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Réhabilitation des Papeteries Pôle économique de l'image en mouvement à Cran-Gevrier (74) Lot 02 - Plomberie / Sanitaire / VMC / Chauffage / Traitement d'air II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Réhabilitation des Papeteries Pôle économique de l'image en mouvement à Cran-Gevrier (74) Lot 02 - Plomberie / Sa...
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Réhabilitation des Papeteries Pôle économique de l'image en mouvement à Cran-Gevrier (74) Lot 02 - Plomberie / Sanitaire / VMC / Chauffage / Traitement d'air

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Marché public ou privé
Référence du marché : 480483

Date de clôture estimée : 08/03/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/02/13)
43314-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Annecy Cedex
+33 450460249
+33 450083127
FRANCE
Opérateur des Alpes
M. Gilles Cusin et Mme Virginie Vermeeren
105 avenue de Genève, CS 40528
74014

Adresse(s) internet:

www.teractem.fr

https://teractem.achatpublic.com

https://teractem.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3) Activité principale
Autre: Promotion d'immobilier d'intérêt général
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Réhabilitation des Papeteries Pôle économique de l'image en mouvement à Cran-Gevrier (74) Lot 02 - Plomberie / Sanitaire / VMC / Chauffage / Traitement d'air
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: 25 avenue de la République 74960 Cran-Gevrier, FRANCE
Haute-Savoie
FR718


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Suite au désamiantage, curage, confortement provisoire des façades, démolition et terrassement des anciennes Papeteries de Cran-Gevrier, le projet porte sur la création d'un immeuble de bureaux et de 28 logements dénommé "Pôle économique de l'image en mouvement" comprenant : - partie logements : un sous-sol général et trois bâtiments en un seul niveau, - partie bureaux : un sous-sol général, deux bâtiments en R+2 et une partie centrale dénommée "rue couverte".
Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
45331000

Travaux de plomberie
45330000

Travaux d'installations sanitaires
45232460


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Marché séparé ordinaire.
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 17 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Plomberie / Sanitaire / VMC / Chauffage / Traitement d'air
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
45331000

Travaux de plomberie
45330000

Travaux d'installations sanitaires
45232460


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5%, qui peut être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Ferme. Règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux. Délai global de paiement : 45 jours. Modalités de financements : Fonds propres et/ou emprunts et/ou subventions.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005 ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Preuve d'une assurance pour les risques professionnels
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; Certificat de qualification : Qualibat 5111 / 5431. Pour chaque certificat cité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées) non

IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre d’opérateurs envisagé: 3
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: 1- Garanties et capacités techniques et financières, 2- Capacités professionnelles.

IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Prix des prestations. Pondération 70
2. Valeur technique. Pondération 30

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
1453/T03/3
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Autres publications antérieures

390159-2012
2012/S 237-390159


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
8.3.2013 - 15:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
La présente consultation est passée selon une procédure négociée en application des dispositions de l'Ordonnance nº2005-649 du 6 juin 2005 et de l'article 33-I-1 du Décret nº2005-1742 du 30 décembre 2005. Elle fait suite à l'avis d'appel d'offres du 6.12.2012, paru également le 7.12.2012 sur le profil d'acheteur et le 10.12.2012 au Dauphiné Libéré. La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.
https://teractem.achatpublic.com


VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Lyon Cedex 03
+33 472607238
+33 472607012
FRANCE
Tribunal de grande instance de Lyon
67 rue Servient
69433
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Annecy Cedex
+33 450460249
+33 450083100
FRANCE
Operateur des Alpes - Teractem
105 avenue de Genève, CS 40528
74014
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
5.2.2013
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