Centrale des marchés
achat de vaccins 74 fourniture de différents vaccins à Annecy ville : Annecy code_postal : 74041 lieu : direction de la Commande Publique, CS 32444 pays : F-
Département de la Haute-Savoie 74041Annecy dcpfour-serv@cg74.fr 0450332145
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Achat de vaccins

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Marché public ou privé
Référence du marché : 797437

Date de clôture estimée : 23/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/08/13)
13-148453
JOUE (14/08/13)
273817-2013
SOURCEWEB (12/08/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Département de la Haute-Savoie. Code d'identification nationale : 22740001700074, direction de la Commande Publique, CS 32444, à l'attention de le président, F-74041 Annecy. Tél. : (+33) 4 50 33 21 32. E-mail : dcpfour-serv@cg74.fr. Fax : (+33) 4 50 33 21 45.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cg74.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.cg74.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Département de le Haute-Savoie : Mme Catherine ADAMI, 23 rue de la paix, CS 32444, F-74041 Annecy Cedex. Tél. : (+33) 4 50 33 21 39. Fax : (+33) 4 50 33 21 45

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Direction de la Commande Publique : Secrétariat, 23 rue de la paix, 1er étage - bureau 111, CS 32444, F-74041 Annecy Cedex. Tél. : (+33) 4 50 33 21 32. Fax : (+33) 4 50 33 21 45

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Département de la Haute Savoie : Direction de la Commande Publique, 23 rue de la Paix (1er étage - bureau 111), CS 32444, (dépot possible en mains propres contre récepissé), F-74041 Annecy Cedex
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
achat de vaccins.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS , FR718, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de différents vaccins.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33651600.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la consultation donnera lieu à des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum.
A titre indicatif et sans que cela engage le pouvoir adjudicateur, les commandes annuelles sont susceptibles de varier de la manière suivante :
- lot 1 - vaccins combinés contre la rougeole, la rubéole et les oreillons : de 400 à 1500 doses,
- lot 2 - vaccins trivalents contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite : de 200 à 800 doses,
- lot 3 - vaccins tétravalents diphtérie, tétanos, poliomyélite et coqueluche acellulaire : de 400 à 1500 doses,
- lot 4 - vaccins tétravalents recommandés au-delà de 16 ans contre la diphtérie atténuée, le tétanos, la poliomyélite et la coqueluche acellulaire : de 200 à 800 doses,
- lot 5 - vaccins contre le papillomavirus humain : de 20 à 80 doses,
- lot 6 - vaccins contre l'hépatite B dosage enfant : de 80 à 300 doses,
- lot 7 - vaccins contre l'hépatite B dosage adulte : de 400 à 1200 doses,
- lot 8 - vaccins pentavalents contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire, et l'haemophilus influenzae de type B conjugué : 30 à 120 doses,
- lot 9 - vaccins hexavalents contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire, l'haemophilus influenzae de type B conjugué et l'hépatite B : de 350 à 1500 doses.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an et sont reconductibles 3 fois.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Vaccins combinés contre la rougeole, la rubéole et les oreillons
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Vaccins trivalents contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Vaccins tétravalents diphtérie, tétanos, poliomyélite et coqueluche acellulaire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Vaccins tétravalents recommandés au-delà de 16 ans contre la diphtérie atténuée, le tétanos, la poliomyélite et la coqueluche acellulaire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Vaccins contre le papillomavirus humain
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Vaccins contre l'hépatite B dosage enfant
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Vaccins contre l'hépatite B dosage adulte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Vaccins pentavalents contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire, et l'haemophilus influenzae de type B conjugué
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Vaccins hexavalents contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire, l'haemophilus influenzae de type B conjugué et l'hépatite B
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33651600.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Sans objet.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement sur fonds propres dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Forme juridique que devra revêtir le groupement : Pas de forme imposée.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (Dc1) ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (Dc1) ;
- une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application de l'article 43 du code des marchés publics (Dc1).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une liste des principales fournitures réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, a défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (Dc2) ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années (Dc2).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique %
Pondération : 60.
2. prix %
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13S0387.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 septembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg74.fr
Marché à bons de commande
délai de livraison : 4 jours ouvrés maximum
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 août 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 76 42 90 00. Fax : (+33) 4 76 42 22 69

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Réglement : Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics, 107 rue Servient Cedex 03, F-69418 Lyon
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Département de la Haute-Savoie : direction de la Commande Publique, 1 rue du 30° ri, cs 32444, F-74041 Annecy. Tél. : (+33) 4 50 33 21 32. Fax : (+33) 4 50 33 21 45
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 août 2013.

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