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16 Fourniture et pose de gros matériels sportifs, pour le compte de la Ville à Angoulême 16 Fourniture et pose de gros matériels sportifs, pour le compte de la Ville à Angoulême acquisition de gros matériels sportifs - fourniture et pose Lot n° 1 : Buts et poteaux divers (Football, Han...
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16 Fourniture et pose de gros matériels sportifs, pour le compte de la Ville à Angoulême

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74191

Date de clôture estimée : 07/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/12)
12-51312
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Angoulême.
Correspondant : M. le maire, 1 place de l'hôtel de Ville CS 42216, 16022 Angoulême Cedex, tél. : 05-45-38-69-84, télécopieur : 05-45-38-60-85, courriel : marche-public@grandangouleme.fr, adresse internet : http://www.angouleme.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://mairie-angouleme.marcoweb.fr.

Objet du marché : acquisition de gros matériels sportifs - fourniture et pose Lot n° 1 : Buts et poteaux divers (Football, Handball, Basket-Ball, Volley-Ball...) Lot n° 2 : Matériels de gymnastique (agréés, tapis, matelas, modules, fosses).

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 37451000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

- Marchés allotis à bons de commande en application de l'article 77 du Code des marchés publics

Lot n° 1 : Buts et poteaux divers (Football, Handball, Basket-Ball, Volley-Ball...)

Lot n° 2 : Matériels de gymnastique (agrés, tapis, matelas, modules, fosses) :
- marchés conclus de sa notification jusqu'au 31 décembre 2012 reconductibles annuellement trois fois ;
- echantillon de profilé pour le lot n° 1 (cf. Annexe du du CCTP du lot n° 1)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : - Lot n° 1 : Buts et poteaux divers (Football, Handball, Basket-Ball, Volley-Ball...) :. Période initiale et les trois périodes de reconduction : seuil maximum 24 000 EUR HT
- lot n° 2 : Matériels de gymnastique (agrés, tapis, matelas, modules, fosses) :. Période initiale et les trois périodes de reconduction : seuil maximum 24 000 EUR (H.T.).
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget de la Ville - délai global de
paiement à 30 jours à compter de la réception de la facture - virement par mandatement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières
Capacités professionnelles.

Situation juridique - références requises :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Capacité économique et financière - références requises : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
la liste des documents à fournir est indiquée dans les pièces de la consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique (pour le lot n° 1) : 70 % ;
- prix des prestations (pour le lot n° 1) : 20 % ;
- service après vente (pour le lot n° 1) : 10 % ;
- valeur technique (pour le lot n° 2) : 50 % ;
- prix des prestations (pour le lot n° 2) : 30 % ;
- service après vente (pour le lot n° 2) : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 mai 2012, à 18 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville d'Angoulême.
Correspondant : service mutualisé de la Commande Publique 25 boulevard Besson Bey, 16023 Angoulême Cedex, tél. : 05-45-38-69-84, télécopieur : 05-45-38-60-85, courriel : marche-public@grandangouleme.fr, adresse internet : http://mairie-angouleme.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville d'Angoulême.
Correspondant : service mutualisé de la Commande Publique 25 boulevard Besson Bey, 16023 Angoulême Cedex, tél. : 05-45-38-69-84, télécopieur : 05-45-38-60-85, courriel : marche-public@grandangouleme.fr, adresse internet : http://www.angouleme.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville d'Angoulême.
Correspondant : service mutualisé de la Commande Publique 25 boulevard Besson Bey, 16023 Angoulême Cedex, tél. : 05-45-38-69-84, télécopieur : 05-45-38-60-85, courriel : marche-public@grandangouleme.fr, adresse internet : http://mairie-angouleme.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 15 rue Blossac, 86000 Poitiers Cedex, tél. : 05-49-60-79-19, courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr, télécopieur : 05-49-60-68-09, adresse internet : http://www.ta-poitiers.juradm.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification ou publication. La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code
de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551- 23 du code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 16.7.2007, req. No291545; article L. 521-1 du code de justice administrative).

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Buts et poteaux divers (Football, Handball, Basket-Ball, Volley-Ball...).

C.P.V. - Objet principal : 37450000.
Lot(s) 2 Matériels de Gymnastique (agrés, tapis, matelas, modules, fosses) :.

C.P.V. - Objet principal : 37451000

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