A proximité de Annecy 74041 Haute Savoie
Acheteur : Département de la Haute-Savoie
74041 ANNECY
Tel : +33 450332132
Secteurs d'activité
Travaux de plomberie.

Travaux d'entretien et d'aménagement sur les bâtiments ou sites du Département de la Haute-Savoie Lot n°BC5 : Plomberie / Chauffage / Climatisation / VMC

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/05/2026
JOUE - 329887-2026
329887-2026 - Résultats
France – Travaux de plomberie – Travaux d'entretien et d'aménagement sur les bâtiments ou sites du Département de la Haute-Savoie Lot n°BC5 : Plomberie / Chauffage / Climatisation / VMC
OJ S 92/2026 13/05/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de la Haute-Savoie
Adresse électroniquedacp-batiments@hautesavoie.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTravaux d'entretien et d'aménagement sur les bâtiments ou sites du Département de la Haute-Savoie Lot n°BC5 : Plomberie / Chauffage / Climatisation / VMC
DescriptionAccord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de travaux d'une durée de 2 ans, reconductible 1 fois 2 ans, soit une durée maximale de 4 ans. Consultation relancée suite à une première procédure infructueuse. Les lots A5 et D5 sont en cours d'attribution
Identifiant de la procédure43478d6a-57de-45f5-a0dc-2890751ea366
Identifiant interne2026A0161
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot BC5 : Secteur Genevois-Est / Chablais
DescriptionMontant minimum sur 4 ans : 200 000 euro(s) HT / Montant maximum sur 4 ans : 800 000 euro(s) HT
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Options
Description des optionsLe contrat est reconductible 1 fois à sa date anniversaire de manière tacite
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur148581-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement de la Haute-Savoie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDépartement de la Haute-Savoie
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement0E39F401-F7F1-AFEF-144761DE96B710F7
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielDépartement de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement86303
Adresse postale1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444
VilleAnnecy Cedex
Code postal74041
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactSADDIER Martial
Adresse électroniquedacp-batiments@hautesavoie.fr
Téléphone0450332132
Adresse internethttp://www.hautesavoie.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.hautesavoie.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielDépartement de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement2075835
Adresse postale1 rue 30e Régiment d'Infanterie Cs32444
VilleAnnecy
Code postal74041
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Adresse électroniquedacp-batiments@hautesavoie.fr
Téléphone0450335000
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement0E39F44C-96A2-3FF8-C41ED34289C717DF
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielComité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d’enregistrement0E39F463-D4B3-9A85-B5DA88988BC6E649
Adresse postale107 rue Servient
VilleLyon
Code postal69418
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactAmiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Adresse électroniqueccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone0472772130
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielDépartement de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement0E39F491-E862-31DD-E0078A120784FB09
Adresse postale1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444
VilleAnnecy
Code postal74041
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactServices de la Commande Publique
Adresse électroniquedacp-fcs@hautesavoie.fr
Téléphone0450332132
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisbe525dbb-3053-4bd7-8222-a470e816df5e  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis12/05/2026 09:10:25 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis329887-2026
Numéro de publication au JO S92/2026
Date de publication13/05/2026