22as-Cp-0478-G
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 55321000
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Services
II.1.4)		Description succincte : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour une partie des restaurants collectifs de la ville d'Annecy; le titulaire doit assurer:-La préparation des repas de midi (ou des pique-niques) pour les enfants des écoles maternelles et élémentaires, des accueils de loisirs et les adultes les accompagnants, des bébés et des structures Petite Enfance,-La préparation des goûters pour les enfants des accueils de loisirs,-La préparation des goûters et des dotations complémentaires pour les enfants des crèches.-La livraison des repas, des goûters et dotations en liaison froidePour la première période de l'accord-cadre, jusqu'au 30 Août 2023-Le montant minimum est fixé à 375 000 euro(s) Ht-Le montant maximum est fixé à 750 000 euro(s) HtPour les périodes de reconduction-Le montant minimum est fixé à 500 000 euro(s) Ht.-Le montant maximum est fixé à 1000 000 euro(s) Ht.Ces montants s'entendent pour une durée de 12 mois
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : non



II.1.7)		Valeur totale du marché (hors TVA) :
		Valeur 3 500 000 euros
		ou
		Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Préparation Et Livraison De Repas En Liaison Froide Pour Les Restaurants Scolaires, Les Centres De Loisirs, Les Accueils Périscolaires Et La Petite Enfance D'Annecy-Le-Vieux

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº :
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 55321000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRK28
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour une partie des restaurants collectifs de la ville d'Annecy; le titulaire doit assurer:-La préparation des repas de midi (ou des pique-niques) pour les enfants des écoles maternelles et élémentaires, des accueils de loisirs et les adultes les accompagnants, des bébés et des structures Petite Enfance,-La préparation des goûters pour les enfants des accueils de loisirs,-La préparation des goûters et des dotations complémentaires pour les enfants des crèches.-La livraison des repas, des goûters et dotations en liaison froidePour la première période de l'accord-cadre, jusqu'au 30 Août 2023-Le montant minimum est fixé à 375 000 euro(s) Ht-Le montant maximum est fixé à 750 000 euro(s) HtPour les périodes de reconduction-Le montant minimum est fixé à 500 000 euro(s) Ht.-Le montant maximum est fixé à 1000 000 euro(s) Ht.Ces montants s'entendent pour une durée de 12 mois
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 55 2. Critère environnemental / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Le marché comporte 4 tranches optionnelles qui concernent la fourniture de pain pour les repas hormis les goûters et repas bébés pour les années scolaire 2022-2023; 2023-2024; 2024-2025 et 2025-2026Les tranches optionnelles pourront être affermies pendant toute la durée du marché. Elles ne donnent lieu à aucune indemnité en cas de non affermissement
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1)

DESCRIPTION

IV.1.1)

Type de procédure

Procédure ouverte

Explication :

IV.1.3)

Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.6)

Enchère électronique :

IV.1.8)

Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1)

Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 114-321942 du 15/06/2022

IV.2.8)

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9)

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

		Marché nº : 2022j52
		Lot nº :
		Intitulé :
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 8 septembre 2022
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 2
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
		Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		Leztroy, Pae du Pays Rochois, 74800, La Roche-sur-Foron, FR, Code NUTS : FRK28 Le titulaire est une PME : non
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 3 500 000
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
		Les documents des marchés sont consultables à la Direction de la commande publique au27 rue de la paix 74000 AnnecyLe marché a une durée de 12 mois à compter de leur date de notification et pourra être tacitement reconduit par période de 12 mois dans la limite de 3 reconductions annuelles.Les montants renseignés s'entendent pour toute la durée du marché, reconduction comprise.Dates de signature :08/09/2022
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif, 2 place de Verdun, 38000, GRENOBLE, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3)		Introduction de recours :
		Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		25 novembre 2022

DCE : http://www.annecy.fr

Profil acheteur : http://www.annecy.fr

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A proximité de Annecy

74000 Haute-Savoie

Acheteur : Ville d'Annecy

Adresse :
Esplanade de l'Hôtel-de-Ville
74011 Annecy

E-mail : Voir l'e-mail

Liste des lots :

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour une partie des restaurants collectifs de la ville d'Annecy; le titulaire doit assurer:-La préparation des repas de midi (ou des pique-niques) pour les enfants des écoles maternelles et élémentaires, des accueils de loisirs et les adultes les accompagnants, des bébés et des structures Petite Enfance,-La préparation des goûters pour les enfants des accueils de loisirs,-La préparation des goûters et des dotations complémentaires pour les enfants des crèches.-La livraison des repas, des goûters et dotations en liaison froidePour la première période de l'accord-cadre, jusqu'au 30 Août 2023-Le montant minimum est fixé à 375 000 euro(s) Ht-Le montant maximum est fixé à 750 000 euro(s) HtPour les périodes de reconduction-Le montant minimum est fixé à 500 000 euro(s) Ht.-Le montant maximum est fixé à 1000 000 euro(s) Ht.Ces montants s'entendent pour une durée de 12 mois

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal administratif
2 place de Verdun
38000 Grenoble (Code Insee: 38185)

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

Secteurs d'activité :

Services de préparation de repas.

Préparation Et Livraison De Repas En Liaison Froide Pour Les Restaurants Scolaires, Les Centres De Loisirs, Les Accueils Périscolaires Et La Petite Enfance D'Annecy-Le-Vieux

A proximité de Annecy

74000 Haute-Savoie

Acheteur : Ville d'Annecy

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A proximité de Annecy 74000 Haute-Savoie

Acheteur : Ville d'Annecy

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