1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de la Haute-Savoie
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de matériels, équipements et matériaux tous corps d'état pour les besoins du Département de Haute-Savoie
Description: Lot n°1 : Fourniture de quincaillerie générale, de plomberie, d'outillage, de matériels et équipements spécialisés : - Quincaillerie de bâtiment (dont serrurerie, reproduction de clés et extension, signalisation, aération, seuils, ferrures, poignées, verrous, bâches, sangles, poulies, cadenas, câbles et chaînes…), - Accessoires d'agencement, d'ameublement standard et divers (dont crémaillères, rails, tringles, chaînettes, boites à lettres et lubrifiants…), - Fixations (dont visserie, boulonnerie, colle, mastics, adhésifs et liants…), - Outillage à main supérieur (dont tournevis, clés, pinces, scies, serre-joints, servantes…), - Consommables (dont fraises, lames scie, tarauds, abrasifs, meules, forets et disques…), - Equipements et mobiliers d'atelier (dont scies à onglet, étaux, tourets, établis d'atelier, aspirateurs et accessoires, chargeurs, groupes électrogènes, compresseurs…), - Matériel et fournitures d'accessibilité, sécurité et agencement extérieur (accessibilité PMR, protection des personnes et des bâtiments, petit mobilier urbain), - Outillage électroportatif supérieur (dont perçage, sciage, ponçage, coupage, meulage, nettoyage, ainsi que les batteries et chargeurs …), - Appareils de mesure et de contrôle (dont multimètres, niveaux, télémètres, odomètres, métrologie…), - Matériels de plomberie (dont robinetterie, raccords, appareils sanitaires, chauffage, fumisterie, chauffe-eau…). Lot n°2 : Fourniture de matériels, équipements électriques et d'éclairage : - Eclairage (dont lampes, luminaires, appareillage terminal…), - Sécurité et communication (dont alarmes incendie, détecteurs, éclairage de sécurité, contrôles accès, alarmes intrusion, vidéo surveillance, gâches…), - Matériel (dont branchement, protection, distribution de l'énergie…), - Génie climatique (dont climatiseurs, convecteurs…), - Câbles, fils, passe câbles, conduits, - Piles, batteries, accumulateurs et chargeurs, - Outillage et mesures électriques. Lot n°3 à 6 : Acquisition, maintenance et réparation de matériels et équipements pour l'entretien des espaces verts et des extérieurs : - Débroussailleuse, souffleur, taille-haie, tondeuse, tronçonneuse, perche d'élagage, lame…., - Batteries et chargeurs…, - Outillage, équipements divers et fournitures…, - Maintenance et réparation de matériels, équipements d'espaces verts et d'extérieurs
Identifiant de la procédure: 301fdfe1-19fb-46b0-8fed-58be9482d16c
Identifiant interne: 2024A0766
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44512940 Boîtes à outils
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44512940 Boîtes à outils
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact. Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Grenoble - 2 Place de Verdun Bp 1135 - 38022 Grenoble Cedex Tel : 04 76 42 90 00 - Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr - Fax : 04 76 42 22 69 Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant) Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics 107 rue Servient - 69418 Lyon Cedex 03 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Département de la Haute-Savoie - Direction de la Commande Publique 23 rue de la Paix - Bp 2444 - 74041 Annecy cedex Courriel : dcpfour-serv@cg74.fr - Tél : 04 50 33 21 32 - Fax : 04 50 33 21 45
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de quincaillerie générale, de plomberie, d'outillage, de matériels et équipements spécialisés
Description: Montant minimum annuel: 150 000 euro(s) HT - Montant maximum annuel :600 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44512940 Boîtes à outils
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316000 Quincaillerie
Options:
Description des options: Contrat conclu pour 12 mois renouvelables expressément 3 fois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Contrat conclu pour 12 mois renouvelables expressément 3 fois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 495807-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de matériels, équipements électriques et d'éclairage
Description: Montant minimum annuel : 50 000 euro(s) HT - Montant maximum annuel: 200 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44512940 Boîtes à outils
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31600000 Matériel électrique
Options:
Description des options: Contrat conclu pour 12 mois renouvelables expressément 3 fois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Contrat conclu pour 12 mois renouvelables expressément 3 fois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 495807-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Acquisition, maintenance et réparation de matériels et équipements pour l'entretien des espaces verts et des extérieurs (Arrondissement d'Annecy)
Description: Montant minimum annuel : 0 euro(s) HT- Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44512940 Boîtes à outils
Nomenclature supplémentaire (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
Options:
Description des options: Contrat conclu pour 12 mois renouvelables expressément 3 fois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Contrat conclu pour 12 mois renouvelables expressément 3 fois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 495807-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Acquisition, maintenance et réparation de matériels et équipements pour l'entretien des espaces verts et des extérieurs (Arrondissement de Bonneville)
Description: Montant minimum annuel : 0 euro(s) HT- Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44512940 Boîtes à outils
Nomenclature supplémentaire (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
Options:
Description des options: Contrat conclu pour 12 mois renouvelables expressément 3 fois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Contrat conclu pour 12 mois renouvelables expressément 3 fois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 495807-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Acquisition, maintenance et réparation de matériels et équipements pour l'entretien des espaces verts et des extérieurs (Arrondissement de St-Julien)
Description: Montant minimum annuel : 0 euro(s) HT - Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44512940 Boîtes à outils
