Centrale des marchés
Acquisition de matériels pour les services des espaces verts, des sports et de la propreté urbaine Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune d'Angoulême Correspondant : M. Le Maire, Commune d'Angoulême, 1 place de l'hôtel de Ville - CS 42216, 16022 Angoulême cedex, tél. : 05...
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Acquisition de matériels pour les services des espaces verts, des sports et de la propreté urbaine

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1149625

Date de clôture estimée : 31/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (08/07/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :Commune d'Angoulême
Correspondant : M. Le Maire, Commune d'Angoulême, 1 place de l'hôtel de Ville - CS 42216, 16022 Angoulême cedex, tél. : 05 45 38 69 84, télécopieur : 05 45 38 60 85, courriel : marche-public@grandangouleme.fr, adresse internet : http://www.angouleme.fr
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques


Objet du marché :Acquisition de matériels pour les services des espaces verts, des sports et de la propreté urbaine - 10 lots


Type de marché de fournitures :Achat
Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
Objet principal : 16160000
Lieu d'exécution et de livraison : Adresse de livraison des matériels : service des espaces verts zone industrielle des Agriers 109 rue du Port Thureau, 16000 Angoulême

Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
La présente consultation a pour objet l'acquisition de matériels pour les services des espaces verts, des sports et de la propreté urbaine - 10 lots.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : La prestation est décomposée en lots selon la répartition suivante :
Lot n° 1 : deux tronçonneuses thermiques
Lot n° 2 : deux souffleurs thermiques à dos haut débit
Lot n° 3 : six débroussailleuses thermiques à dos
Lot n° 4 : un scarificateur thermique
Lot n° 5 : un taille haies électrique avec batterie dorsale
Lot n 6: une tondeuse auto-portée
lot n° 7 : un tracteur entretien des terrains de sports
Lot n° 8 : quatre souffleurs thermiques à mains
Lot n° 9 : quatre débroussailleuses thermiques latérales
Lot n° 10: six souffleurs thermiques à dos
Les marchés sont simples sur la base d'un prix global et forfaitaire. Ils prennent effet à compter de leur date de notification jusqu'à l'issue des délais de garantie des matériels. Les prix sont fermes.
Essais des matériels pour les lots 6 et 7 :
Les entreprises qui auront remis une candidature et une offre conforme procèderont à une présentation de leur matériel.
Cette présentation est obligatoire, en son absence, l'offre sera considérée comme rejetée.
Elle aura lieu au service des espaces verts zone industrielle des Agriers 109 rue du Port Thureau 16000 ANGOULEME tél. 05 45 67 35 51, afin de procéder à un essai.
Les dates de la démonstration seront les suivantes :
pour le lot n° 6 (tondeuse autoportée) : le mardi 9 septembre 2014 à 8 30 ;
pour le lot n° 7 (tracteur) : le mardi 16 septembre 2014 à 8 h 30.
Prestations divisées en lots :oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Cautionnement et garanties exigés : Il n'est pas exigé de cautionnement ni de retenue de garantie
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :Le budget de la collectivité financera les dépenses afférentes au marché.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur.
Le délai maximum de paiement est à 30 jours, à compter de la réception par la collectivité de la demande du titulaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par le pouvoir adjudicateur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement afin de satisfaire la bonne exécution du marché.
En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché.
Unité monétaire utilisée, l'euro
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : Les critères relatifs à la candidature sont :
- Garanties et capacités techniques et financières ;
- Capacités professionnelles.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
La liste des documents à fournir est indiquée dans les pièces de la
consultation.
Critères d'attribution :Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)

Type de procédure :Procédure adaptée


Date limite de réception des offres :31 juillet 2014 à 18 h 00


Délai minimum de validité des offres :150 jours à compter de la date limite de réception des offres.


Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : VA-2014-28
Renseignements complémentaires :Le dossier de consultation pourra être téléchargé via le profil d'acheteur https://marchespublics.grandangouleme.fr, demandé par télécopie au 05 45 38 60 85, par courriel ( marche-public@grandangouleme.fr), par voie postale ou retiré sur place à l'adresse indiquée plus bas.
Conditions de remise des offres :
Les offres ou les candidatures peuvent être adressés par voie électronique sur le profil d'acheteur https://marchespublics.grandangouleme.fr.
Les offres ou les candidatures peuvent également être adressées ou déposées sous pli fermé à l'adresse mentionnée plus bas.
Date d'envoi du présent avis à la publication :07 juillet 2014

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :Mme Monique GALLAS , Service mutualisé de la commande publique, 25 bd Besson Bey, 16023 Angoulême cedex, tél. : 05 45 38 69 84, télécopieur : 05 45 38 60 85, courriel : marche-public@grandangouleme.fr, adresse internet : https://marchespublics.grandangouleme.fr/

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :Mme Monique GALLAS , Service mutualisé de la commande publique, 25 bd Besson Bey, 06023 Angoulême cedex, tél. : 05 45 38 69 84, télécopieur : 05 45 38 60 85, courriel : marche-public@grandangouleme.fr, adresse internet : https://marchespublics.grandangouleme.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=108&orgAcronyme=u6i

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :Mme Monique GALLAS , Service mutualisé de la commande publique, 25 bd Besson Bey, 16023 Angoulême cedex, tél. : 05 45 38 69 84, télécopieur : 05 45 38 60 85, courriel : marche-public@grandangouleme.fr, adresse internet : https://marchespublics.grandangouleme.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=108&orgAcronyme=u6i

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :Mme Monique Gallas , Service mutualisé de la commande publique, 25 bd Besson Bey, 16023 Angoulême cedex, tél. : 05 45 38 69 84, télécopieur : 05 45 38 60 85, courriel : marche-public@grandangouleme.fr, adresse internet : https://marchespublics.grandangouleme.fr/
Détails d'introduction des recours : Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Poitiers, Hôtel Gilbert -15, rue Blossac -B.P. 541, F-86020 Poitiers Cedex. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. +33 549607919. URL : http://www.tapoitiers.juradm.fr. Fax +33 549606809.
Introduction des recours :
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les différents actes administratifs détachables relatifs à la procédure de passation et à l'attribution du marché peuvent faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir avant la signature du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification ou publication.
La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché.
La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel.
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 16 juillet 2007, req. n°291545 ; article L.521-1 du Code de justice administrative).

Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 Deux tronçonneuses thermiques
Deux tronçonneuses thermiques
C.P.V. - : Objet principal : 16160000
Lot(s) 2 Deux souffleurs thermiques à dos haut débit
Deux souffleurs thermiques à dos haut débit
C.P.V. - : Objet principal : 16160000
Lot(s) 3 Six débroussailleuses thermiques à dos
Six débroussailleuses thermiques à dos
C.P.V. - : Objet principal : 16160000
Lot(s) 4 Un scarificateur thermique
Un scarificateur thermique
C.P.V. - : Objet principal : 16160000
Lot(s) 5 Un taille haies électrique avec batterie dorsale
Un taille haies électrique avec batterie dorsale
C.P.V. - : Objet principal : 16160000
Lot(s) 6 Une tondeuse auto-portée
Une tondeuse auto-portée
C.P.V. - : Objet principal : 16160000
Lot(s) 7 Un tracteur entretien des terrains de sports
Un tracteur entretien des terrains de sports
C.P.V. - : Objet principal : 16160000
Lot(s) 8 Quatre souffleurs thermiques à mains
Quatre souffleurs thermiques à mains
C.P.V. - : Objet principal : 16160000
Lot(s) 9 Quatre débroussailleuses thermiques latérales
Quatre débroussailleuses thermiques latérales
C.P.V. - : Objet principal : 16160000
Lot(s) 10 Six souffleurs thermiques à dos
Six souffleurs thermiques à dos
C.P.V. - : Objet principal : 16160000
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