A proximité de Annecy 74007 Haute Savoie
Acheteur : SA LE MONT BLANC
9 rue andré Fumex, CS 20 263
74007 ANNECY
Tel : 0450885414
  Reste 33 jours - Date de clôture estimée : 19/10/2026  
Secteurs d'activité
Services d'assurance.
Services d'assurance maladie.

Services d'assurances de personnes : prestations d'assurance complémentaire prévoyance et frais de santé

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/09/2026
JOUE - 636822-2026
636822-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'assurance – Services d'assurances de personnes : prestations d'assurance complémentaire prévoyance et frais de santé
OJ S 179/2026 16/09/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSA LE MONT BLANC
Adresse électroniquecorrespondre@aw-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreServices d'assurances de personnes : prestations d'assurance complémentaire prévoyance et frais de santé
Description1 lot
Identifiant de la procédure0344f881-e37e-4751-9c14-65b73bf0d6df
Identifiant interneACMAOO26-01
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature complémentaire (cpv): 66512200 Services d'assurance maladie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesCf. Dossier de consultation
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreServices d'assurances de personnes : prestations d'assurance complémentaire prévoyance et frais de santé
Description1 lot
Identifiant interneS-PF-1868664
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature complémentaire (cpv): 66512200 Services d'assurance maladie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale9 rue André Fumex  
VilleAnnecy Cedex
Code postal74007
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres19/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres74 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture19/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuAnnecy
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire d'Annecy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSA MONT-BLANC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Judiciaire d'Annecy
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement6D784BF2-01FE-C236-0CF86A786273B404
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSA LE MONT BLANC
Numéro d’enregistrement67143
Adresse postale9 rue andré Fumex Cs 20 263
VilleAnnecy
Code postal74007
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactGAUTEUR Nicolas
Adresse électroniquecorrespondre@aw-france.com
Téléphone0450885414
Adresse internethttp://www.samontblanc.com/
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielSA MONT-BLANC
Numéro d’enregistrement6D784C10-9544-790C-7F226BC0E8004EA8
Adresse postale9 rue André Fumex Cs 20263
VilleAnnecy Cedex
Code postal74007
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Adresse électroniqueaynur.cruz-mermy@samontblanc.com
Téléphone0480480277
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal Judiciaire d'Annecy
Numéro d’enregistrement6D784C1E-B8F2-8C9B-DF889C6D8BBA5997
Adresse postale51 Rue Sommeiller
VilleAnnecy
Code postal74011
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil-annecy@justice.fr
Téléphone0450101700
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal Judiciaire d'Annecy
Numéro d’enregistrement6D784C2D-97A7-6382-AA92322D48AFDEFE
Adresse postale51 Rue Sommeiller
VilleAnnecy
Code postal74011
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil-annecy@justice.fr
Téléphone0450101700
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis09e578e6-7d31-4c7f-9ece-52ae4bf81a4f  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis15/09/2026 12:10:35 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis636822-2026
Numéro de publication au JO S179/2026
Date de publication16/09/2026