Nomenclature supplémentaire (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
Options:
Description des options: Contrat conclu pour 12 mois renouvelables expressément 3 fois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Contrat conclu pour 12 mois renouvelables expressément 3 fois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 495807-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Acquisition, maintenance et réparation de matériels et équipements pour l'entretien des espaces verts et des extérieurs (Arrondissement de Thonon)
Description: Montant minimum annuel : 0 euro(s) HT - Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44512940 Boîtes à outils
Nomenclature supplémentaire (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers
Options:
Description des options: Contrat conclu pour 12 mois renouvelables expressément 3 fois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Contrat conclu pour 12 mois renouvelables expressément 3 fois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 495807-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LEGALLAIS BOUCHARD
Offre:
Identifiant de l’offre: LEGALLAIS BOUCHARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 216 994,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024a0766001
Titre: Fourniture de quincaillerie générale, de plomberie, d'outillage, de matériels et équipements spécialisés
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SONEPAR
Offre:
Identifiant de l’offre: SONEPAR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 59 837,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 4a0766002
Titre: Fourniture de matériels, équipements électriques et d'éclairage
Date de conclusion du marché: 24/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VAUDAUX JEAN
Offre:
Identifiant de l’offre: VAUDAUX JEAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 38 146,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 4a0766003
Titre: Acquisition, maintenance et réparation de matériels et équipements pour l'entretien des espaces verts et des extérieurs (Arrondissement d'Annecy)
Date de conclusion du marché: 10/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VAUDAUX JEAN
Offre:
Identifiant de l’offre: VAUDAUX JEAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 33 518,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 4a0766004
Titre: Acquisition, maintenance et réparation de matériels et équipements pour l'entretien des espaces verts et des extérieurs (Arrondissement de Bonneville)
Date de conclusion du marché: 10/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VAUDAUX JEAN
Offre:
Identifiant de l’offre: VAUDAUX JEAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 12 224,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 4a0766005
Titre: Acquisition, maintenance et réparation de matériels et équipements pour l'entretien des espaces verts et des extérieurs (Arrondissement de St-Julien)
Date de conclusion du marché: 10/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VAUDAUX JEAN
Offre:
Identifiant de l’offre: VAUDAUX JEAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 22 649,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 4a0766006
Titre: Acquisition, maintenance et réparation de matériels et équipements pour l'entretien des espaces verts et des extérieurs (Arrondissement de Thonon)
Date de conclusion du marché: 10/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 26BE0B9F-E3B9-EA82-10AE56FEB492F07B
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement: 46597
Adresse postale: 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie 23 rue de la paix (2ème étage)
Ville: Annecy
Code postal: 74041
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: Le Président
Téléphone: 0450332132
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 26BE0BE1-0029-D1FE-B90A31CF44DF02AE
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d’enregistrement: 26BE0BF4-0F0C-7C8D-673F5BE7D1D52B1B
Adresse postale: 107 rue Servient
Ville: Lyon
Code postal: 69418
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Téléphone: 0472772130
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Département de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement: 26BE0C19-95C8-983F-00D0398017CC4A4A
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri Cs 32444
Ville: Annecy
Code postal: 74041
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: Services de la Commande Publique
Téléphone: 0450332132
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: LEGALLAIS BOUCHARD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1514002-1-1-1
Adresse postale: Rue Henri Spriet
Ville: Mondeville
Code postal: 14120
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231230230
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SONEPAR
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1514002-1-2-1
Adresse postale: 112 Av Jean Jaures
Ville: Lyon 7eme
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0450278727
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: VAUDAUX JEAN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1514002-1-3-1
Adresse postale: 138 Rte De Taninges
Ville: Vetraz-Monthoux
Code postal: 74100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: 0450367880
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: VAUDAUX JEAN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1514002-1-4-1
Adresse postale: 138 Rte De Taninges
Ville: Vetraz-Monthoux
Code postal: 74100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: 0450367880
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: VAUDAUX JEAN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1514002-1-5-1
Adresse postale: 138 Rte De Taninges
Ville: Vetraz-Monthoux
Code postal: 74100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: 0450367880
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: VAUDAUX JEAN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1514002-1-6-1
Adresse postale: 138 Rte De Taninges
Ville: Vetraz-Monthoux
Code postal: 74100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: 0450367880
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 67f82df1-515b-4858-bced-a3df0d9fa056 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/02/2025 10:10:50 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 114919-2025
Numéro de publication au JO S: 36/2025
Date de publication: 20/02/2025
