Centrale des marchés
Fourniture de denrées alimentaires a haute performance en matière de développement des approvisionnments directs : yaourts, viandes fraiches, fruits et légumes frais, légumes 4ème et 5ème gamme La présente consultation est organisée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville d'Annecy et le Cias du Grand Annecy.La Ville d'Annecy, coordonnateur du groupement, est chargée d'or...
Ville d'Annecy 74011Annecy marchespublics@ville-annecy.fr 04 50 33 89 03
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Fourniture de denrées alimentaires a haute performance en matière de développement des approvisionnments directs : yaourts, viandes fraiches, fruits et légumes frais, légumes 4ème et 5ème gamme

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5534136

Date de clôture estimée : 01/09/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (31/07/20)
20-96715
JOUE (03/08/20)
362544-2020

Département(s) de publication : 74
Annonce No 20-96715
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville d'Annecy, Numéro national d'identification : 20006340200016, Esplanade de l'Hôtel-de-Ville, 74011, Annecy, F, Téléphone : (+33) 4 50 33 65 59, Courriel : marchespublics@ville-annecy.fr, Fax : (+33) 4 50 33 89 03, Code NUTS : FRK28
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.annecy.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.annecy.fr
Mairie d''Annecy : Direction de la commande publique, 27 rue de la paix, 74011, Annecy, F, Courriel : marchespublics@annecy.fr, Code NUTS : FRK28, Adresse internet : http://www.annecy.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://www.annecy.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.annecy.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Direction de la commande publique, Mairie d'Annecy - 27 Rue de la Paix, 74011, Annecy, F, Courriel : marchespublics@annecy.fr, Code NUTS : FRK28, Adresse internet : http://www.annecy.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://www.annecy.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.annecy.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de denrées alimentaires a haute performance en matière de développement des approvisionnments directs : yaourts, viandes fraiches, fruits et légumes frais, légumes 4e et 5ème gamme
Numéro de référence : 20ff-Cp-0250-Y
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation est organisée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville d'Annecy et le Cias du Grand Annecy.La Ville d'Annecy, coordonnateur du groupement, est chargée d'organiser la consultation, de signer les accords cadre pour chaque membre du groupement, qui s'engagent à les exécuter par émission de bons de commande.La présente consultation est un accord-cadre à bon de commande passé par appel d'offres ouvert, comprenant pour chacun des lots un minimum et un maximum.Ces accords-cadres, mono-attributaire pour les lots 17, 23 et 24 et multi-attributaires pour tous les autres lots de la consultation, donneront lieu à l'émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique.Le marché est conclu distinctement pour chacun des lots dans la limite des montants minimum et maximum fixés selon les périodes du marché
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Yaourts à la pulpe de fruits ou sur lit de fruits 125 gr
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15551320
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ville d'Annecymini : 6 000 euro(s) Htmaxi : 14 000 euro(s) HtCias :mini : 1 000 euro(s) Htmaxi : 3 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
     2. Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération : 20
     3. Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de 12 mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la Personne Publique envoyée au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Période initiale : Le marché démarrera à compter de sa notification jusqu'au 28 février 2021
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Yaourts aromatisés
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15551320
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ville d'Annecymini : 20 000 euro(s) Htmaxi : 40 000 euro(s) HtCias :mini : 1 000 euro(s) Htmaxi : 3 500 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
     2. Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération : 20
     3. Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de 12 mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la Personne Publique envoyée au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Période initiale : Le marché démarrera à compter de sa notification jusqu'au 28 février 2021
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Yaourts natures 125 gr
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15551310
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ville d'Annecymini : 20 000 euro(s) Htmaxi : 40 000 euro(s) HtCias :mini : 1 000 euro(s) Htmaxi : 3 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
     2. Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération : 20
     3. Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de 12 mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la Personne Publique envoyée au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Période initiale : Le marché démarrera à compter de sa notification jusqu'au 28 février 2021
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Yaourts fermiers en pots en verre récupérés et réutilisables
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15551300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ville d'Annecymini : 22 000 euro(s) Htmaxi : 40 000 euro(s) HtCias :mini : 1 000 euro(s) Htmaxi : 3 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 20
     2. Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération : 20
     3. Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de 12 mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la Personne Publique envoyée au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Période initiale : Le marché démarrera à compter de sa notification jusqu'au 28 février 2021
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande de bœuf fraiche
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ville d'Annecymini : 50 000 euro(s) Htmaxi : 100 000 euro(s) HtCias :mini : 2 000 euro(s) Htmaxi : 5 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération : 25
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 20
     3. Valeur technique / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de 12 mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la Personne Publique envoyée au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Période initiale: Le marché a une durée de 12 mois à compter du 1er octobre 2020 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande d'agneau fraiche
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15115100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ville d'Annecymini : 50 000 euro(s) Htmaxi : 100 000 euro(s) HtCias :mini : 800 euro(s) Htmaxi : 3 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération : 25
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 20
     3. Valeur technique / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de 12 mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la Personne Publique envoyée au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Période initiale: Le marché est d'une durée de 12 mois à compter du 1er octobre 2020 ou à sa date de notification si elle est postérieure
