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74 fourniture d'objets promotionnels pour le département de la Haute-Savoie à Annecy 74 fourniture d'objets promotionnels pour le département de la Haute-Savoie à Annecy achat d'objets promotionnels pour le Département de la Haute-Savoie. code_postal : 74041 lieu : 23 rue de la...
Département de la Haute-Savoie 74041Annecy DCPFour-Serv@cg74.fr 0450332145
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74 fourniture d'objets promotionnels pour le département de la Haute-Savoie à Annecy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 854802

Date de clôture estimée : 15/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/10/13)
13-183622

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Département de la Haute-Savoie.
Correspondant : le président, direction de la Commande Publique, CS 32444 74041 Annecy tél. : 04-50-33-21-32 télécopieur : 04-50-33-21-45 courriel : DCPFour-Serv@cg74.fr adresse internet : http://www.cg74.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.cg74.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : achat d'objets promotionnels pour le Département de la Haute-Savoie.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 19200000
Objets supplémentaires : 18900000, 30190000, 31520000, 37530000.

Lieu de livraison .
Code NUTS : øFR718ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
dans le cadre de sa politique de communication institutionnelle, le Département de la Haute-Savoie souhaite faire l'acquisition d'objets promotionnels pour doter diverses manifestations et animations organisées dans le département, ou diffuser à l'occasion d'opérations de relations publiques et de promotion
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la consultation donnera lieu à des marchés à bons de commande.
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 3 ans fermes, à compter de la notification du marché.
Le délai d'exécution des prestations est celui indiqué par le candidat dans le bordereau des prix unitaires.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Cautionnement et garanties exigés : en cas de versement d'une avance, une garantie à première demande du montant de l'avance est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement sur fonds propres de la collectivité dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : forme juridique que devra revêtir le groupement : Pas de forme imposée.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
Le cas échéant, l'intégralité des offres sera refusée.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : - Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (Dc1)
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (Dc2)
- une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application de l'article 43 du Code des marchés publics (Dc1).



Capacité économique et financière - références requises : - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices (Dc2).



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Une liste des principales fournitures en cours d'exécution ou exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (Dc2)
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années (Dc2).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 50 % ;
- prix : 35 % ;
- délai d'exécution : 15 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 novembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13S0071.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg74.fr
Procédure : Procédure adaptée, Marché à bons de commande avec minimum et maximum
marché à bons de commande
criteres d'attributions : ATTENTION : Les critères énoncés ci-dessus ne concernent que le lot 1.
Les critères sont détaillés ci-dessous :
LOT 1 ecriture et papeterie
- valeur technique : choix et qualité du produit, qualité du marquage, possibilités de personnalisation : 50 %
- prix : 35 %
- délai de livraison: 15 %
Lot 2 TEXTILES
- valeur technique : qualité du produit et possibilités de personnalisation : 60 %
- prix : 30 %
- délai de livraison : 10 %
Lot 3 BAGAGERIE
- valeur technique : qualité du produit, qualité du marquage, esthétisme : 40 %
- prix : 45 %
- délai de livraison : 15 %
Lot 4 sac en papier
- valeur technique : qualité, finition, esthétique du produit : 60 %
- coût : 40 %
Lot 5 loisirs et bien-etre
- valeur technique : qualité et finition du produit : 60 %
-Prix : 40 %
Lot 6 EQUIPEMENT-SECURITE
- valeur technique : qualité du produit : 55 %
- prix : 45 %
Lot 7 TECHNOLOGIE
- valeur technique : qualité du produit : 55 %
- prix : 45 %.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Département de la Haute Savoie : Direction de la Commande Publique.
23 rue de la Paix (1er étage - bureau 111), CS 32444, (dépot possible en mains propres contre récepissé), 74041 Annecy Cedex.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Département de le Haute-Savoie : Mme Catherine ADAMI.
23 rue de la paix, CS 32444, 74041 Annecy Cedex, tél. : 04-50-33-21-39, télécopieur : 04-50-33-21-45.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Direction de la Commande Publique : Secrétariat.
23 rue de la paix, 1er étage - bureau 111, CS 32444, 74041 Annecy Cedex, tél. : 04-50-33-21-32, télécopieur : 04-50-33-21-45.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun B.P. 1135 38022 Grenoble tél. : 04-76-42-90-00 courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr télécopieur : 04-76-42-22-69.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Réglement : Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics 107 rue Servient Cedex 03 69418 Lyon.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Département de la Haute-Savoie : direction de la Commande Publique 1 rue du 30° ri, cs 32444 74041 Annecy tél. : 04-50-33-21-32 télécopieur : 04-50-33-21-45.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Ecriture et papeterie.

Cout estimé (H.T.) : entre 5 850 EUR et 14 625 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 30192700.
Lot(s) 2 Textile.

Cout estimé (H.T.) : entre 31 980 EUR et 79 950 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 19200000.
Lot(s) 3 Bagagerie.

Cout estimé (H.T.) : entre 9 360 EUR et 23 400 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 18900000.
Lot(s) 4 Sacs en papier.

Cout estimé (H.T.) : entre 4 680 EUR et 11 700 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 18900000.
Lot(s) 5 Loisirs et Bien-Être.

Cout estimé (H.T.) : entre 14 820 EUR et 37 050 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 37531000.
Lot(s) 6 Equipement et sécurité.

Cout estimé (H.T.) : entre 5 070 EUR et 12 675 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 31521000.
Lot(s) 7 Technologie.

Cout estimé (H.T.) : entre 6 240 EUR et 15 600 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 30195300.

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