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Rénovation de l'ensemble immobilier "Louis Bleriot" comportant 224 logements en site occupé à Meythet Elargissement II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Rénovation de l'ensemble immobilier "Louis Bleriot" comportant 224 logements en site occupé à Meythet Elargisseme...
Halpades SA d'HLM 74011Annecy jfdutheil@halpades.fr 0450882600
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Rénovation de l'ensemble immobilier "Louis Bleriot" comportant 224 logements en site occupé à Meythet Elargissement

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Marché public ou privé
Référence du marché : 429589

Date de clôture estimée : 11/01/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (14/12/12)
396363-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Annecy
+33 450882600
+33 450882608
FRANCE
Halpades SA d'HLM
Jean-François Dutheil
6 avenue de Chambéry - BP 2271
74011
jfdutheil@halpades.fr

Adresse(s) internet:

http://www.halpades.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
ANNECY
+33 450882600
+33 450882608
FRANCE
Halpades
Jean-François Dutheil
6 avenue de Chambéry - BP 2271
74011
jfdutheil@halpades.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Seynod
+33 450692476
+33 450692679
FRANCE
http://halpades.e-marchespublics.com
Quickprint
287 route des Creuses
74600
annecy@quickprint.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Annecy
FRANCE
Halpades SA d'HLM
Monsieur Alain Benoiston
6 avenue de Chambéry - BP 2271
74011


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Rénovation de l'ensemble immobilier "Louis Bleriot" comportant 224 logements en site occupé à Meythet Elargissement.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: France
Haute Savoie
Meythet (74960)
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Rénovation de l'ensemble immobilier "Louis Blériot" sis à Meythet - 74960 comportant 224 logements en site occupé.
Economiste de la construction : Cabinet Togna - 13 chemin des Marmillons - BP 440 - 73104 Aix Les Bains Cedex, FRANCE - tel :+33 479351305
Architecte DPLG : Cabinet Deturche - 7 avenue de la République 74100 Annemasse, FRANCE - Tél : +33 450386331

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 26 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'équipement du bâtiment
45300000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: . Justification des qualifications professionnelles (Qualibat, Qualifec ou autres)
. Liste des références pour des ouvrages similaires
. Etat des moyens en personnel et en matériel de l'entreprise
. Pouvoir du représentant de l'entreprise
. Attestation d'assurance responsabilité civile et responsabilité décennale
. Attestation de sa situation de santé financière, accompagnée du dernier bilan
. Attestation de non recours au Travail clandestin (suivant modèle remis)
. Autres = cf le RPAO

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: cf RPAO
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Ne seront retenues que les offres arrivées dans les délais prévus par le paragraphe 2.4. du RPAO selon les modalités prévues au paragraphe 2.5 et comprenant les pièces énoncées aux paragraphes 2.6.A et 2.6.B du RPAO hormis les pièces figurant aux paragraphes 2.6.a3, A4, A5 et A6 et B2 et B3 qui pourront être fournies ultérieurement mais avant signature du marché, et le justificatif des qualifications professionnelles prévu au 2.6.A.1 qui est facultatif mais entre dans l'évaluation de la valeur technique.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis de préinformation

287909-2012
2012/S 175-287909

Autres publications antérieures

354805-2012
2012/S 215-354805

281133-2012
2012/S 170-281133

287909-2012
2012/S 175-287909


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: oui
Prix: 100 EUR
Modalités de paiement: Précision :
-retrait payant (prix à donné à titre indicatif) contre remboursement : s'adresser directement à Quickprint
(coordonnées en annexe A)
http://halpades.e-marchespublics.com


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11.1.2013 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Première Tranche : Début travaux 1er trimestre 2013, livraison 2ème trimestre 2014 – Bâtiments A/B/C = 176 logements.
Deuxième Tranche : Début travaux fin 2ème trimestre 2014, livraison 1er trimestre 2015 – Bâtiment D = 48 logements.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Lyon
+33 472607575
FRANCE
Tribunal de grande instance
rue Servient
69000
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Lyon
+33 472607575
FRANCE
Tribunal de grande instance
rue Servient
69000
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
12.12.2012
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00