Centrale des marchés
Conception et impression des calendriers annuels de collecte des déchets ménagers 2017-2020 (74) Conception et impression des calendriers annuels de collecte des déchets ménagers 2017-2020 (74) mel : marches-publics@agglo-annecy.fr designation : Communauté de l'agglomération d'Annecy fax...
Communauté de l'agglomération d'Annecy 74007Annecy marches-publics@agglo-annecy.fr 04 50 63 48 58
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Conception et impression des calendriers annuels de collecte des déchets ménagers 2017-2020 (74)

Marché public ou privé
Référence du marché : 2188572

Date de clôture estimée : 28/07/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/07/16)
16-99616
SOURCEWEB (04/07/16)
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 74
Annonce No 16-99616
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de l'agglomération d'Annecy.
 Correspondant :  le président, 46, avenue des Iles B.P. 90270 74007 Annecy, tél. : 04-50-63-49-00, télécopieur : 04-50-63-48-58, courriel : marches-publics@agglo-annecy.fr adresse internet : http://www.agglo-annecy.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.agglo-annecy.fr/.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : conception et impression des calendriers annuels de collecte des déchets ménagers 2017-2020 (74).

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché débutera à compter de sa notification jusqu'au 31/08/2017. Puis il pourra être reconduit trois fois pour une période de 12 mois à compter du 1er septembre.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement ou garanties exigés.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres et/ou subventions.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : seuls les groupements solidaires ou conjoint avec mandataire solidaire seront admis.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : dc2 (références similaires récentes de même nature, moyens matériels et humains, C.A. Des 3 der. Ex, certificats qualification prof ou équivalent, ...)Formulaire disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat;
     - Autres renseignements demandés : dc1 lettre de candidature signée par la personne habilitée (formulaire disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat;
     - Autres renseignements demandés : ou DUME (Document unique de Marché Européen) contenant les éléments du Dc1 et Dc2.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 juillet 2016, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2016/31.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.agglo-annecy.fr/
Criteres d'attributions : Critères de jugement :
- lot 1 : prix (60%) jugé sur la base du DAD et valeur technique (40%) jugée sur la base du mémoire technique,
- lot 2 : prix (70%) jugé sur le base du DAD et valeur technique (30%)jugée sur la base du mémoire technique.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 juillet 2016.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Communauté de l'agglomération d'Annecy : Service des marchés publics.
 46 avenue des Iles B.P. 90270,  74007 Annecy, , tél. : 04-50-63-49-00, , télécopieur : 04-50-63-48-58, , courriel : marches-publics@agglo-annecy.fr,  adresse internet : http://www.agglo-annecy.fr/.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : C2A - Service des déchets : Valérie LAURENT.
 46 avenue de Iles Cedex 74007 B.P. 90270,  74000 Annecy, , tél. : 04-50-33-02-12, , courriel : vlaurent@agglo-annecy.fr,  adresse internet : http://www.agglo-annecy.fr/.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : C2A - Service des déchets : Sylviane MOTTAZ.
 46 avenue de Iles Cedex 74007 B.P. 90270,  74000 Annecy, , tél. : 04-50-33-02-12, , courriel : environnement@agglo-annecy.fr,  adresse internet : http://www.agglo-annecy.fr/.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun B.P. 1135 38022 Grenoble, tél. : 04-76-42-90-00, courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, télécopieur : 04-76-42-22-69.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun B.P. 1135 38022 Grenoble, tél. : 04-76-42-90-00, courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, télécopieur : 04-76-42-22-69.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Conception
Informations complémentaires : les montants minimum et maximum annuels sont : 2.000 / 10.000 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 79822500.

Lot(s) 2. -
Impression
Informations complémentaires : les montants minimum et maximum annuels sont : 10.000 / 18.000 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 79800000.
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous