A proximité de Annecy 74014 Haute Savoie
Acheteur : TERACTEM
105 avenue de Genève, CS 40528
74014 ANNECY CEDEX
Tel : 0450083100
2 Lots
Lot 1
Maîtrise d'oeuvre pour le programme immobilier de l'îlot F
Lot 2
Maîtrise d'oeuvre pour le programme immobilier des îlots I+J
Secteurs d'activité
Services d'architecture.

Maîtrises d'oeuvre pour la construction de programmes immobiliers sur les îlots F et I+J de la phase 2 de la ZAC de Pré Billy à Annecy (74)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/10/2024
JOUE - 591176-2024
591176-2024 - Résultats
France – Services d'architecture – Maîtrises d'oeuvre pour la construction de programmes immobiliers sur les îlots F et I+J de la phase 2 de la ZAC de Pré Billy à Annecy (74)
OJ S 192/2024 02/10/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielTERACTEM
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMaîtrises d'oeuvre pour la construction de programmes immobiliers sur les îlots F et I+J de la phase 2 de la ZAC de Pré Billy à Annecy (74)
DescriptionChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Construction de bâtiments de logements répartis entre locatif social, accession abordable et accession libre, dans l'écoquartier Pré Billy (prise en compte écologique). Consultation allotie : 1 lot par îlot. Le nombre de logements et les surfaces sont précisés dans le Programme et les Fiches Lots, et les coûts prévisionnels des travaux sont : - Lot 1 - MOe de l'îlot F : 13.210.000 Euros HT - Lot 2 - MOe des îlots I+J : 18.764.550 Euros HT Contenu de la mission : missions ESQ à AOR dont VISA + missions complémentaires. La mission de maîtrise d'oeuvre d'exécution est prévue dans le cadre de tranches optionnelles. Il est par ailleurs indiqué que le montant de 10 % du coût prévisionnel des travaux par lot, constitue le montant des crédits budgétaires alloués au marché public, montant au-dessus duquel une offre sera considérée comme inacceptable
Identifiant de la procédure55ccd995-b20a-48ce-a16f-a214ae75bbc7
Identifiant interne20241675M05
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour le programme immobilier de l'îlot F
Description: Programme d'environ 100 logements, 500 m² de commerces et services, et 150 stationnements
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
Options:
Description des options: Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges
5.1.3.
Durée estimée
Date de début23/09/2024
Durée95 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique, analysée à partir du mémoire technique ou de la méthodologie
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations, analysés à partir de l'offre financière
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour le programme immobilier des îlots I+J
Description: Programme d'environ 150 logements et 225 stationnements
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
Options:
Description des options: Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges
5.1.3.
Durée estimée
Date de début23/09/2024
Durée98 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique, analysée à partir du mémoire technique ou de la méthodologie
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations, analysés à partir de l'offre financière
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: A3BC6B41-FF99-2560-C0D501C34C1ADE78
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TERACTEM
Numéro d’enregistrement: 64186
Adresse postale: 105 avenue de Genève  
Ville: Annecy Cedex
Code postal: 74014
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: TERACTEM
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0450083100
Adresse internet: http://www.teractem.fr
Profil de l’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement: A3BC6B5D-B5CA-8A0D-85A61FB1A9061834
Adresse postale: 67 rue Servient  
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: tj-lyon@justice.fr
Téléphone: 0472607012
Télécopieur: 0472607238
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement: A3BC6B6A-C440-C9F0-B8E75AEAC5F266F9
Adresse postale: 67 rue Servient  
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: tj-lyon@justice.fr
Téléphone: 0472607012
Télécopieur: 0472607238
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: dd8e7f67-affb-466a-82b4-014c466dd7e3 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 30/09/2024 17:35:49 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 591176-2024
Numéro de publication au JO S: 192/2024
Date de publication: 02/10/2024