A proximité de Angoulême 16022 Charente
Acheteur : Ville d'Angoulême
1 , place de l'hôtel de Ville
16022 Angoulême cedex
Tel : +33 545386984
Secteurs d'activité
Etudes de faisabilité, service de conseil , analyse.

Réalisation de prestations d'expert d'assuré pour la commune d'Angoulême

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/11/2026
JOUE - 775901-2026
775901-2026 - Résultats
France – Études de faisabilité, service de conseil, analyse – Réalisation de prestations d'expert d'assuré pour la commune d'Angoulême
OJ S 217/2026 09/11/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville d'Angoulême
Adresse électronique: marche-public@grandangouleme.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation de prestations d'expert d'assuré pour la commune d'Angoulême
Description: Réalisation de prestations d'expert d'assuré pour la commune d'Angoulême
Identifiant de la procédure: 3a4c6160-dfa0-4fc6-a80b-4b60962e0ae1
Avis précédent: 418166-2026
Identifiant interne: VA-26010
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Réalisation de prestations d'expert d'assuré pour la commune d'Angoulême
Description: Réalisation de prestations d'expert d'assuré pour la commune d'Angoulême
Identifiant interne: 26010
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires: Le contrat est consultable au service commun de la commande publique – 25 Bd Besson Bey – 16023 ANGOULEME cedex, sous réserve du secret des affaires tel que défini à l’article L151.1 du code du Commerce.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Jugée au regard de : Méthodologie d’intervention / Qualité des moyens proposés (humains, expertise, réactivité, outils, disponibilité) / Modalités de coordination
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix jugé sur la base du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Performances en matière de protection de l’environnement
Description: Jugée au regard des : Moyens mis en œuvre pour réduire l’impact carbone
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville d'Angoulême
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville d'Angoulême
Organisation qui signe le contrat: Ville d'Angoulême
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CABINET JULIEN
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre CABINET JULIEN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026S00066
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/09/2026
Date de conclusion du marché/concession: 16/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 418166-2026
Organisation qui signe le contrat: Ville d'Angoulême
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville d'Angoulême
Numéro d’enregistrement: 21160015000018
Adresse postale: 1, place de l'hôtel de ville - CS 42216
Ville: ANGOULEME CEDEX
Code postal: 16022
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Point de contact: Service commun de la commande publique
Adresse électronique: marche-public@grandangouleme.fr
Téléphone: +33 545386984
Adresse internet: https://demat-ampa.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: 15, rue de Blossac - BP 451
Ville: POITIERS CEDEX
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CABINET JULIEN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 397692815
Ville: CUGNAUX
Code postal: 31270
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fd523f3e-aef1-46c6-83d8-4129a4406357  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/11/2026 16:54:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 775901-2026
Numéro de publication au JO S: 217/2026
Date de publication: 09/11/2026