Avis de marché - Avis n° 24-104865 du 16/09/2024
Département(s) de publication : 16
Annonce n° 24-104865
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie d'Angoulême
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21160015000018
Ville : Angoulême cedex
Code postal : 16022
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 16
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : VA-24079
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Monsieur le Maire
Adresse mail du contact : marche-public@grandangouleme.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 545386984
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 09/10/2024 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Personne morale de droit public /commune agissant en qualité de pouvoir adjudicateur - Services généraux des administrations publiques
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Acquisition de peintures de traçage pour terrains gazonnés
Code CPV principal - Descripteur principal : 44810000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s’exécutant par l’émission de bons de commande sur la base des prix unitaires définis par le bordereau des prix annexé à l’acte d’engagement et sur le ou les catalogue(s) du ou des fournisseur(s) auquel(s) sera appliqué un (ou plusieurs) taux de remise minimum. Le présent accord-cadre ne comprend pas d’engagement minimum et comprend un engagement sur un montant maximum de commandes de 100 000 € HT sur la durée totale du marché en application du 2° de l’article R2162-4 du Code de la commande publique. La prestation n’est pas décomposée en lots. En effet, la nature des prestations ne nécessite pas un découpage en lots. Le présent marché prend effet du 1er janvier 2025 jusqu’au 31 décembre 2028. Les délais d’exécution associés à la livraison des fournitures sont les suivants : - 15 jours à compter de la notification du bon de commande. Les prix sont révisables par le biais de l'ajustement au 1er janvier de chaque année.
Lieu principal d'exécution du marché : 2 place de Bourgine, 16000 ANGOULEME
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les informations relatives aux modalités de remise des candidatures, offres, financières, groupements d'entreprises, voies et délais de recours sont précisées dans les pièces du dossier de consultation téléchargeables à l'adresse suivante : https://demat-ampa.fr Les candidats doivent déposer les échantillons à l'adresse suivante : direction des Sports, 2 place de Bourgine, 16000 ANGOULÊME.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/09/2024