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande de veau fraiche
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ville d'Annecymini : 50 000 euro(s) Htmaxi : 100 000 euro(s) HtCias :mini : 2 500 euro(s) Htmaxi : 5 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération : 25
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 20
     3. Valeur technique / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de 12 mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la Personne Publique envoyée au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Période initiale: Le marché est d'une durée de 12 mois à compter du 1er octobre 2020 ou à sa date de notification si elle est postérieure
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande de porc fraiche
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ville d'Annecymini : 50 000 euro(s) Htmaxi : 100 000 euro(s) HtCias :mini : 2 500 euro(s) Htmaxi : 5 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération : 25
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 20
     3. Valeur technique / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de 12 mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la Personne Publique envoyée au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Période initiale: Le marché est d'une durée de 12 mois à compter du 1er octobre 2020 ou à sa date de notification si elle est postérieure
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande de poulet fraiche
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112130
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ville d'Annecymini : 15 000 euro(s) Htmaxi : 25 000 euro(s) HtCias :mini : 2 000 euro(s) Htmaxi : 5 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération : 25
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 20
     3. Valeur technique / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de 12 mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la Personne Publique envoyée au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Période initiale: Le marché est d'une durée de 12 mois à compter du 1er octobre 2020 ou à sa date de notification si elle est postérieure
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pommes poires
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03222320
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ville d'Annecymini : 15 000 euro(s) Htmaxi : 25 000 euro(s) HtCias :mini : 400 euro(s) Htmaxi : 1 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 25
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 20
     3. Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de 12 mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la Personne Publique envoyée au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Période initiale : Le marché démarre à compter du 1er mars 2021 jusqu'au 31 septembre 2021
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pommes poires issues de l'agriculture biologique
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03222320
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ville d'Annecymini : 15 000 euro(s) Htmaxi : 27 000 euro(s) HtCias :mini : 500 euro(s) Htmaxi : 1 200 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 25
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 20
     3. Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de 12 mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la Personne Publique envoyée au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Période initiale:Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er octobre 2020 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits frais de saison d'été issu de l'agriculture biologique
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ville d'Annecymini : 30 000 euro(s) Htmaxi : 70 000 euro(s) HtCias :mini : 500 euro(s) Htmaxi : 2 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 20
     3. Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de 12 mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la Personne Publique envoyée au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Période initiale: Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter du 1er octobre 2020 ou à sa date de notification si elle est postérieure
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pommes de terre et produits de maraichâge frais issus de l'agriculture biologique
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15310000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ville d'Annecymini : 80 000 euro(s) Htmaxi : 160 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 20
     3. Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de 12 mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la Personne Publique envoyée au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Période initiale: Le marché est d'une durée de 12 mois à compter du 1er octobre 2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pommes de terre et produits de maraichage 4e et 5eme gamme issus de l'agriculture biologique
Lot nº : 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15310000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ville d'Annecymini : 60 000 euro(s) Htmaxi : 130 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Performances en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération : 30
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 20
     3. Valeur technique / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Tous les lots pourront être tacitement reconduit par périodes de 12 mois dans la limite de trois reconductions annuelles, sauf décision contraire de la Personne Publique envoyée au minimum 3 mois avant la fin de la période en cours par lettre recommandée avec accusé de réception
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Période initiale: Le marché est d'une durée de 12 mois à compter du 1er octobre ou à sa date de notification si elle est postérieure

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Une déclaration indiquant les moyens humains et techniques des candidats
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 3
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
1.e.r septembre 2020 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 1.e.r septembre 2020 - 14:00 Lieu : Annecy
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr -Pour les lots 14 à 22, une remise d'échantillons est prévue.Ils seront à livrer à la Cuisine Centrale d'annecy - 105 Avenue de France - 74000 ANNECY, entre 7h et 11h le jeudi 10 et le vendredi 11 septembre 2020.Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.pour tout renseignement d'ordre technique ou administratif, les candidats sont invités à poser leurs questions via la plate-forme d'achat de la Ville d'annecy, accessible depuis son site Internet : www.annecy.fr, dans l'onglet "marchés publics" : Une fois la consultation sélectionnée, cliquez sur " Correspondre avec l'acheteur ".Une réponse sera adressée dans les meilleurs délais à l'ensemble des candidats ayant téléchargé le dossier
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 2 place de Verdun, 38000, Grenoble, F, Téléphone : (+33) 4 76 42 90 00, Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
29 juillet 2020
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