1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GRAND ANNECY
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture, pose et maintenance d'abris-voyageurs non publicitaires pour les réseaux de transport du Grand Annecy
Description: Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture, pose et maintenance d'abris-voyageurs non publicitaires pour les réseaux de transport du Grand Annecy Le présent accord-cadre a pour objet : - La fourniture d'abris-voyageurs de type urbain non publicitaires, neufs, ainsi que leurs équipements (parois avec bande anticollision, cadres d'informations, plaque frontale, plaque latérale, bancs etc) ; - La fourniture d'abris-voyageurs bois, neufs ainsi que leurs équipements ; - La pose d'abris-voyageurs, et de leurs équipements incluant les scellements en béton, fixation de l'abri-voyageur avec remise en état des lieux à l'identique ; - La dépose et le recyclage d'abris-voyageurs avec remise en état des sols à l'identique ; - Le stockage d'abris-voyageurs lors d'une dépose temporaire ou de restauration ; - La maintenance préventive et curative, l'entretien et la fourniture de pièces détachées des abris-voyageurs déjà existants et du présent marché (hors contrat de concession) ; - Le nettoyage complet des abri-voyageurs existants et du présent marché (hors contrat de concession). Deux types d'abris sont à considérer : - Des abris existants multi-marques : prestations d'entretien préventif et prestations d'entretien curatif (remise en état, réparation, changement d'éléments…) selon demandes du Grand Annecy. - De nouveaux abris : la fourniture (acquisition) de mobilier type urbain et de type bois, soit en lieu et place d'abris, soit dans le cadre d'une nouvelle pose ou de la création d'arrêt
Identifiant de la procédure: a3d42b97-cc28-4e8d-9484-813dfa2dddc9
Identifiant interne: 20260005
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233293 Installation de mobilier urbain
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Grand Annecy Agglomération
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Cette consultation fait suite à une précédente consultation, déclarée sans suite. Par rapport à la précédente consultation, des précisions ont été apportées au Cctp et Ccap. Par ailleurs, des modifications ont été apportées concernant la durée du marché (et par conséquent pour les montants maximums)
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture, pose et maintenance d'abris-voyageurs non publicitaires pour les réseaux de transport du Grand Annecy
Description: Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture, pose et maintenance d'abris-voyageurs non publicitaires pour les réseaux de transport du Grand Annecy Le présent accord-cadre a pour objet : - La fourniture d'abris-voyageurs de type urbain non publicitaires, neufs, ainsi que leurs équipements (parois avec bande anticollision, cadres d'informations, plaque frontale, plaque latérale, bancs etc) ; - La fourniture d'abris-voyageurs bois, neufs ainsi que leurs équipements ; - La pose d'abris-voyageurs, et de leurs équipements incluant les scellements en béton, fixation de l'abri-voyageur avec remise en état des lieux à l'identique ; - La dépose et le recyclage d'abris-voyageurs avec remise en état des sols à l'identique ; - Le stockage d'abris-voyageurs lors d'une dépose temporaire ou de restauration ; - La maintenance préventive et curative, l'entretien et la fourniture de pièces détachées des abris-voyageurs déjà existants et du présent marché (hors contrat de concession) ; - Le nettoyage complet des abri-voyageurs existants et du présent marché (hors contrat de concession). Deux types d'abris sont à considérer : - Des abris existants multi-marques : prestations d'entretien préventif et prestations d'entretien curatif (remise en état, réparation, changement d'éléments…) selon demandes du Grand Annecy. - De nouveaux abris : la fourniture (acquisition) de mobilier type urbain et de type bois, soit en lieu et place d'abris, soit dans le cadre d'une nouvelle pose ou de la création d'arrêt
Identifiant interne: F-PF-1781765
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233293 Installation de mobilier urbain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Grand Annecy Agglomération
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/06/2026
Date de fin de durée: 30/09/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Période initiale : de la notification de l'accord-cadre au 30 septembre 2027 - montant maximum 1 000 000.00 euro(s) Ht Reconduction 1 : 12 mois à compter du 1er octobre 2027 - montant maximum 700 000,00 euro(s) Ht
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Aucun cautionnement ni garantie exigés
Date limite de réception des offres: 27/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/03/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir les documents du marché
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Aucune forme n'est imposée au groupement
Arrangement financier: Fonds propres à la collectivité et/ou subventions
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Grand Annecy Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 380E655B-C33E-8D1C-F60F0D7DDD44D68C
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: GRAND ANNECY
Numéro d’enregistrement: 44811
Adresse postale: 46, avenue des Iles
Ville: Annecy
Code postal: 74007
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: La Présidente
Téléphone: 0450634848
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Grand Annecy Agglomération
Numéro d’enregistrement: 380E65AA-96B5-3E48-52DAF5E44232176F
Adresse postale: 46 avenue de Iles
Ville: Annecy
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: 0450634848
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 380E65BA-DB92-83F2-4ED86727728D7094
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 380E65CE-C2FD-2F0C-6CD5DB81908AFFD0
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 2ab433bd-dae5-4351-ab1b-97ef7fa69d82 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 17/02/2026 15:29:19 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 118962-2026
Numéro de publication au JO S: 35/2026
Date de publication: 19/02/2026
