1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Analyse de la pratique et supervision pour les personnels de l'action sociale et solidarité du Département 74
Description: L'analyse des pratiques ne concerne pas la personne mais bien le professionnel et porte sur les actes et les gestes qu'il peut poser dans l'exercice de son métier. L'analyse des pratiques se situe sur deux plans : l'éclairage sur les pratiques et les conséquences pour les usagers, et l'aide à la théorisation de la pratique
Identifiant de la procédure: c03e57b1-3132-45a7-af0c-1d507e402b53
Identifiant interne: 2024A0070
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80570000 Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les marchés sont reconductible 3 fois de façon expresse pour 12 mois. Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact. Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Grenoble - 2 Place de Verdun Bp 1135 - 38022 Grenoble Cedex Tel : 04 76 42 90 00 - Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr - Fax : 04 76 42 22 69 Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant) Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics 107 rue Servient - 69418 Lyon Cedex 03 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Département de la Haute-Savoie - Direction de la Commande Publique 23 rue de la Paix - Bp 2444 - 74041 Annecy cedex Courriel : dcpfour-serv@cg74.fr - Tél : 04 50 33 21 32 - Fax : 04 50 33 21 45
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: supervision à destination de l'équipe du Service Accueil Mineurs Isolés
Description: Maximum annuel 7 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80570000 Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Supervision à destination des travailleurs médico-sociaux du service adoption et pupilles
Description: Maximum annuel 7 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80570000 Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Supervision à destination des travailleurs médico-sociaux
Description: Maximum annuel 48 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80570000 Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Supervision à destination des travailleurs médico-sociaux des services enfance
Description: Maximum annuel 36 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80570000 Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Supervision à destination des psychologues
Description: Maximum annuel 7 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80570000 Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Supervision à destination des cadres sociaux et médico-sociaux
Description: Maximum annuel 15 500 euro(s) HT
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80570000 Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Analyse de la pratique professionnelle à destination des travailleurs médico-sociaux
Description: Maximum annuel 36 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80570000 Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Analyse de la pratique professionnelle à destination des travailleurs médico-sociaux des services
Description: Maximum annuel 24 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80570000 Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Analyse de la pratique professionnelle à destination du personnel administratif
Description: Maximum annuel 32 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80570000 Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Analyse de la pratique professionnelle à destination des cadres administratifs
Description: Maximum annuel 15 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80570000 Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Analyse de la pratique professionnelle à destination des chargés de gestion administratif
Description: Maximum annuel 7 500 euro(s) HT
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle, 80570000 Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Haute-Savoie
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 940 000,00 EUR
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification: procédure adaptée ouverte (R2123-1 3° - Services spécifiques - Code de la commande publique)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIALYS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCIALYS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 7 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024a0070001
Titre: supervision à destination de l'équipe du Service Accueil Mineurs Isolés
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIALYS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCIALYS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 7 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024a0070002
Titre: Supervision à destination des travailleurs médico-sociaux du service adoption et pupilles
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIALYS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCIALYS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 48 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024a0070003
Titre: Supervision à destination des travailleurs médico-sociaux
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIALYS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCIALYS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 36 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024a0070004
Titre: Supervision à destination des travailleurs médico-sociaux des services enfance
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIALYS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCIALYS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 7 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024a0070005
Titre: Supervision à destination des psychologues
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIALYS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCIALYS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 15 500,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024a0070006
Titre: Supervision à destination des cadres sociaux et médico-sociaux
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIALYS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCIALYS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 36 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024a0070007
Titre: Analyse de la pratique professionnelle à destination des travailleurs médico-sociaux
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIALYS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCIALYS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 24 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024a0070008
Titre: Analyse de la pratique professionnelle à destination des travailleurs médico-sociaux des services
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Nathalie GOURSOLAT BOGREN
Offre:
Identifiant de l’offre: Nathalie GOURSOLAT BOGREN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 32 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024a0070009
Titre: Analyse de la pratique professionnelle à destination du personnel administratif
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIALYS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCIALYS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 15 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024a0070010
Titre: Analyse de la pratique professionnelle à destination des cadres administratifs
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIALYS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCIALYS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 7 500,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024a0070011
Titre: Analyse de la pratique professionnelle à destination des chargés de gestion administratif
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: D2007293-F41F-04DA-6C22CCEEBB76CC16
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Numéro d’enregistrement: 46597
Adresse postale: 23 rue de la Paix
Ville: Annecy
Code postal: 74041
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: le Président
Téléphone: 0450332132
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: D20072AE-DA13-12CE-3BA017F37E1EFB6D
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d’enregistrement: D20072BB-BBB7-9D03-C3E456A814DEF1A1
Adresse postale: 107 rue Servient
Ville: Lyon
Code postal: 69418
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Téléphone: 0472772130
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Département de la Haute-Savoie
Numéro d’enregistrement: D20072C9-B6C8-6EBD-FBC78447FA6330B1
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri Cs 32444
Ville: Annecy
Code postal: 74041
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: Services de la Commande Publique
Téléphone: 0450332132
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SOCIALYS SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1547210-1-1-1
Adresse postale: 1120, route de Géménos
Ville: Aubagne
Code postal: 13400
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0756971897
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SOCIALYS SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1547210-1-2-1
Adresse postale: 1120, route de Géménos
Ville: Aubagne
Code postal: 13400
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0756971897
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SOCIALYS SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1547210-1-3-1
Adresse postale: 1120, route de Géménos
Ville: Aubagne
Code postal: 13400
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0756971897
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SOCIALYS SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1547210-1-4-1
Adresse postale: 1120, route de Géménos
Ville: Aubagne
Code postal: 13400
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0756971897
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SOCIALYS SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1547210-1-5-1
Adresse postale: 1120, route de Géménos
Ville: Aubagne
Code postal: 13400
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0756971897
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SOCIALYS SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1547210-1-6-1
Adresse postale: 1120, route de Géménos
Ville: Aubagne
Code postal: 13400
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0756971897
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SOCIALYS SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1547210-1-7-1
Adresse postale: 1120, route de Géménos
Ville: Aubagne
Code postal: 13400
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0756971897
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: SOCIALYS SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1547210-1-8-1
Adresse postale: 1120, route de Géménos
Ville: Aubagne
Code postal: 13400
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0756971897
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: Nathalie GOURSOLAT BOGREN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1547210-1-9-1
Adresse postale: 86 rue du Mont Joly
Ville: Sallanches
Code postal: 74700
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: 0457278187
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: SOCIALYS SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1547210-1-10-1
Adresse postale: 1120, route de Géménos
Ville: Aubagne
Code postal: 13400
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0756971897
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: SOCIALYS SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1547210-1-11-1
Adresse postale: 1120, route de Géménos
Ville: Aubagne
Code postal: 13400
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0756971897
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7670de0d-43d2-4620-9166-ee3422744998 - 01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis: 25
Date d’envoi de l’avis: 21/10/2024 12:22:37 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 638722-2024
Numéro de publication au JO S: 206/2024
Date de publication: 22/10/2024
