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16 marché d'entretien des espaces verts et de propreté urbaine du quartier du champ de manoeuvre à Soyaux 16 marché d'entretien des espaces verts et de propreté urbaine du quartier du champ de manoeuvre à Soyaux ville : Angouleme Cedex lieu : 235 avenue du Général de Gaulle CS 92515 pays : F- c...
Ville de Soyaux 16025Angoulême cecile.michel@mairie-soyaux.fr
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16 marché d'entretien des espaces verts et de propreté urbaine du quartier du champ de manoeuvre à Soyaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 999712

Date de clôture estimée : 18/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/03/14)
14-37984
SOURCEWEB (06/03/14)

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Soyaux, 235 avenue du Général de Gaulle CS 92515, à l'attention de Mme MICHEL Cécile, F-16025 Angouleme Cedex. Tél. : (+33) 05 45 97 83 41. E-mail : cecile.michel@mairie-soyaux.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mairie de Soyaux, 235, avenue du général de Gaulle - cS 92515 Soyaux, contact : pôle aménagement et développement, à l'attention de Mlle MICHEL Cécile, F-16025 Angoulême Cedex. Tél. : (+33) 05 45 97 83 41. E-mail : cecile.michel@mairie-soyaux.fr. Fax : (+33) 05 45 97 83 07

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Mairie de Soyaux, 235, avenue du général de Gaulle - cS 92515 Soyaux, contact : pôle aménagement et développement -, à l'attention de Mlle MICHEL Cécile, F-16025 Angoulême Cedex. Tél. : (+33) 05 45 97 83 41. E-mail : cecile.michel@mairie-soyaux.fr. Fax : (+33) 05 45 97 83 07

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie de Soyaux, 235, avenue du général de Gaulle - cS 92515 Soyaux, contact : pôle aménagement et développement, à l'attention de Mlle MICHEL Cécile, F-16025 Angoulême Cedex. Tél. : (+33) 05 45 97 83 41. E-mail : cecile.michel@mairie-soyaux.fr. Fax : (+33) 05 45 97 83 07
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
Logement et équipements collectifs.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesquartier du Champ de Manoeuvre, 16800 Soyaux.
Code NUTS , FR, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché d'entretien des espaces verts et de propreté urbaine du quartier du Champ de Manoeuvre.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
98300000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er juillet 2014, jusqu'au : 30 juin 2015.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Entretien des espaces verts
1) Description succincte :
Entretien des espaces verts
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
98300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot 1 comprend une tranche ferme et une tranche conditionnelle.
Lot n° 2

Intitulé : Propreté urbaine
1) Description succincte :
Ramassage des papiers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
98300000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun cautionnement n'est exigé.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres de chaque membre du groupement de commandes.le paiement est effectué en application des articles 86 à 111 du code des marchés publics et principalement l'article 98 relatif aux délais de paiement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le candidat peut postuler seul ou en groupement. Dans ce cas, le groupement devra être solidaire avec mandataire et être constitué dès la remise des offres.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Critères de sélection des candidatures: Dossier administratif complet ; adéquation des capacités économiques, financières, techniques et professionnelles avec l'objet du marché.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 60.
2. moyens humains et matériels mis en oeuvre pour ce marché
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014/04/05.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 avril 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Marché lancé par un groupement de commandes constitué de Ville de Soyaux, Logélia Charente et SA Le Foyer. Marché pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à prix unitaires. Mise en oeuvre par le titulaire d'une insertion par l'activité économique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 mars 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac, F-86000 Poitiers. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. : (+33) 05 49 60 79 19. Fax : (+33) 05 49 60 68 09
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 mars 2014.

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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00