1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GRAND ANNECY
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'un engin de damage neuf équipé d'un treuil à destination de l'entretien des pistes de ski du Semnoz avec reprise d'un engin de damage
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison d'un engin de damage neuf équipé d'un treuil destiné à l'entretien des pistes de ski alpin, tel que décrit dans l'Acte d'engagement/Cahier des Clauses Particulières(AE/CCP) Les prestations comprennent : La mise en oeuvre de cet engin, Le montage des équipements et accessoires, Les essais et réglages divers, La formation à leur utilisation dans des conditions optimums, La formation à leur entretien pour toutes les opérations courantes : mécaniques, électriques, hydrauliques, La garantie 2 ans de ce matériel. La garantie débute à partir de la livraison du bien et s'appliquera selon les modalités indiquées par le titulaire dans son offre
Identifiant de la procédure: cc10a1a4-1d8c-42cf-a6bf-26ee5d4269a6
Identifiant interne: 20240073
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43312100 Engins de nivelage, 43500000 Véhicules à chenilles
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La prestation supplémentaire éventuelle relative à la reprise de l'engin existant n'a pas été activée
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture d'un engin de damage neuf équipé d'un treuil à destination de l'entretien des pistes de ski du Semnoz avec reprise d'un engin de damage
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison d'un engin de damage neuf équipé d'un treuil destiné à l'entretien des pistes de ski alpin, tel que décrit dans l'Acte d'engagement/Cahier des Clauses Particulières(AE/CCP) Les prestations comprennent : La mise en oeuvre de cet engin, Le montage des équipements et accessoires, Les essais et réglages divers, La formation à leur utilisation dans des conditions optimums, La formation à leur entretien pour toutes les opérations courantes : mécaniques, électriques, hydrauliques, La garantie 2 ans de ce matériel. La garantie débute à partir de la livraison du bien et s'appliquera selon les modalités indiquées par le titulaire dans son offre
Identifiant interne: F-PF-1537026
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34143000 Véhicules de service hivernal
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43312100 Engins de nivelage, 43500000 Véhicules à chenilles
Options:
Description des options: Le marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) : L'entreprise aura obligation de chiffrer une Pse suivante : Reprise d'un engin de damage Kassbohrer Pb600 W. Si elle est retenue par la collectivité, la reprise réelle de l'engin de damage Kassbohrer Pb600 W aura lieu dès que l'engin commandé aura été réceptionné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/12/2024
Durée: 30 Jours
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (jugée sur les sous critères indiqués au Règlement de Consultation)
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale (jugée sur l'analyse des descriptifs environnementaux indiqués au Règlement de Consultation)
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Coût
Description: Prix (jugé sur le prix en euro(s) Ht indiqué à l'Ae)
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Grand Annecy Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 459 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 459 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240073
Titre: Fourniture d'un engin de damage neuf équipé d'un treuil à destination de l'entretien des pistes de ski du Semnoz avec reprise d'un engin de damage
Date de conclusion du marché: 25/11/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 89224974-05D2-0BB0-45F5589112A66FF6
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: GRAND ANNECY
Numéro d’enregistrement: 44811
Adresse postale: 46, avenue des Iles
Ville: Annecy
Code postal: 74007
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: La Présidente
Téléphone: 0450634848
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Grand Annecy Agglomération
Numéro d’enregistrement: 1804536
Adresse postale: 46 avenue des Iles
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: 0450634848
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 892249E6-A674-4CC3-D0FCEFBD34E275A0
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 89224A1C-F2E3-8FF5-0A166F28885B61E5
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: KASSBOHRER ENGINS SERVICE ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1537026-1-0-1
Adresse postale: Zac Portes De Tarentaise
Ville: Tours-En-Savoie
Code postal: 73790
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Téléphone: 04 79 10 46 10
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b8a4a8e4-53bd-430d-b102-583bb3ae8ebe - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 27/01/2025 11:30:40 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 57992-2025
Numéro de publication au JO S: 19/2025
Date de publication: 28/01/2025