See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville d'Angoulême
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Evacuation et traitement des déchets collectés dans les services de la ville d'Angoulême – 6 Lots
Description: Evacuation et traitement des déchets collectés dans les services de la ville d'Angoulême – 6 Lots
Identifiant de la procédure: b7fa33e1-2e4c-450a-bbb6-60e18339cbf2
Avis précédent: 724036-2025
Identifiant interne: VA_25061_25066
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prise en charge, et traitement de déchets bois de classe A et B
Description: Prise en charge, et traitement de déchets bois de classe A et B
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Le prix jugé au regard du: - Prix du traitement d’une tonne de déchets à partir du site de prise en charge pour les déchets issus des déchetteries ou du centre technique de la Ville d'Angoulême - Prix du service de transport en régie en fonction des différents sites
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: La valeur technique jugée au regards de: - l'Organisation du candidat - Critères liés au site de prise en charge/traitement - Critères d’acceptation des déchets
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances en matière de protection de l’environnement
Description: Performances en matière de protection de l’environnement jugées au regard de: - Mesures générales de l’entreprise - Qualité et méthodologie des bilans de gaz à effet de serre - Qualité et méthodologie des bilans énergétiques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville d'Angoulême
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville d'Angoulême
Organisation qui signe le contrat: Ville d'Angoulême
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Déchets diffus spécifiques et dangereux (produits phytosanitaires, acides, bases…)
Description: Déchets diffus spécifiques et dangereux (produits phytosanitaires, acides, bases…)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Le prix jugé au regard du pris de traitement au vu du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: La valeur technique jugée au regard de: - Organisation du candidat - Site de prise en charge - Acceptation des déchets - Transport - Formation des agents de la collectivité
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales
Description: Les Performances environnementales jugées au vue de : - Mesures générales de l’entreprise - Qualité et méthodologie des bilans de gaz à effet de serre - Qualité et méthodologie des bilans énergétiques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville d'Angoulême
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville d'Angoulême
Organisation qui signe le contrat: Ville d'Angoulême
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Prise en charge, transport vers le site de traitement et traitement des déchets des déshuileurs et débourbeurs
Description: Prise en charge, transport vers le site de traitement et traitement des déchets des déshuileurs et débourbeurs
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix jugé au regard du prix de traitement au vu du DQE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: La valeur technique jugée ay regard de: - Organisation du candidat - Prestation de transport, nettoyage, curage - Site de prise en charge/traitement - Acceptation des déchets
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales
Description: Performances environnementales jugées au regard de : - Mesures générales de l’entreprise - Qualité et méthodologie des bilans de gaz à effet de serre - Qualité et méthodologie des bilans énergétiques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville d'Angoulême
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville d'Angoulême
Organisation qui signe le contrat: Ville d'Angoulême
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Prise en charge, transport vers le site de traitement et traitement des déchets de balayage de voirie et des déchets industriels banals ultimes
Description: Prise en charge, transport vers le site de traitement et traitement des déchets de balayage de voirie et des déchets industriels banals ultimes
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix jugé au regard de: - Prix du traitement au vu du DQE - Prix du service de transport en régie en fonction des différents sites
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: La valeur technique jugée au regard de: - Organisation du candidat - Site de prise en charge/traitement - Acceptation des déchets
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales
Description: Performances environnementales jugées au regard de : - Mesures générales de l’entreprise - Qualité et méthodologie des bilans de gaz à effet de serre - Qualité et méthodologie des bilans énergétiques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville d'Angoulême
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville d'Angoulême
Organisation qui signe le contrat: Ville d'Angoulême
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Prise en charge, transport vers le site de traitement et traitement des déchets inertes, gravats et déchets de voirie
Description: Prise en charge, transport vers le site de traitement et traitement des déchets inertes, gravats et déchets de voirie
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix jugé au regard de: - Prix du traitement au vu du DQE - Prix du service de transport en régie en fonction des différents sites
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: La valeur technique jugée au regard de: - Organisation du candidat - Site de prise en charge/traitement - Acceptation des déchets
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales
Description: Performances environnementales jugées au regards de: - Mesures générales de l’entreprise - Qualité et méthodologie des bilans de gaz à effet de serre - Qualité et méthodologie des bilans énergétiques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville d'Angoulême
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville d'Angoulême
Organisation qui signe le contrat: Ville d'Angoulême
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Prise en charge et traitement des déchets verts et souches
Description: Prise en charge et traitement des déchets verts et souches
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix jugé au regard de: - Prix du traitement au vu du DQE - Prix du service de transport en régie en fonction des différents sites
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique jugée au regard de: - Organisation du candidat - Site de prise en charge/traitement - Acceptation des déchets
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performances environnementales
Description: Performances environnementales jugées au regard de: - Mesures générales de l’entreprise - Qualité et méthodologie des bilans de gaz à effet de serre - Qualité et méthodologie des bilans énergétiques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville d'Angoulême
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville d'Angoulême
Organisation qui signe le contrat: Ville d'Angoulême
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 552 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 260 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 de SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 260 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00019
Date de conclusion du marché/concession: 12/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Ville d'Angoulême
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: WILLIAM SABATIER RECYCLAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 de WILLIAM SABATIER RECYCLAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00020
Date de conclusion du marché/concession: 12/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Ville d'Angoulême
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 312 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARP SUD-OUEST
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 3 de SARP SUD-OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 312 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00021
Date de conclusion du marché/concession: 12/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Ville d'Angoulême
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 540 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 4 de SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 5 540 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00022
Date de conclusion du marché/concession: 12/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Ville d'Angoulême
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 640 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BRANGEON SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 5 de BRANGEON SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 640 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00023
Date de conclusion du marché/concession: 12/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Ville d'Angoulême
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 680 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BRANGEON SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 6 de BRANGEON SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 680 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026S00024
Date de conclusion du marché/concession: 12/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Ville d'Angoulême
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville d'Angoulême
Numéro d’enregistrement: 21160015000018
Adresse postale: 1 place de l'hötel de Ville
Ville: Angoulême
Code postal: 16022
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Point de contact: Mme Gaëlle PERON
Téléphone: +33 545386984
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: 15, rue de Blossac BP541
Ville: Poitiers cedex
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 316099993
Ville: MORNAC
Code postal: 16600
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BRANGEON SERVICES
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 309991016
Ville: MAUGES-SUR-LOIRE
Code postal: 49620
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: BRANGEON SERVICES
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 309991016
Ville: MAUGES-SUR-LOIRE
Code postal: 49620
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: WILLIAM SABATIER RECYCLAGE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 453322950
Ville: BALZAC
Code postal: 16430
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 316099993
Ville: MORNAC
Code postal: 16600
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SARP SUD-OUEST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 341039857
Ville: BASSENS
Code postal: 33530
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2aed31ff-8218-4318-ae15-8795b95d075f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/03/2026 10:27:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 193576-2026
Numéro de publication au JO S: 56/2026
Date de publication: 20/03/2026
