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A proximité de Foix 09008 Ariege
Acheteur : Mairie de Foix
hôtel de Ville - 45, Cours Gabriel Fauré - bP 40068 -
09009 Foix Cedex
Tel : 0561054213
Secteurs d'activité
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes.

fourniture de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire de la Ville de Foix

Type d'avis : Avis rectificatif
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/07/2023
JOUE - 424587-2023

Avis de modification

Modification d'un contrat/d'une concession en cours

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Foix
Adresse postale: hôtel de Ville BP 68
Ville: Foix
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Code postal: 09008
Pays: France
Point(s) de contact: Service Finances-Marchés
Courriel: Marchespublics@mairie-foix.fr
Téléphone: +33 61054213
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.mairie-foix.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire de la Ville de Foix

Numéro de référence: 2020-54
II.1.2)Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

légumes Surgelés

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Lieu principal d'exécution:

ville de Foix cuisine centrale

II.2.4)Description du contrat au moment de la conclusion du contrat:

fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale

II.2.7)Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession
Fin: 31/12/2024
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

Section IV: Procédure

IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Avis d'attribution de marché relatif au présent marché
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 005-005073

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 2020/54
Lot nº: 4
Intitulé:

légumes surgelés

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession:
29/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: sysco France
Ville: Dieppe
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Code postal: 76201
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (au moment de la conclusion du contrat;hors TVA)
Valeur totale du marché: 17 000.00 EUR

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Adresse internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/07/2023

Section VII: Modifications du contrat/de la concession

VII.1)Description du contrat après les modifications
VII.1.1)Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
VII.1.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Lieu principal d'exécution:

ville de Foix-Cuisine centrale

VII.1.4)Description des prestations:

fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale

VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession
Fin: 31/12/2024
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 17 000.00 EUR
VII.1.7)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: sysco France
Ville: Dieppe
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Code postal: 76201
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
VII.2)Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modifications
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):

modification de la clause de révision de prix initialement prévu au contrat

VII.2.2)Raisons de la modification
Modification rendue nécessaire par des circonstances qu'un pouvoir adjudicateur/une entité adjudicatrice diligent(e) ne pouvait pas prévoir [article 43, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/25/UE]
Description des circonstances ayant rendu la modification nécessaire et explication du caractère imprévu de ces circonstances:

les clauses de révisions initialement prévu ne permettaient plus d'assurer l'équilibre du contrat, l'indice de révision a été modifié et la fréquence de révision également

VII.2.3)Augmentation de prix
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la directive 2014/23/UE, l'inflation moyenne dans l'État membre concerné)
Valeur hors TVA: 17 000.00 EUR
Montant total du marché après les modifications
Valeur hors TVA: 17 000.00 EUR